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Compte-Rendu - Compte Rendu du 9 juin 2016
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune d'Hautes-Rivières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 9 juin 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
Compte Rendu du Conseil du 9 juin 2016
Avant l'ouverture de séance, il est procédé à l'approbation du compte-rendu de la séance en date du 14/04/2016
Ouverture de séance : 19h34 par M. BIGIARINI, maire de la commune
Monsieur le Maire procède à l'ouverture de la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du conseil.
Mme BADRE Sylvie désignée comme secrétaire de séance
Appel des personnes du conseil : 13 personnes présentes
Etaient présents :
BIGIARINI Gino, Maire LABARRE Pascal
DIDIERGEORGE Laurent, 1er adjoint PAPIER Dominique
BIANCHETTI Sylvie, 2ème adjoint DESQUILBET Carmen
SOMSON Hervé, 3ème adjoint BADRE Sylvie
RIBEIRO Pierrette POIRSON Claude
STOFFEL Camille JACQUOT Odile
DEJARDIN Jean Michel
Ont donnés procuration :
- Mme BIANCHETTI Sylvie à Mme RIBEIRO Pierrette
Ordre du jour :
1. Création du poste de Rédacteur
2. Admission en non-valeur
3. Action Sociale
4. Pétition Sud PTT
5. Courrier de Mme Montebran
6. Tarification de la salle Elie Badré
7. Tirage des Jurés d’Assises
8. Renouvellement de la Ligne de Trésorerie
Points Supplémentaires : demande accordée à l’unanimité
Décision Modificative au Budget Eau et Assainissement
Devis Vigilec
Vente de l’ancienne épareuse 1) Objet : Création du poste de Rédacteur
Le Conseil Municipal :
AUTORISE le Maire à signer tout document relatif à ce dossier
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 14
2) Objet : Admission en non-valeur (voir annexe 2)
Le Conseil Municipal :
AUTORISE le maire à inscrire en non-valeur ce montant et à prévoir les crédits budgétaires
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 14
3) Objet : Action sociale
Le Conseil Municipal :
VALIDE l’adhésion au CNAS
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 14
4) Objet : Pétition Sud PTT
Le Conseil Municipal :
AUTORISE le maire à envoyer ce courrier.
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 14
5) Objet : Courrier de Mme Montebran
Le Conseil Municipal :
VALIDER la nouvelle rémunération de Mme Montebran.
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 14
6) Objet : Tarification de la salle Elie Badré
Le Conseil Municipal :
VALIDE le nouveau tarif et transmet cet avis à la CCMS
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 14
7) Objet : Tirage des jurés d’assises
CONSTATE la liste des personnes dont les noms suivent par ordre du tirage au sort : - M. MARTIN Aurélien
- Mme MONTEBRAN Flore
- M. VIOLET Jean-Luc 8) Objet : Renouvellement de la ligne de trésorerie
Le Conseil Municipal :
AUTORISE le maire à signer tous les documents en rapport avec la ligne de Trésorerie.
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 14
POINTS SUPPLEMENTATIRES
9) Objet : Décision Modificative au budget Eau et Assainissement
Le Conseil Municipal :
AUTORISE le maire à valider la décision modificative et de faire valeur ce que de droit.
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 13
10) Objet : Devis Vigilec
Le Conseil Municipal :
AUTORISE le maire à signer tous les documents en rapport avec ce devis.
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 13
11) Objet : Vente de l’ancienne épareuse
Le Conseil Municipal :
AUTORISE le maire à signer tous les documents en rapport avec cette épareuse.
Contre : 0 Abstention : 0 Pour : 13
Plus aucune question n’étant posée, la séance est levée à 20h10