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Compte-Rendu - cr conseil municipal 2015 06 05
Document publié le Vendredi 5 juin 2015 par la commune de Lachelle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2015 06 05)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Famille, Télécommunications et internet,
MAIRIE DE LACHELLE
Compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal
du vendredi 05 juin 2015
242224
Etaient présents :
Messieurs Séret, Guidet, Charnotet et Escande
Mesdames Ténart, Dreveau, Mestais et Minard
Etaient absents excusés :
Messieurs Louvet (pouvoir à Mr Séret), Mayeur (pouvoir à Mme Dreveau), Renault (pouvoir à Mme
Ténart)
Mesdames Sterlin (pouvoir à Mr Charnotet), Pihen (pouvoir à Mme Minard), Mercier et Mouret.
60000
La séance commence avec la lecture des délibérations par Mme Mestais. S'en suivent, les sujets
exposés dans l’ordre du jour de la convocation, pour conclure avec un tour de table sur les questions
diverses.
Budget CCAS : Décision modificative n°1 report du déficit d'investissement
Suite à un problème d'affectation, le budget du CCAS présente un déficit d'investissement de 499,55€.
L'action corrective qui a été convenue d'entreprendre, est le passage d’une écriture d'affectation
depuis le budget de fonctionnement, pour compenser ce déficit.
Personnel communal
1) Ecole
Le renouvellement du contrat de l’ATSEM, Sabrina L'arrive à son terme. Un CDI lui sera proposé
pour la rentrée scolaire 2015/2016.
En parallèle, pour répondre aux besoins de la nouvelle réforme des rythmes scolaires, une
nouvelle ATSEM, Marie-Hélène D, avait été recrutée en contrat aidé (renouvelable) depuis
septembre 2014 pour une durée initiale de 12 mois. Ce contrat va être renouvelé pour la
prochaine rentrée.
2} Agent technique
Depuis le 30 mars, la commune doit faire face à l’absence de son agent technique, Marc D. La
reprise de ses fonctions pourrait être effective début juillet.
Pour pallier à son absence, un contrat aidé d’une durée de 12 mois a été conclu avec un nouvel
agent technique, Laurent G, sur une base hebdomadaire de 23 heures. Ce temps de travail est
actuellement réparti en demi-journées. Jusqu’au retour de Marc D (et pour compenser la prise
de congés annuels), il est envisagé de lui proposer d'augmenter ponctuellement son temps de
travail sur une base hebdomadaire de 30 heures, afin d'assurer désormais une présence sur
un rythme de 3 jours complets, plus 2 demi-journées. En complément du soutien de ce recrutement, une intervention des brigades vertes a été
contractée auprès de l'ARC pour l'entretien des talus et fossés notamment sur le secteur du
chemin d'Amiens. Cette action a été conclue pour une durée de 40 heures {coût 500 €).
3) Secrétariat de mairie
La titulaire du poste, Stéphanie M, actuellement absente pour motif médical, a sollicité un
congé de maladie longue durée (3 ans).
Une réflexion à été engagée pour le remplacement de son actuelle remplaçante, Carine Y, dont la
disponibilité sera prochainement interrompue en raison d’un congé maternité. Pour mémoire, le
contrat conclut avec Carine Ÿ, pour une durée de 6 mois, arrivera à son terme le 30 juin.
Vente du caveau municipal
Suite à un glissement de terrain, un double caveau d’une capacité de 4 personnes avait été réalisé par
la société Van de Sype et financé par la municipalité à hauteur de 2 400€. Une proposition tenant
compte du prix de revient de l'acquisition, d’une concession d’une durée de 50 ans, ainsi que d’une
plus-value fixe son prix de vente à 4 000€. Mr Nathan serait intéressé par l'acquisition du caveau.
Contrat gaz au 01/07/2015
Suite aux nouvelles règlementations en matière d'énergie, la commune ne serait plus alimentée en gaz
à partir du 1° juillet 2015 si aucun contrat n’était conclu avec un prestataire.
La mairie a reçu à cet effet, une nouvelle mise en demeure de l’administration sollicitant une mise en
conformité immédiate avec ces nouvelles règlementations. Les services de l’ARC ont été consultés
pour effectuer la mise en concurrence de différents prestataires dans un appel d'offre global, en y
intégrant la contrainte de notre commune. Ainsi un contrat avec GRDF sera renouvelé. Ce contrat
couvrira l'alimentation de la salle multifonction, de la piscine, de la mairie et de l’école. Un prix fixe a
été déterminé pour une durée de 3 ans.
L'analyse comparative fait ressortir un gain entre 1 500 & 2 000 euros par an (la consommation
annuelle est estimée aujourd’hui à 22 / 23 K€). L'engagement doit être effectif avant le 9 juin.
Voirie Lotissement : cession par SAVICIMMO
La rétrocession de la voirie du lotissement en concession par la SAVICIMMO prévue par les termes du
contrat doit se finaliser. La récupération des zones cadastrales semblent cependant poser quelques
soucis. Ce recensement doit encore être clarifié auprès des propriétaires des parcelles concernées.
Questions diverses
Versement du fonds de concours de l'Arc
Un fonds de concours d’une valeur de 30 K€ est en cours de versement de la part de l’ARC pour couvrir
les dépenses des travaux d'enfouissement électrique et des candélabres pour lesquels le financement
a été supporté par la commune.
Abribus
L’abribus a été installé. Le conseil départemental a sollicité la mise aux normes du lieu avec un
marquage au sol ainsi qu’un panneau signalétique.
Une borne d’arrêt « Allo Tic » doit également être matérialisée.
EE. Ecole
Les ordinateurs de l’école ont été re-paramétrés pour pourvoir accéder de nouveau à internet.
Produits phytosanitaires
La commune a signé une charte auprès de lARC pour la non-utilisation de produits phytosanitaires
pour l'entretien des bordures des routes sur la commune. Des solutions sont évoquées et soumises à
réflexion pour leur remplacement.
Commission petite enfance
Le périscolaire est reconduit à l'identique en reprenant le même concept que l’année écoulée.
Réflexion autour du renouvellement de certaines animations ainsi que d’une proposition de nouvelles
activités. Une réunion d’information sera faite aux familles avant la fin de l’année scolaire.
Association Familiale
Le trésorier de l’Association Familiale accuse réception du versement de la subvention annuelle.
Association Air Soft
Le terrain de la commune exploité par l’association Air Soft a été laissé à l'abandon.
Une demande d'intervention va être faite auprès de Mr Quillet, président de cette association, pour
dépolluer ce lieu.
Manifestation d’un club de 4X4
Le week-end du 13 juin, pour la 2° année consécutive, un club de 4X4 réitère sa manifestation ouverte
au public dans ia carrière situé sur le territoire de la commune près de la Féculerie.
Calendrier des animations sur la commune
journée citoyenne : Cette journée pourrait être également l’occasion de sensibiliser chaque riverain à
l'entretien du trottoir pour lequel il est responsable.
Fête de la musique : Pas de fête de la musique envisagée cette année, faute de participants.
Théâtre : 3 représentations de théâtre auront lieu sur la commune les 30 juin, 01 & 02 juillet.
13 juillet : repas républicain suivi d’une retraite aux flambeaux, d'un feu d'artifice puis d’une animation
musicale ouverte au public Lachellois.
14 juillet : rassemblement devant le monument aux morts à 12 heures.
Repas des ainés : le repas annuel des ainés organisé par le CCAS se déroulera en octobre.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00.
Le secrétaire de séance
Valérie M NARD
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