Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 230200 PV Seance du 23 03 23
Séance - 03 SEANCE DU 4 MARS 2015
Séance - 03 SEANCE DU 28 MARS 2014
Séance - 04 SEANCE DU 13 AVRIL 2016
Séance - 02 SEANCE DU 17 FEV 2016
Séance - 01 SEANCE DU 20 JANV 2016
Compte-Rendu - 02 CR Seance du 10 03 2020
Compte-Rendu - 02 CR Seance du 18 04 2017
Séance - 07 SEANCE DU 05 SEPT 2016
Compte-Rendu - 02 CR Seance du 11 04 2018
Séance - 03 SEANCE DU 23 MARS 2016
Document publié le Mercredi 23 mars 2016 par la commune de Boujailles.
Lien du pdf (Séance - 03 SEANCE DU 23 MARS 2016)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Justice et droit,
SEANCE
DU
23
MARS
2016
Président
: G
Paulin
Secrétaire
: F Picard
Présents
: Tous
TRAVAUX
:
L'appel
d'offres
de
l'OPSA
(rue
de
Besançon)
a été
examiné
par
la CAO
(commission
d'appel
d'offres).
Les
propositions
des
entreprises
sont
en
cours
d'analyse
et
de
contrôle.
Le
conseil
se
réunira
avant
la fin
du
mois
de
mars
pour
validation.
RESULTATS
2015
DE
LA
COMMUNE
:
+30
640.36
Le
résultat
du
Budget
Principal
est
de :
- 8
602.05
€
Le
résultat
du
Budget
BOIS
est
de :
+ 87
604.50
€
Le
résultat
de
l’Assainissement
est
de :
- 13
198.04
€
Le
résultat
du
Budget
«
Lotissement
des
Places
» est
de
:
- 35
164.05
€
PREPARATION
DU
BUDGET
2016 :
Taux
d'imposition
2016:
(Délib
N°1)
Le
maire
propose
au
conseil
de
poursuivre
la
diminution
de
1%
des
taux
engagée
en
2015.
Le
conseil,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à l'unanimité
d'appliquer
les taux
suivants
pour
2016 :
Taxe
d’habitation :
16.44%
Taxe
foncière :
9.87
%
Taxe
foncière
Non
bâti
: 17.91
%
Pour
les terres
agricoles
:
(Délib
N°2)
La
commune
appliquera
sur
les
baux
en
vigueur
les taxes
prévues
par
la loi.
Subventions
2016:
(Délib
N°3)
Le
conseil,
après
en
avoir
délibéré,
maintient
globalement
les subventions
de
2015.
II
accorde,
en
plus,
des
subventions
au
Handball
de
Levier
(15
enfants
de
Boujailles)
et
à la
Rochette
(Rochet’Run).
Le
montant
global
s'élève
à 4 650
€ au
lieu
de
5 612
€ en
2015
avec
la
classe
de
mer. ECOLE
:
Les
effectifs
prévisionnels,
à
ce
jour,
devraient
se
situer
à
environ
100
élèves
à
la
rentrée
de
septembre.
Le
maire
fait
part
au
conseil
des
réserves
du
Directeur
d’Ecole
sur
les
investissements
projetés
à Courvières
pour
fermer
le
préau
et
installer
la
classe
des
Grandes
Sections
(GS)
et
des
Cours
Primaires
(CP).
Il souligne
que
la
commune
de
Courvières
décide
elle-
même
de
ses
investissements
qui
ne
sont
pas
en
contradiction
avec
le
fonctionnement
de
notre
école.
La
commune
de
Boujailles
avait
proposé
une
solution
en
rénovant
la
Salle
des
Bains-Douches
pour
assurer
la
cantine
du
Périscolaire.
Le
maire
informe
le
conseil
des
problèmes
de
santé
d’un
élève
qui
ne
peut
se
déplacer
qu’en
fauteuil
roulant
et
qui
pourraient
durer
plusieurs
années.
Ses
parents
souhaiteraient
qu'il
puisse
rester
à
Boujailles.
Affaire
à suivre.
BOIS
:
Le
13
avril,
à Champagnole,
aura
lieu
la
1°
vente
de
2016.
La
commune
met
en
vente
un
lot
de
343
m3
de
la
parcelle
25
suivant
le
mode
: vente
sur
pied
à
la
mesure
avec
classement
comtois.
Travaux
sylvicoles
:
Le
conseil,
après
en
avoir
délibéré,
a décidé
d’affecter
les travaux
aux
entreprises
suivantes :
ONF
: parcelle
50
Parcelle
45
: confection
de
potets
et
plantation
de
500
épicéas
COULET
E :
parcelles
4
et
5
PETITE :
parcelles
16,
6 et 7
FAMILLES
RURALES
:_({Délib
N°4)
Pour
le
budget
2016,
la
part
des
communes
représente
un
montant
de
47
406.52
€,
soit
près
de
57%
du
budget
global
qui
s'élève
à 83
330.48
€.
Les
activités
nouvelles
(TAP)
mises
en
place
entraînent
un
coup
supplémentaire
compensé
en
partie
par
l’Etat.
La
commune
de
Courvières
souhaite
limiter,
dans
les
prochaines
années,
le
montant
de
sa
participation
comme
Boujailles.
Mais
chacun
reconnaît
le travail
accompli
par
Familles
rurales
dont
la fréquentation
augmente
bien.
VENTE
DE
TERRAIN
:_(Délib
N°5)
Mme
PECLIER
Lucie,
acquéreur
du
terrain
appartenant
à
Mme
Elise
Margot
(épouse
Marguier)
demande
à
acheter
1a15ca
de
la
commune ,
entre
la
construction
actuelle
et
la
route.
Le
conseil,
après
en
avoir
délibéré,
donne
son
accord
pour
la vente
des
115
m2
au
prix
de
5 €/m2,
les
frais
de
géomètre
et
de
notaire
étant
à sa
charge. DEMANDE
DE
TRAVAUX
:
Mr
Roland
Paulin
envisage
d’enrober
sa
cour
et
demande
au
conseil
de
se
prononcer
Sur
l’accès
à sa
propriété
qui
est
du
terrain
communal.
Le
conseil
est
d’accord
de
Prendre
en
charge
le coût
de
l’enrobé,
sur
une
superficie
maximale
de
9
m2,
Attenante
à sa
propriété,
conformément
aux
décisions
prises
précédemment.
Le
conseil
donne
son
accord
au
devis
de
la SEJ
Jeannin
pour
la
reprise
des
Matériaux
en
stock
près
du
pont
de
la
Baume
pour
un
montant
de
1 260
€ TTC.
ACTES
D’INCIVILITE
:
Au
cours
de
la semaine,
le maire
a été
informé
d’actes
commis
par
des
jeunes
garçons
A
l'Eglise
(sonneries
et
autres)
et
dans
une
ferme
proche
de
l’église
avec
des
carreaux
Cassés
et
l’utilisation
du
matériel
de
la ferme.
Les
Gendarmes
sont
venus
constatés
les
Dégradations.
Et
les
auteurs
ont
été
photographiés.
Les
sanctions
seront
prises
! Le
maire
rappelle
le
rôle
essentiel
des
parents
dans
le
Respect
dû
au
lieu
de
culte
et
l'interdiction
de
pénétrer
dans
les fermes
sans
Autorisation.
De
plus,
un
groupe de
jeunes
filles,
ne
manquant
pas
de
culot,
ont
pris
des
numéros
De
CFD
(communauté
de
communes
Frasne-Drugeon),
distribués
gratuitement
à toute
La
population,
pour
les
VENDRE.
Certaines
personnes
leur
ont
donné
de
l’argent.
Les
jeunes
filles
devront
rendre
l’argent
aux
personnes
concernées
et
s’excuser.
Elles
seront
convoquées,
prochainement,
à la mairie.
Mais,
le
maire
soumettra
au
conseil
l'interdiction
pour
les jeunes
des
écoles,
des
Collèges
et
des
lycées
de
collecter
de
l’argent
chez
les
habitants
du
village.
La
séance
est
levée
à
22h45
LE
MAIRE