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Arrêté - 2020 43 Arrêté Marché Belvédère
Document publié le Lundi 8 juin 2020 par la commune de Chuzelles.
Lien du pdf (Arrêté - 2020 43 Arrêté Marché Belvédère)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE N° 2020 - 43
Annule et remplace l’arrêté n°2016-46
Interdiction de stationner tous les mardis et samedis
Marché place du BELVEDERE
Le Maire de la Commune de Chuzelles (Isère),
VU :
- Le code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.131-4 et suivants relatifs aux pouvoirs de police du Maire en matière de circulation, et les articles L.2212-1 et L.2212-2 relatifs aux pouvoirs de police du maire en matière de sécurité, sécurité publique et bon ordre,
- Le code de la route en vigueur,
- Les pouvoirs de police du Maire qui lui sont conférés par les Lois et Règlements en vigueur,
- Considérant qu’à l’occasion du marché hebdomadaire tous les mardis et samedis, il convient par mesure de sécurité de réglementer le stationnem ent sur une partie de la place du Belvédère,
- Sur proposition de Monsieur le Maire de CHUZELLES et afin d’assurer la sécurité dans ce secteur,
ARRETE
Article 1 : Le stationnement de tous véhicules, automobiles, motocyclettes, cyclomoteurs et bicyclettes sera rigoureusement interdit le mardi et le samedi de 06h00 à 13h00.
- Place du Belvédère sur l’ensemble du parking à gauche de l’entrée, coté boulangerie
Article 2 : Le respect du présent arrêté sera assuré par la police municipale de Chuzelles ou toute personne dûment requise.
Article 3 : La prudence est conseillée.
Article 4 : Monsieur le Maire est chargé en ce qui le concerne d’assurer l’exécution du présent arrêté.
Article 4 : Le présent arrêté sera transmis à :
- Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Chasse-sur-Rhône - Monsieur le Capitaine des Pompiers de VIENNE,
- Monsieur le responsable des Services techniques, Mairie de Chuzelles
Fait à Chuzelles, le 8 juin 2020
Le Maire,
Nicolas HYVERNAT