Procès Verbal - d49ad8

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Procès Verbal - d49ad8 Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Vérin. Lien du pdf (Procès Verbal - d49ad8)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique, DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

CANTON DE PÉLUSSIN

MAIRIE

dE Procès-Verbal

20 uen Von REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

ee Du 20 novembre 2023 Tél. 04 74 59 51 78

Fax 04 74 56 64 75

e-mail : mairiedeverin@wanadoo.fr

L'an deux mil vingt-trois, le vingt novembre, le Conseil Municipal de la Commune de VERIN s'est réuni, en session ordinaire, sous la présidence de Madame Valérie PEYSSELON, Maire, salle de la mairie, à 19h30.

Date de la convocation : le 10 novembre 2023

Présents : GOEHRY Cyrille, CORCY Stéphane, MARIANI Françoise, BLANC-AMSELLEM Jacqueline, CHAREYRE Jocelyne, GALLIEN Michel, GELAS Delphine, MARRON Quentin, WETTA Patrick, DEY Frédéric, CROUZET Jean- François (arrivé à 19h33) et LEVAVASSEUR Hervé (arrivé à 19h33)

Excusé : MIRANDON Séverine, GENISSEL Fabienne,

Secrétaire de séance : GOEHRY Cyrille

ORDRE DU JOUR :

D'autres points importants non prévus à l'ordre du jour seront abordés avec l'accord de l'Assemblée

Approbation du PV du 16 octobre 2023

Renouvellement convention avec le sou des écoles 2023/2024

Devis réfection tranchée en bicouche

Devis pose de film à l’école et à la mairie

Devis gestion cantine et garderie

Demandes de subventions au département de la Loire

Périscolaire du soir

Caméra mobile au tri sélectif du bourg

Courrier de M. et Mme Dezormeaux

Débat d'orientation budgétaire

Questions diverses

1-Approbation du procès-verbal du 16 octobre 2023

Le procès-verbal de la séance du 16 octobre 2023 a été envoyé aux Conseillers avec la convocation afin qu'ils en prennent connaissance. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, APPROUVE ce procès-verbal.

Arrivées de Jean-François CROUZET et Hervé LEVAVASSEUR.

2- Renouvellement convention avec le sou des écoles 2023/2024Madame le Maire expose à l'Assemblée les difficultés rencontrées par l'association « le Sou des Ecoles » VERIN/ST MICHEL SUR RHONE qui doit faire face à d'importantes dépenses dès le début d'année, alors que la subvention de la municipalité n'est versée qu'après le vote du budget en avril. Madame le Maire rappelle la demande de l'association faite depuis six ans du versement d'une partie de la subvention en début d'année et demande à l'Assemblée de bien vouloir se prononcer sur cette demande et sur son encadrement par une convention dont lecture est faite. A l'unanimité des membres présents, le Conseil Municipal, DECIDE d'approuver le contenu de la convention entre la Commune et l'association « Sou des Ecoles », définissant notamment les modalités de versement de la subvention, AUTORISE sa signature par Madame le Maire.

3- Devis réfection tranchée en bicouche

Madame le Maire présente à l'Assemblée le devis de l'entreprise MGB pour la réalisation d'un bicouche impasse de l'Olivière nécessaire après les travaux de dissimulation, d'un montant de 4.473,00 € HT soit 5.367,60 € TTC. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents DECIDE d'accepter ce devis pour un

montant de 4.473,00 € HT soit 5.367,60 € TTC et AUTORISE Madame le Maire a signé ce devis.

4- Devis pose de film à l’école et à la mairie

Madame le Maire présente à l'Assemblée le devis de l'entreprise STICK AND FILMS pour la fourniture et pose de films miroir sans tain sur les vitrages de l'école et de la mairie d’un montant de 1.183,12 € HT soit 1.419,74 € TTC. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents DECIDE d'accepter ce devis pour un montant total de 1.183,12 € HT soit 1.419,74 € TTC et AUTORISE Madame le Maire a signé ce devis,

5-Devis gestion cantine et garderie

Madame le Maire présente à l'Assemblée les devis de deux prestataires pour la gestion de la cantine et garderie. Après cette présentation, il est décidé de valider le devis de l'entreprise JVS-MAIRISTEM d'un montant de : -1.580,00 € HT soit 1.896,00 € TTC en fonctionnement sur le budget communal 2024 -2.310,00 € HT soit 2.772,00 € TTC en investissement sur le budget communal 2023 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents DECIDE d'accepter ce devis pour un montant total de 3.890,00 € HT soit 4.668 € TTC et AUTORISE Madame le Maire a signé ce devis. La commune de St Michel prendra à sa charge 50% de la prestation en investissement et en fonctionnement.

6- Demandes de subventions au département de la Loire

Trois demandes de subventions au titre de l'enveloppe solidarité 2024 sont présentés au conseil municipal. Ouï cet exposé, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents :

- Réfection tranchée en bicouche : SOLLICITE une subvention au Conseil Départemental de la Loire au titre de l'enveloppe solidarité 2024 pour la réfection de la voirie « Impasse de l'Olivière » suite aux travaux de

dissimulation d'un montant de 2.683,00 € HT.

- Pose de film à l’école et à la mairie : SOLLICITE une subvention au Conseil Départemental de la Loire au titre de l'enveloppe solidarité 2024 pour la fourniture et la pose de films miroir sans tain sur les vitrages de l'école

et de la mairie d’un montant de 709,00 € HT

- Logiciel gestion cantine et garderie : SOLLICITE une subvention au Conseil Départemental de la Loire au titre de l'enveloppe solidarité 2024 pour la mise en place d'un logiciel de gestion pour la garderie et la cantine d'un montant de 1.386,00 € HT.

7-Périscolaire du soir

Nous restons vigilants quand au respect du règlement.

8-Caméra mobile au tri sélectif du Bourg

Madame le Maire explique à l'Assemblée que des dépôts sauvages sont régulièrement relevés au pied des colonnes de tri du Bourg et doivent être ramassés par l'agent communal. La Communauté de Communes du Pilat Rhodanien propose la fourniture et la pose d'une caméra de vidéosurveillance à cet endroit. L'avis du conseil municipal est donc sollicité à ce sujet. Ouï cet exposé, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents DECIDE de l'installation d'une caméra pour surveiller les colonnes de tri situées dans le Bourg.

9- Courrier de M. et Mme DEZORMEAUXLecture est faite du courrier de M. et Mme DEZORMEAUX Michel demandant la mise en place d'une mutuelle communale pour les retraités. Ce sujet a déjà été soulevé en début d'année 2022.Une réponse leur sera adressée.

10-Débat d'orientation budgétaires

Un point est fait sur les travaux à budgéter pour l'année 2024.

11- Décision modificative n°3

Madame Le Maire explique aux membres du Conseil Municipal, la nécessité d'une régularisation comptable. Une troisième décision modificative doit être prise afin d'effectuer des virements de crédit entre deux chapitres de fonctionnement. Ouï cet exposé, après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité des membres présents, APPROUVE la décision modificative.

12-Questions diverses

A travaux dissimulation

M. LEVAVASSEUR expose à l'Assemblée que les travaux de voirie sont terminés route de Sympérieux. Il reste encore la réfection en bicouche de l'impasse de l'Olivière dont le devis a été validé au cours de cette séance. À partir du 18 décembre, le réseau basse tension va être basculé. Mi-janvier 2024 cela concernera la fibre puis le réseau télécom. Mi-février ou mars 2024 : disparition des poteaux.

Une réunion est programmée avec les riverains du Chatelard pour leur présenter les prochains travaux qui devraient débuter mi-février 2024.

B/ exposition des artistes

Mme MARIANI fait un point sur l'exposition des artistes qui s'est déroulé les 4 et 5 novembre 2023 à la salle d'animation de Vérin. || est envisagé de fixer cette manifestation à une autre date (fin novembre) et sous une autre dénomination (marché de Noël).

C/ départ à la retraite agent technique

L'agent technique va faire valoir ses droits à la retraite fin juin 2024. Un recrutement va être lancé.

D/vidéoprotection

La réflexion se poursuit pour équiper la commune de caméras de vidéoprotection.

E/ Vœux

Les vœux de la municipalité se dérouleront samedi 20 janvier à 11h à la salle du Presbytère dans le Bourg.

F/ battues et chasse

M. GOEHRY souhaiterait que les chasseurs informent la population lorsqu'ils font des battues et lâchent leur chien afin d'éviter d'éventuels désagréments. Renseignement sera pris auprès de la fédération des chasseurs de la Loire afin de s'informer de la réglementation sur ce sujet.

Mme GELAS demande s'il est exact que la commune doit participer à l'installation de cabane de chasseurs ? La question sera également posée lors de la prise de contact avec la FDCL.

G/ travaux crèche

Mme BLANC-AMSELLEM informe l’Assemblée que les travaux de la crèche débuteront en février 2024.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h31

Le prochain conseil municipal se tiendra lundi 11 décembre 2023 à 19h30

Madame le Maire, Le secrétaire de séance,

Valérie PEYSSELON Cyrille GOEHRY

À