Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - PV bu
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - liste
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - liste
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - Liste
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - Liste
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - 4. Li
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - Liste
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - 1. li
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - liste
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - Liste
unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - liste des deliberations du bureau communautaire du 16.11.2023
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien - liste des deliberations du bureau communautaire du 16.11.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Changement climatique, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DELIBERATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
NUMÉRO Objet Séance du Statut Délibération
DB-2023-048 Approbation de la convention de
partenariat entre la CAPA et
l’organisme ECO CO2 pour la mise en
œuvre du programme SEIZE sur le
territoire intercommunal
16/11/2023 Délibération adoptée à
l'unanimité des membres
présents ou représentés