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Déliberation - CM 2024 04 11 DELIB N°8 BA cimetiere COMPTE ADMINISRTATIF 2023 tampon 1
Document publié le Vendredi 5 avril 2024 par la commune de Gréasque.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 04 11 DELIB N°8 BA cimetiere COMPTE ADMINISRTATIF 2023 tampon 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Ref. 201 503 Bcrgeor-Levrault 1012]
Date de convocation : 5 avril 2024 Nombre Elus : 27 En exercice : 27 Présents : 17 Votants : 22 Procurations : 6
Envoyé
en
préfecture
le 22/04/3024
Reçu
en
préfecture
le 22/04/2024
Publié
le
ID : 018-211900462-2024041
1-20240411DELIB8-BE
Registre
des
Délibérations
du
Conseii
Municipal
DE
LA
COMMUNE
DE
GREASQUE
Séance
du
11
AVRIL
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le onze
avril,
à dix-sept
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
en
session
ordinaire
du
mois
d'AVRIE,
sous
la présidence
de
Monsieur
Patrick
EME.
N°8
Objet
: Approbation
du
Compte
Administratif
2023
du
budget
annexe
des
Caveaux
du
Cimetière
Présents
:
Michel
RUIZ,
Jean-Luc
TURZO,
Marc
LAURENT,
Ciaude
MERINDOL,
Michèle
OLLIVE,
Georges
AMBROSIANO,
Didier
BREART,
Sylvie
ABEL,
Françoise
SCHMERBER,
Jean-Marc
RAGOT,
David
GIACCONE,
Patrick
EME,
Nathalie
MAUREL,
Juan
REVERTE,
Hélène
GAILLARD,
Sandrine
LEPRESLE,
Chantal
MAGISTRIS-------------"-".
/
Absents-Excusés
: Nicole
DECOSTANZI
pouvoir
à Sylvie
ABEL,
Joëlle
BRETON
pouvoir
à Marc
LAURENT,
René
CECCHINEL,
Nadine
CARLUS
pouvoir
à Françoise
SCHMERBER,
Hélène
BERNAL
pouvoir
à
Jean-Marc
RAGOT,
Denis
CENTARO,
Audrey
GIROULET
pouvoir
à
Patrick
EME,
Jean-Luc
FERNANDEZ,
Paul
GATIAN
pouvoir
à Sandrine
LEPRESLE,
Jean-Pierre
FUENTES
À
Secrétaire
de
séance
: M.
Patrick
EME
Vu
le
code
générai
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l'article
L 2124-31
;
Le
Conseil
Municipal
confie
la présidence
de
la séance
à Monsieur
Patrick
EME,
afin
d'examiner
le
compte
administratif
de
l'exercice
2023,
dressé
par
le Maire,
Monsieur
Michel
RUIZ
;
Section
de
fonctionnement
:
FONCTIONNEMENT
Réalisé
2025
1 - DEPENSES
0 €
2
- RECETTES
2 AOO
€
3
= 2-1
RESULTAT
2 400
€
Section
d'investissement
:
INVESTISSEMENT
Réalisé
2023
| Résultat
| rora,
|
Restesà
|
a
année
N-1
réaliser
1 - DÉPENSES
DE
DE
2-RECETTES
0€
0€
3=
2-1
RESULTAT
0€
0E
Le
résultat
global
de
clôture
2023
fait
apparaître
:
- un
excédent
de
la section
de
fonctionnement
de
2 400
€
- l'absence
de
dépenses
et de
recettes
en
section
d'investissement.
Le
Conseil
Municipal,
hors
la présence
du
Maire,
et
à la
majorité,
par
47
voix
pour
et
5 voix
contre
: Nathalie
MAUREL,
Juan
REVERTE,
Hélène
GAÏLLARD,
Sandrine
LEPRESLE,
Paul
GATIAN
pouvoir
à Sandrine
LÉPRESLE,
ARTICLE
1 : Approuve
sans
réserve
le Compte
administratif
pour
l'exercice
2023
soumis
à son
examen.
ARTICLE
Il : Déclare
toutes
les
opérations
de
l'exercice
2023
définitivement
closes.
AINSI
DELIBERE
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
DESSUS
Pour
Extrait
Conforme
Le
Président
de
séan
23/04/24