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Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal Seance du 16 NOVEMBRE 2022
Document publié le Mercredi 16 novembre 2022 par la commune de Celle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal Seance du 16 NOVEMBRE 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
COMMUNE
DE
LA
CELLE
(CHER)
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCÈS-VERBAL
- SEANCE
DU
16
NOVEMBRE
2022
Conformément
aux
articles
L 2121-07
et
L 2122-8
du
Code
Générai
des
Collectivités
Territoriales,
Le
conseil
municipal,
légalement
convoqué
le 08
novembre
2022,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
le seize
novembre
deux
mille
vingt-deux
à
dix-huit
heures
trente
minutes
en
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
AUZON,
maire. Nombre
de
membres
en
exercice
: 11—
nombre
de
présents
: 08
- nombre
de
votants
: 08
Etaient
présents
: Philippe
AUZON,
Agnès
CHANTRIER,
Bernard
RONDELET,
Nadine
DELCAMBRE,
Clément
TOUZET,
Guy
CHANTEMILANT,
Serge
BREVET,
Marinette
BERGER.
Etaient
absents
excusés
: Gwennaëlle
LE
CLECH,
Jennifer
BRUYÈRE,
Mathilde
THEVENET.
Secrétaire
de
séance
: Agnès
CHANTRIER
Convocation
du
08
novembre
2022,
notifiée
et
publiée
par
affichage
le 08
novembre
2022
La
séance
à été
publique.
—
Fin
de
la séance
à 20
heures
55
ORDRE
OÙ
JOUR :
Chemin
randonnée
—
plan
de
financement
et autorisations
Mur
du
Jardin
du
Prieuré
: devis
Décision
Modificative
au
Budget
(Frais
de
personnel
et
indemnités
des
élus)
Cession
parcelle
B
844
Convention
avec
un
cabinet
vétérinaire
pour
gestion
de
la population
féline
sans
propriétaire
Courriers
divers
- Questions
diverses
7
VYNNYNN
DCM
2022-035
- Approbation
du
Procès-Verbai
de
la séance
du
20
octobre
2022
Le
conseil
municipal,
après
avoir
pris
connaissance
du
procès-verbal
de
la
séance
précédente,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
approuve
le Procès-Verbal
de
la séance
du
20
octobre
2022.
DCM
2022-036
— Chemin
de
randonnée
-— plan
de
financement
et autorisations
Monsieur
le Maire
rappelle
la
démarche
intercommunale
«
Suivez
la
Huppe».
Elle
rassemble
4
communes
engagées
pour
la
Nature
qui
ont
décidé
de
réaliser
des
parcours
pédagogiques
sur
la
base
de
leurs
inventaires
de
{a
Biodiversité
Communale.
A
LA
CELLE
ces
aménagements
seront
instaliés
d'une
part
dans
« le
bourg
»
et
d'autre
part
sur
le
circuit
biodiversité
«
Lavoir-
Saint
Sylvain
—
ENS
».
Ce
projet
a
donné
lieu
à
une
pré
demande
d'aide
européenne
LEADER
qui
à
reçu
un
avis
favorable
du
Comité
technique
préalable
à sa
présentation
au
GAL.
Les
4 communes
concernées,
Touchay,
Saint
Vitte,
la Celle
et
Marçais
se
sont
réunies
en
groupement
de
commandes
et
ont
désigné
Madame
RIVET,
maire
de
Marçais,
comme
mandataire.
Une
consultation
a
été
lancée
le
16
août
dernier
pour
choisir
les
prestataires
en
charge
du
projet.
Monsieur
Philippe
AUZON
présente
le
rapport
d'analyse
des
offres
reçues.
Au
terme
de
ce
rapport
L'entreprise
PIC
BOIS
a
été
choisie
pour
réaliser
la
charte
graphique,
le
logo
et
pour
fabriquer
les
mobiliers,
l'association
Nature
18
pour
écrire
les
contenus.
Après
ajustement
des
devis
initiaux,
pour
tenir
compte
de
modifications
mineures
du
nombre
de
mobiliers,
les
montants
définitifs
s'élèvent
à
2
000
€
HT
pour
Nature
18
et
10
883,74€
HT
pour
PIC
BOIS
auxquels
s'ajoutent
les
frais
de
personnel
pour
la pose
des
panneaux
estimés
à
1 086,95
€
(50
heures
de
l’agent
communal}.
Monsieur
le
maire
propose
le
financement
du
projet
et
demande
l'autorisation
au
conseil
municipal
de
solliciter
une
subvention
européenne
LEADER
à
hauteur
de
80
%
du
montant
total
soit
11
776,55
€.
Le
plan
de
financement
serait
le suivant
:
Montant
de
l'opération
:
13
970,69
€
HT
Subvention
Leader
:
11176.55
€
HT
Fonds
communaux :
2794.14
€
HT
Après
exposé,
Monsieur
le
maire
invite
le conseil
municipal
à délibérer
sur
le projet
et son
financement.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
-
accepte
le projet
présenté,
ainsi
que
tes
devis
définitifs
d’un
montant
total
de
12
883,74
€
HT
-
l'estimation
du
temps
de
pose
par
l'agent
communal
(50
heures
— frais
de
personnel
: 1086,95€)
-
vote
le plan
de
financement
tei
que
proposé
ci-dessus
-
charge
Monsieur
le Maire
d'entreprendre
toutes
les
démarches
nécessaires
et
notamment
de
déposer
auprès
du
syndicat
mixte
du
Pays
Berry
Saint-Amandois
une
demande
de
subvention
dans
le cadre
des
fonds
LEADER
et de
signer
tout
document
s’y
afférent. COMMUNE
DE
LA
CELLE
(CHER)
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DCM
2022-037
— Mur
du
jardin
du
Prieuré
Monsieur
le
maire
rappelle
au
conseil
municipal
sa
proposition
d'effectuer
la
restauration
du
mur
d'enceinte
avec
présentée
lors
de
la séance
précédente
du
conseil
municipal
du
20
octobre
2022
Monsieur
le
maire
présente
les
devis
des
entreprises
MT
Couverture
(2
000€
HT),
RC
Bâtiment
(4
090,91€
HT),
entreprise
Pascal
PECHERAL
(2
680
€
HT).
Etant
concerné
par
l’une
des
entreprises
consultées,
Monsieur
Clément
TOUZET
se
retire
de
la salle
avant
les
débats
et
décisions.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
{nombre
de
présents :
07
- nombre
de
votants
: 07)
>
approuve
le devis
de
l’entreprise
MT
COUVERTURE,
d’un
montant
de
2 000
€
HT
>
autorise
Monsieur
le maire
à signer
le devis.
DCM
2022-038
— Toiture
du
préau/bâtiment
communal
Monsieur
le
maire
fait
part
au
conseil
municipal
qu’il
est
nécessaire
de
rénover
la
toiture
du
préau/bâtiment
communal
situé
sur
la
parcelle
B
1723
d’une
surface
de
: 56
m2,
et
présente
les
devis
des
entreprises
MT
Couverture
(9 859
€ HT
- tuiles
neuves),
Pascal
PECHERAL
(8
906.50
€
HT
- tuiles
récupérées)
Etant
concerné
par
l’une
des
entreprises
consultées,
Monsieur
Clément
TOUZET
se
retire
de
la salle
avant
les
débats
et
décisions.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
(nombre
de
présents
: 07
- nombre
de
votants
: 07)
>
approuve
le devis
de
l’entreprise
MT
COUVERTURE,
d’un
montant
de
9 859
€
HT
>
autorise
Monsieur
le maire
à signer
le devis.
Le
local
pourra
être
loué
au
prix
de
12
€ par
mois,
avec
priorité
aux
locataires
des
appartements
municipaux.
DCM
2022-039
— Décision
Modificative
au
Budget
(Frais
de
personnel
et indemnités
des
élus)
Monsieur
le
maire
fait
part
au
conseil
municipal
qu’en
raison
de
l'augmentation
du
point
d'indice
et
suite
aux
vice-
présidences
du
maire
dont
les
indemnités
sont
soumises
à cotisations,
il y a
lieu
de
rééquilibrer
le budget
communal
2022.
Monsieur
le
maire
propose
la décision
modificative
au
budget
ci-après
:
Section
de
fonctionnement
:
Dépenses
:
Chapitre
65
article
65311
: +
1 000
€
Chapitre
65
article
65314
: + 4 000
€
Recettes : Chapitre
74
article
74836
: + 5
000
€
Section
d'investissement
: pas
de
modifications
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents,
vote
la
décision
modificative
au
budget
proposée
ci-après
Section
de
fonctionnement
:
Dépenses
:
Chapitre
65
article
65311
: +
1 000
€
Chapitre
65
article
65314
: + 4 000
€
Recettes : Chapitre
74
article
74836
: + 5 000
€
Section
d’investissement
: pas
de
modifications
DCM
2022-040
Cession
parcelles
Monsieur
le maire
propose
au
conseil
municipal
de
vendre
la
parcelle
B 844
et
B 848
pour
un
montant
de
400
€
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents,
approuve
cette
proposition. COMMUNE
DE
LA
CELLE
(CHER)
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DCM
2022-041
- Convention
avec
un
cabinet
vétérinaire
pour
gestion
de
la
population
féline
sans
propriétaire Monsieur
le maire
fait
lecture
de
la convention
en
vue
de
gérer
la
population
féline
sans
propriétaires
avec
la
clinique
vétérinaire.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents,
approuve
la
convention
présentée,
et
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
le document
proposé.
Questions
diverses/Courriers
divers
-Monsieur
le
maire
fait
lecture
de
l’arrêté
2022-1307
concernant
la
déclaration
d’utilité
publique
et
la
cessibilité
dans
le cadre
d’une
procédure
d'abandon
-Mise
à jour
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
- mise
à jour
-Présentation
du
devis
du
feu
d’artifice
2023
: 1305
€
- Société
SEDI
-accord
du
Conseil
municipal
-Facture
VEOLIA:
montant
s’élevant
à
678,13
€
sur
le
poste
du
cimetière
consécutive
à
une
fuite
constatée
à
la
Toussaint
|
Fin
de
la séance
à 21
heures
La secrétaire
de séance
Le Maire
Agnès
CHANTRIER
Philippe
AUZON
Délibérations
transmises
par
l'application
ACTES
au
représentant
de
l'Etat
le
11/2022
-
publicité
par
affichage
et
publication
sur
papier
effectuées
le
/11/2022
en
application
de
la délibération
2022-015
du
07/06/2022