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Séance - 01 SEANCE DU 20 JANV 2016
Document publié le Mercredi 20 janvier 2016 par la commune de Boujailles.
Lien du pdf (Séance - 01 SEANCE DU 20 JANV 2016)
Thèmes du document : Assurance, Investissement et développement économique, Inégalités sociales,
SEANCE
DU
20 JANVIER
2016
Président
: G
Paulin
Secrétaire
: Marie-F
Dubrez
Présents
: Tous,
sauf
J-M
Paulin,
excusé.
URBANISME
:
Un
dossier
de
construction
sur
le lotissement
Neolia,
n’a
pas
reçu
l'aval
de
la
banque
et est
abandonné. Sur
le lotissement
communal,
un
candidat
rencontre
bien
des
difficultés
pour
obtenir
son
financement,
et un
autre
a signé
l’achat
de
sa
parcelle
chez
le notaire
le
16 janvier,
pour
un
montant
de
41
130
€.
PREVISIONS
POUR
2016 :
Le
maire
donne
une
tendance
sur
les
résultats
de
2015
qui
sont
impactés
par
les
investissements
réalisés
ces
dernières
années.
Si
nous
poursuivions
d'investir,
il faudrait
augmenter
les
emprunts,
dont
la charge
de
remboursement
dégraderait
dangereusement
les
comptes
de
la commune.
Il serait
préférable
d'attendre
la fin
du
remboursement
d’un
prêt,
en
2017,
qui
s'élève
à 18
365
€ avant
d'investir
à nouveau.
Le
maire
propose,
donc,
de
limiter
les
dépenses
sur
2016.
Le
conseil,
après
en
avoir
délibéré,
donne
son
accord
sur
cette
décision.
BOIS
:
Les
travaux
sylvicoles
de
2015
se
sont
élevés
à 22
047
€.
La
part
des
entreprises
privées
est
prépondérante
pour
ces
travaux.
Pour
2016,
le programme
des
travaux
n’a
pas
encore
été
présenté
aux
élus.
SALLE
DES
FÊTES
:
Compte
tenu
du
réaménagement
de
la Salle,
le maire
présente
au
conseil
un
projet
de
contrat
de
location,
qui
précise
les engagements
et les
prix
de
chacune
des
parties
pour
l’utilisation
de
la Salle
et
le fonctionnement
du
matériel
mis
à la disposition
du
preneur.
Le
conseil,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
mettre
en
application,
dès
maintenant,
ce
contrat
de
location,
tel
qu’il
est
établi.
RECENSEMENT
2016 :
À
partir
du
21
Janvier
jusqu’au
20
Février
2016,
le recensement
de
la
population
sera
effectué
sur
notre
commune
par
Elisabeth
SIMON,
en
qualité
d'agent
recenseur
et
Isabelle
ELISABETH,
en
qualité
de
coordinateur
communal.
Pour
ce
travail,
Elisabeth
SIMON
percevra
des
heures
complémentaires,
estimées
à 51
heures
au
total,
sur
lesquelles
seront
appliquées
toutes
les
cotisations
sociales
habituelles.
Ce
nombre
d’heures
pourra
être
modifié
au
terme
de
ces
opérations
de
recensement
suivant
leurs
conditions
réelles
de
réalisation. Le
conseil,
après
en
avoir
délibéré,
décide
d'appliquer
ces
dispositions
pour
la
rémunération
d’E
Simon.
(Délib
N°1). INSTALLATION
D'UN
CAMION
SNACK-KEBAB
:
Mr
ERDAS
souhaite
installer
son
camion
sur
notre
commune
pour
un
commerce
ambulant
en
restauration
rapide
tous
les jeudis.
Le
conseil
lui
a
proposé
de
s'installer
sur
le terrain
de
l’ancienne
scierie
Margot.
Pour
l'électricité,
il devra
s’équiper
d’un
groupe
électrogène.
URSSAF
:
Le
contrôle
de
l’application
des
législations
de
sécurité
sociale,
d'assurance
chômage
et
de
garantie
des
salaires
portant
sur
l’année
2013
des
rémunérations
versées
par
la
commune,
effectué
en
Décembre
2015,
n’a
relevé
aucune
irrégularité.
REFORME
DES
PROGRAMMES
DE
L’ECOLE
PRIMAIRE :
A
la rentrée
de
Septembre
prochain,
sera
mise
en
application
la réforme
des
nouveaux
programmes
de
l’école
primaire
du
CP
au
CM2.
Il faudra
prévoir
le
remplacement
des
manuels
actuels.
Une
charge
supplémentaire
en
fournitures
scolaires
devra
être
prévue
au
budget
pour
que
les
élèves
puissent
disposer
de
manuels
conformes
aux
programmes. CONSEIL
EN
ENERGIE
PARTAGEE
(CEP)
Le
SYDED
a
mis
en
place
un
service
de
Conseil
en
Energie
Partagée
(CEP)
sur
le territoire
du
Pays
du
Ht
Doubs,
constitué
de
79
communes
et
regroupant
près
de
60
000
habitants. L'objectif
de
cette
étude
est
d'aider
la commune
à définir
une
stratégie
de
maîtrise
de
ses
consommations
en
électricité
et
en
chauffage
(bâtiments
communaux
et
éclairage
public)
et de
faire
des
économies
énergétiques
et/ou
financières
avec
ou
sans
investissement. Le
maire
présente
au
conseil
le bilan
énergétique
du
patrimoine
communal
établi
sur
les
consommations
des
exercices
2012
à 2014
inclus.
Ce
bilan
sera
développé
par
l’auteur
de
ce
rapport,
Léo
MINARY,
du
SYDED,
lors
d'un
prochain
rendez-vous
avec
le
conseil.
TAP
—
PERISCOLAIRE
:
Les
locaux
du
périscolaire
deviennent
trop
petits
en
raison
du
nombre
croissant
d'enfants
qui
y
participent,
notamment
pour
la
cantine.
Le
conseil
réfléchit
avec
Familles
Rurales
à une
solution
plus
adaptée
à ces
nouveaux
besoins
qui
risquent
de
se
développer
à
l'avenir,
en
recherchant
une
utilisation
optimale
de
nos
bâtiments
communaux. MOTION
DE
SOUTIEN
A
L'ASSOCIATION
DES
MAIRES
DE
FRANCE
(AMF)
SUR
LES
CONSEQUENCES
DE
LA
BAISSE
MASSIVE
DES
DOTATIONS
DE
L'ETAT.
La
commune
de
Boujailles
subit,
comme
les
autres,
la
baisse
drastique
des
dotations
de
l’Etat
qui
se
poursuivra
en
2016
et
2017.
Ainsi,
nous
devons
limiter
nos
investissements
et
cette
politique
risque
de
mettre
en
difficulté
nos
services
publics
locaux. Aussi,
le
conseil,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
s'associer
à
la
motion
de
soutien
à
l’action
de
l'AMF.
(Délib
N°
2)
ASSURANCES
AXA
:
Après
un
examen
des
garanties
prises
en
compte
par
l'assurance
pour
2016
(matériels
moteurs
et
bâtiments),
le
conseil
décide
de
les
maintenir
intégralement.
Fin
de
séance
à
22H30.
Le
maire
Set Cu
W
e