Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv seance 5 07 2013
Procès Verbal - pv 3 05 2013
Procès Verbal - Proces verbal 07 06 2024
Procès Verbal - pv seance2
Procès Verbal - PV 4.11.2016
Procès Verbal - PV 1.6.2017 1
Procès Verbal - pv seance1 3
Procès Verbal - pv seance 2
Procès Verbal - PV 29.1.2016
Procès Verbal - PV 6.07.2018
Procès Verbal - pv 07 06 2013
Document publié le Vendredi 3 mai 2013 par la commune de Saint-Léger-sous-Cholet.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 07 06 2013)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Aménagement du territoire,
PROCÈS-VERBAL
du Conseil municipal
de ST- LEGER SOUS CHOLET
L’an Deux mille treize, le sept juin, le Conseil municipal de la Commune de ST LEGER SOUS CHOLET dûment convoqué le vingt-neuf mai 2013, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Paul OLIVARES, Maire de la Commune.
Membres présents : J.P. OLIVARES, J.C. SORIN, C. DROUET, J.P. JOSELON, M. POTIRON, C. USUREAU, C. OGER, O. BACLE, B. AUDUSSEAU, M.F. CEUS, C. RIPOCHE, R.SCELO, M. AUBRY, M. TIGNON, J.R. TIGNON
Membres excusés : V. GOURDON (pouvoir donné à J.P. JOSELON), M. GUEDON (pouvoir donné à M. AUBRY), M.J. TANGUY (pouvoir donné à J.C. SORIN), O. MAQUAIRE
Absent : R. MARCHAND
Secrétaire de séance : Christian USUREAU
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
I – PRÉSENTATION DES STATISTIQUES PAR LA GENDARMERIE
Une présentation de l’organisation des services de gendarmerie de l’arrondissement de Cholet et des statistiques globales de leurs interventions a été effectuée par le Lieutenant POMIÉ, Commandant de la Communauté de Brigades de Gendarmerie de Saint Macaire – Montfaucon et le chef BENETTI, référent communal.
II – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 3 MAI 2013
Le Conseil municipal ADOPTE à l'unanimité le procès-verbal.
III – CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE DE 1ère CLASSE
Monsieur le Maire expose :
Un agent des services Restaurant scolaire et entretien des salles de sports, adjoint technique de 2ème classe, remplit les conditions pour une promotion au grade d'adjoint technique de 1ère classe.
Il est proposé de créer, à dater du 1er septembre 2013, le poste d'adjoint technique de 1ère classe pour la même durée de temps de travail, à savoir 19,29 heures hebdomadaires. La dépense supplémentaire annuelle s'élève à 860 €, charges comprises.
Le Conseil municipal DÉCIDE à l’unanimité la création du poste à dater du 1er septembre 2013.
IV – CRÉATION DE SIX POSTES D’EMPLOI SAISONNIER
Monsieur le Maire expose :
Comme chaque année, il est proposé au Conseil de prendre à trois reprises 2 jeunes de St-Léger sur une durée de 3 semaines, pour compenser les départs en congés du personnel des services techniques, sur les mois de juillet et août.
Il est demandé au Conseil municipal de reconduire cette opération en 2013.
Le Conseil municipal ADOPTE à l’unanimité la proposition.
SÉANCE DU 7 JUIN 2013 - 19h30 Élection des Conseillers Municipaux
Communes de 1000 habitants et plus :
Élection au scrutin de liste à deux tours, avec dépôt de liste :
- déclaration de candidature obligatoire à chaque tour,
- nbre de candidats = nbre de sièges à pourvoir,
- liste paritaire (alternance de candidats de chaque sexe).
Le vote a lieu :
- Sans adjonction ou suppression de noms,
- Sans modification de l'ordre.
En cas de 2" tour :
- accessible aux listes ayant obtenu 10 % des suffrages,
- liste modifiable (intégration de candidats d'une autre liste non
présente au 2" tour et ayant obtenu au moins 5 %).
Répartition des sièges de conseiller municipal :
= Prime majoritaire : attribution de la moitié des sièges
(arrondi à l'entier supérieur) à la liste majoritaire au 1°" tour
ou arrivée en tête au 2" tour,
> Attribution des autres sièges à la proportionnelle selon la
règle de la plus forte moyenne, entre les listes ayant
recueilli au moins 5 % des voix.
Communes de 1000 habitants et plus :
- les adjoints sont élus au scrutin de liste paritaire à la
majorité absolue au 1° tour et relative au 2", sans
panachage, ni vote préférentiel,
- la composition des commissions, y compris la CAO, doit
respecter le principe de la représentation proportionnelle.
A COMMUNAUTÉ D’'AGGLOMÉRATION Le Choletais l'audace pour réussir
V – COMPOSITION DU CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
À PARTIR DE MARS 2014
Monsieur le Maire expose :
La loi Valls du 17 mai 2013 a modifié les règles pour :
• l’élection des conseillers municipaux
• l’élection des conseillers communautaires
• la composition des Conseils de communauté. Élection des Conseillers Communautaires
Dans les communes de plus de 1000 habitants :
- les conseillers communautaires sont élus dans le cadre de
l'élection municipale au suffrage universel direct,
- la liste des candidats aux sièges de conseiller
communautaire est issue de la liste des candidats au
conseil municipal et figure de manière distincte sur le même
bulletin.
Présentation du bulletin
- le nombre de candidats est égal au nombre de sièges
attribués à la commune dans le Conseil de Communauté
+ 1 si nombre de sièges < 5
+ 2 si nombre de sièges > = 5
- liste paritaire et candidats présentés dans le même ordre
que sur la liste des candidats au conseil municipal,
- le 1° 4 des candidats communautaires est placé en tête
de liste municipale et le reste des candidats dans les 1°
3/5°"° de la liste municipale.
Après l'élection :
répartition des sièges entre les listes : prime majoritaire +
représentation proportionnelle à la plus forte moyenne.
Liste Municipale Liste
Exemple :
Liste de 20
conseillers
municipaux
Et de 6 +2
conseillers
intercommunaux
COMMUNAUTÉ D‘'AGGLOM
Intercommunale
- Monsieur A \
- Madame B
- Monsieur C
- Madame D
- Monsieur E
- Madame F
- Monsieur G
- Madame H
- Monsieur |
- Madame J
ÿ 3/5 ème
- Monsieur K
-Madame L /
- Monsieur
- Madame
- Monsieur
- Madame
- Monsieur
- Madame
- Monsieur
- Madame
BATION
|_) Monsieur A
Madame B ;
+
Monsieur E
Madame H
Monsieur |
Madame J
Monsieur K
Madame L
Æ
VA
Le Choletäi L'audace po Composition du Conseil de Communauté
après les municipales
Règles applicables :
- répartition en fonction de la population,
- 1 siège minimum par commune,
- pas plus de 50 % des sièges pour 1 seule commune.
La composition du Conseil de Communauté peut varier selon
l'hypothèse retenue (L.5211-6-1 CGCT):
- hypothèse de droit commun = pas de délibération obligatoire
- hypothèse de majoration à 10 % | délibérations des Conseils
- hypothèse de majoration à 25 % | Municipaux avt le 31/08/13
Droit commun :
- nombre de sièges fixé par référence à une strate de
population,
- répartition entre les communes à la proportionnelle, à la
plus forte moyenne,
- communes non pourvues, attribution d'1 siège de droit.
REMENTINES
A SEGUINIERE
MAY SUR EVRE
(OLET
1
1
1
1
1
1
2
2
3
3
4
4
23
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Composition du Conseil de Communauté
après les municipales
1° hypothèse dérogatoire + 10 % (L.5211-6-1 VI) :
- 1 volet : nombre et répartition des sièges entre les
communes selon le droit commun (47 sièges),
- 2°" volet : majoration possible jusqu'à + 10 %
Critère proposé pour la répartition des 4 sièges :
population de la commune
nombres de sièges obtenus
- sur délibération à la majorité qualifiée des Conseils
Municipaux.
2°" hypothèse dérogatoire + 25 % (L.5211-6-1 1 1% alinéa) :
- majoration possible jusqu'à + 25 % (par rapport au
nombre de sièges issus du droit commun),
- répartition libre de l'ensemble des sièges par les CM,
- critères proposés pour la répartition des 58 sièges :
= Cholet = 1/2 des sièges, soit 29,
= 1 Commune = 1 siège, soit un volet de 12 sièges,
= les sièges restant = répartis selon le critère population
(volet de 17 sièges). sièges
CHANTELOUP LES BOIS
SAINT LEGER SOUS CHOLET
SAINT CHRISTOPHE DU BOIS
D
2
2
©
© NO
Po RO NO
=
ss
BB
6
to eo
©o
MO
RO NS
=
Boum
BB
BR
0
ce
20
co
eo
co
Dep
©
&
ND
Ro
=
=
mm
2 COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Le Choletais L'audace pour réussir Composition du Conseil de Communauté
après les municipales
VICE-PRESIDENTS
Droit commun : 20 % du C‘!de Communauté
ou maxi 14 / 15 VP
Dérogation : 30 % du C°! de Communauté
(délib C°' de Communauté au 2/3)
> Enveloppe d'indemnités = nombre de VP issu du droit
commun (soit 9) pour un C°! de Communauté de droit
commun ou de + 25%
> Exception : hypothèse d'un C°' de Communauté à +10%
qui permet 1 indemnité supplémentaire (soit 10).
Sur la base des enveloppes actuelles :
Configuration
- du Conseil droit commun | derogation à 25% derogation à 10%
Nombre de
Conseillers #t 58 51
Nombre de VP maxi 9 VP maxi 9 VP maxi 10 VP (droit commun enveloppe mensuelle | enveloppe mensuelle | enveloppe mensuelle 20%) 5 = = 167265€x9 167265€x9 1 672,65 € x 10
Nombre de VP max! 14 VP max! 15 VP max! 15 VP (dérogation 30%) | enveloppe mensuelle | enveloppe mensuelle | enveloppe mensuelle
167265€Ex9 167265€x9 1 672,65 € x 10
COMMUNAUTÉ D‘'AGGLOMÉRATION
as Le Choletais l'audace pour réussir Communes
CHANT ELOUP LES BOIS
MAZIERES EN MAUGES
NUAILLE
TOUTLEMONDE
LA ROMAGNE
SAINT CHRISTOPHE DU BOIS
SAINT LEGER SOUS CHOLET
VEZINS
LA TESSOUALLE
TREMENTINES
LE MAY SUR EVRE
LA SEGUINIERE
CHOLET
TOTAL
Nombre de sièges
1
+5
B
©
OO
N
NN
NN
=
=
=
un
N
=
Il est proposé d’adopter la délibération dans les termes qui vont être proposés au Conseil de communauté, à savoir :
Article 1 : le Conseil municipal DÉCIDE de fixer le nombre de conseillers communautaires à 51, en recourant à un accord local, conduisant à une majoration de 10 % par rapport à la composition de droit commun.
Article 2 : le Conseil municipal DÉCIDE d'appliquer les règles suivantes pour la répartition des sièges :
• le premier volet de sièges de conseillers communautaires est attribué aux communes selon la procédure de droit commun ;
• les sièges issus de la majoration de 10 % sont attribués aux communes qui obtiennent le plus fort quotient en application du critère suivant : population municipale de la commune / nombre de sièges total obtenu par la commune, l'application de ce critère ne pouvant conduire à ce qu'une commune ne dispose de plus de la moitié des sièges.
Article 3 : le Conseil municipal DÉCIDE d’approuver, en conséquence, la répartition des sièges ci-dessous, entre les communes :
Le Conseil municipal ADOPTE les termes de la proposition de délibération (17 POUR ; 1 ABSTENTION).
VI – CONVENTION RELATIVE À LA DESSERTE D’UNE BIBLIOTHÈQUE- RELAIS GÉRÉE PAR LA COMMUNE
Monsieur OGER, Adjoint, expose :
Afin de favoriser le maintien sur l’ensemble du territoire départemental d’une offre documentaire de qualité, via le réseau des bibliothèques communales, le Département a décidé de mettre à disposition des Communes de 1000 à 5000 habitants, qui le souhaiteraient et qui disposeraient d’une bibliothèque relais répondant aux conditions fixées par la délibération du Conseil général du 21 juin 2010, certains services gérés par le BiblioPôle. La Commune de SAINT LÉGER SOUS CHOLET remplit les conditions prescrites, à savoir :
- disposer :
• d’un local de 70 m² d’espace public minimum, accueillant et répondant aux normes de sécurité et d’accessibilité ;
• d’une place de stationnement à proximité de la bibliothèque relais ;
- souscrire les contrats d’assurance nécessaires ;
- inscrire annuellement au budget communal un crédit minimum d’acquisition d’ouvrages équivalent à 1 € par habitant ;
- ouvrir la bibliothèque relais au public au moins 6 heures par semaine ;
- désigner un responsable qui s’occupera de la gestion de la bibliothèque relais ;
- répondre aux enquêtes menées par le Département via le BiblioPôle concernant la bibliothèque relais mise en place (organisation, fréquentation…).
Mise à disposition de biens et services :
Le Département s’engage, afin de contribuer à la mise en place par la Commune d’une offre documentaire de qualité, à :
- mettre gratuitement à la disposition de la bibliothèque relais de la Commune un fonds de base de 500 documents, renouvelé tous les ans à raison de 400 documents maximum ou selon des dispositions fixées ensemble dans le cadre du réseau intercommunal ;
- envoyer gratuitement les documents réservés pour le compte de la bibliothèque relais, par voie postale ou par navette ;
- accueillir au BiblioPôle, sur rendez-vous, les bénévoles de la bibliothèque relais pour l’échange de petites quantités, à fixer ensemble, de documents mis à disposition ;
- prêter gratuitement, dans le cadre de projets, des outils d’animation disponibles (expositions, valises thématiques, malles d’animation).
Accompagnement technique :
Le Département s’engage, afin de contribuer au développement de la bibliothèque relais mise en place par la Commune, à :
- apporter tous conseils techniques nécessaires pour le développement de la bibliothèque relais (il sera organisé une visite d’assistance technique, assurée par un correspondant du BiblioPôle, à la demande des bénévoles de la bibliothèque relais ou sur la base d’un diagnostic) ;
- ouvrir gratuitement les actions de formation mises en place au sein du BiblioPôle aux bénévoles de la bibliothèque relais.
Le Département propose de conclure la convention pour une durée de 3 ans reconductible tacitement.
Le Conseil municipal, après avoir délibéré :
- ADOPTE à l’unanimité les termes de la convention ; - AUTORISE le Maire à la signer. VII – SUBVENTION À L'ASSOCIATION TÉLÉTHON
Monsieur JOSELON, Adjoint, expose :
La Commune a fait éditer un Guide des associations comportant des encarts publicitaires. La recette ainsi réalisée s’élève à 2 520 € alors que la dépense est de 1 765,30 €.
La Commune n’avait pas envisagé de faire des bénéfices sur cette opération et en ce sens, la commission propose de reverser la différence soit 754,70 € à l’association Téléthon.
Le Conseil municipal ADOPTE à l'unanimité la proposition.
VIII – DIVERS
1. CONVENTION POUR LA TÉLÉDÉCLARATION ET LE TÉLÉPAIEMENT DE LA CONTRIBUTION DE SOLIDARITÉ
Monsieur le Maire expose :
Dans le cadre de la rénovation de la gestion publique, une procédure de télédéclaration et de prélèvement de la contribution de solidarité en faveur des travailleurs privés d’emploi, créée par la loi n° 82-839 du 4 novembre 1982, a été mise en place.
Cette procédure a pour objet la dématérialisation complète des opérations de déclaration et se traduit par la mise en œuvre du prélèvement comme mode de règlement de la contribution de solidarité.
Ce service gratuit et sécurisé permet aux utilisateurs :
- de procéder aux déclarations de versement de la contribution de solidarité en faveur des travailleurs privés d’emploi ;
- de donner les accords de règlement par prélèvement correspondants ;
- d’accéder en consultation aux opérations en instance (déclarations, régularisations, règlements…) et aux historiques ;
- de recevoir des informations du Fonds de solidarité par courriel dans la boîte aux lettres électronique de leur choix.
Les utilisateurs adhèrent pour la totalité de ce service et n’effectuent plus de déclaration sur papier à compter de leur adhésion.
- de recevoir des alertes et des courriels permettant d’assurer le suivi des opérations.
Une convention entre la Commune de SAINT LEGER SOUS CHOLET, le Fonds de solidarité et la Trésorerie est présentée à la signature pour définir les modalités de mise en place et de fonctionnement de ce service.
Le Conseil municipal, après avoir délibéré :
- ADOPTE à l’unanimité les termes de la convention ; - AUTORISE le Maire à la signer. 2. PARTICIPATION COMMUNALE POUR LA VIABILISATION DES TERRAINS RUE DE LA FERRONNIÈRE
Monsieur SORIN, Adjoint, expose :
Sèvre Loire Habitat a demandé, lors de l’élaboration du projet de construction de 5 logements rue de la Ferronnière, une participation communale de 17 978,68 € pour la viabilisation des terrains.
Le Conseil municipal avait inscrit au budget primitif 2010 une somme de 18 000 €. L’inscription a été répétée sur les budgets suivants.
Les logements sont désormais achevés. Sèvre Loire Habitat, qui a transmis des justificatifs de dépenses pour un montant de 20 181 €, sollicite le versement des 18 000 € et prend à sa charge la différence.
Ainsi, et en accord avec les décisions précédentes, il est demandé au Conseil municipal de confirmer le versement de cette somme
Le Conseil municipal, après avoir délibéré, ADOPTE à l'unanimité le versement des 18 000 €.
La dépense sera imputée au compte 204151 du budget communal.
IX – COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS
1. Cadre de Vie : néant
2. Vie Sociale :
AELA : Le résultat de l'exercice est déficitaire du fait de l'augmentation des dépenses de personnel.
Il est constaté une baisse de la fréquentation, ce qui risque de générer une diminution des participations.
Restaurant scolaire : Beaucoup d'inscriptions dans les écoles. Il est nécessaire d'installer de plus en plus de tables dans le foyer, ce qui occasionne beaucoup de manutention. Une recherche de solution est à l'étude.
3. Vie Associative :
La réunion des plannings est fixée au jeudi 13 juin 2013.
4. Vie Culturelle :
Monsieur OGER, Adjoint, rappelle que la manifestation "L'Art au Pas Léger" se déroulera à SAINT LÉGER SOUS CHOLET les 14 et 15 juin 2013, dans le cadre du 150ème anniversaire de la Commune. Les manifestations suivantes auront lieu :
- Défilé costumé avec la participation de « La Batterie Fanfare » ; - Parcours historique et ludique dans la Commune, assuré par « Les Amis de Léo » ; - Cirque et atelier maquillage proposés par l'association « Le Nez qui Libre » ; - Dessins et fresques à la craie ;
- Théâtre : représentations des « Fous du Roy »
- « Passion Danse » : représentation de danse africaine et démonstration en modern jazz et hip hop ;
- Ensembles musicaux : « Le Trio Faubourg » ; « Le Trio à Bâton Rompu » ; - Chorales ;
- Bibliothèque municipale : spots de lecture avec exposition d'ouvrages de la fin du 19ème siècle ;
- Expositions de peinture et de sculpture ;
- Exposition de véhicules de collection ;
- Buvette au profit du Téléthon.
Un feu d'artifice, tiré par « Le Gai Farceur », clôturera les festivités le 15 juin au soir. 5. Développement Durable : gestion des espaces verts :
Le plan d’épandage élaboré en 2010 mérite d’être actualisé :
pour le respect de la réglementation en la matière ;
pour étendre les zones non traitées : ensemble des surfaces imperméables, trottoirs en sablon…
Le contrat de prestation de service arrive à échéance fin 2013. Il semble nécessaire de faire évoluer certains éléments :
répartition des tâches entre les services techniques de la Commune et le prestataire suite à l’arrivée des nouveaux lotissements ;
nouvelles clauses à intégrer pour poursuivre la réduction de l’emploi des herbicides.
Les études sont en cours.
6. Communication :
Le bulletin municipal est en cours d'élaboration pour une parution à la mi-juillet.
CME : - Un tournoi inter-sports aura lieu le 22 juin 2013 de 9h00 à 13h00 dans les salles de sports. La participation sera satisfaisante : 55 enfants sur 82. - Aide aux enfants malades : il n'est pas possible pour les enfants d'intervenir dans le service à l'hôpital, pour des raisons sanitaires et administratives. Une autre solution est à l'étude avec l'association « Enfance et Hôpital », à savoir offrir des jeux de société, perles, coloriages…
Fête des CM : La fête se déroulera le mardi 2 juillet 2013 après la classe dans le foyer municipal, de 17h00 à 20h00.
Il a été décidé de renouveler le même principe que l'année dernière : - 1ère partie avec des jeux en extérieur (1h) : tir à la corde et course en sacs avec 4 équipes ;
- 2ème partie : boum (2h).
Gasma :
Le forage qui fournit l'école et la cantine en eau potable de Gasma ne fonctionne plus. L'Association « SOS SAHEL » a retenu un devis pour les travaux : 2 712 €. Le village peut participer à hauteur de 200 €, le Conseil municipal Adultes de SAINT LÉGER à hauteur de 1 000 €. L'accord à l'unanimité a été donné par les élus enfants du CME pour prendre le reste de la somme sur le budget du CME, soit 1 512 €. Monsieur le Maire et la Commission du CME ont remercié les élus enfants pour ce geste.
Rencontre intergénérationnelle :
En 2010, les enfants élus avaient déjà souhaité organiser cette rencontre. Ce projet avait été repoussé pour deux raisons : pas de retour positif auprès des associations et absence de local.
La Commission Adultes "Vie Sociale" se rapproche du CME maintenant que la salle commune du Pôle senior est construite (près de la mairie). Elle souhaite reprendre ce projet pendant la semaine bleue en octobre.
Les enfants sont d'accord pour organiser une rencontre le mercredi 23 octobre 2013. Les modalités seront étudiées au prochain CME (jeux de société, atelier cuisine). X – CALENDRIER
JUIN
Lundi 10 : Commission COMMUNICATION – 20h30
Jeudi 13 : Réunion des plannings de salles – 20h00
Vendredi 14 – Samedi 15 :
Week-end culturel « L’Art au Pas Léger »
Lundi 17 :
Conseil CAC – 18h30
Commission DÉVELOPPEMENT DURABLE – 20h30
Lundi 24 :
Commission VIE SOCIALE – 20h00
Commission extra-municipale RESTAURANT
SCOLAIRE
20h30
Mardi 25 : Commission VIE ASSOCIATIVE – 20h30
JUILLET
Lundi 1er :
Bureau CAC
Commission CADRE DE VIE – 20h30
Vendredi 5 : Conseil municipal – 20h00
Lundi 8 : Commission COMMUNICATION – 20h30
Lundi 15 :
Conseil CAC – 18h30
Commission DÉVELOPPEMENT DURABLE – 20h30