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Séance - 04 SEANCE DU 13 AVRIL 2016
Document publié le Mercredi 13 avril 2016 par la commune de Boujailles.
Lien du pdf (Séance - 04 SEANCE DU 13 AVRIL 2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Télécommunications et internet, Aménagement du territoire,
SEANCE
DU
13
AVRIL
2016
Président
: G
Paulin
Secrétaire
: J Sonney
Présents
: Tous,
sauf
: Picard,
excusé.
TRAVAUX :
-_
OPSA
(aménagement
sécurité
de
la
rue
de
Besançon)
: La
commission
permanente
du
Conseil
départemental
a
retenu
cette
opération
au
titre
du
programme
2016.
Les
travaux
devront
être
réalisés
en
totalité
en
2016.
Le
rapport
d'inspection
du
réseau
des
eaux
pluviales,
par
caméra,
sur
la
rue
de
Besançon,
a été
effectué
par
Acoter.
Il démontre
la nécessité
d'effectuer
des
réparations
de
canalisations
avant
les
travaux.
Le
marché
d'appel
d'offres
n’a
pas
encore
abouti
en
raison
de
la composition
de
l’'enrobé
demandé
par
le STA
de
Pontarlier.
-
Rue
de
Salins
:
Le
STA
Pontarlier
a
prévu
de
faire
en
enrobé
la couche
de
roulement
de
la
rue
de
Salins
sur
600
m
au
cours
de
cette
année.
Le
conseil
décide
de
prévoir
installation
d’un
plateau
sur
ce
tronçon
pour
faire
ralentir
la
vitesse
en
agglomération.
BUDGETS
2015:
-__
Après
avoir
constaté
la
concordance
entre
les
écritures
du
Compte
de
Gestion
établi
par
la Trésorerie
et
le compte
administratif
établi
par
la commune,
les
résultats
2015
sont
les
suivants :
-_
Budget
Principal
: - 8
602.05
€
Investissement
:
-191
594.45
Fonctionnement
: +
182
992.40
-_
Budget
Bois
: + 87
604.50
€
Investissement
:
-13
145.75
Fonctionnement
: +100
750.25
-__
Budget
Assainissement
: - 13
198.04
€
Investissement
:
-19
903.51
Fonctionnement
:
+6
705.47
-_
Budget
Lotissement
: -35
164.05
€
Investissement
:
-35
164.05
Fonctionnement :
0.00
-_
Budget
Aide
Sociale
: -527.62
€
Investissement :
0.00
Fonctionnement
:
-527.62 Le
conseil,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
à
l'unanimité
des
membres
présents
les
comptes
2015.
BUDGETS
2016 :
Les
prévisions
budgétaires
2016
sont
établies
sur
des
taux
fiscaux
en
baisse
de
1%
et
des
dotations
de
l'Etat
en
baisse
de
plus
de
10
000
€.
Malgré
tout,
nous
avons
décidé
de
réaliser
des
investissements
routiers
importants
de
près
de
450
000
€ (OPSA
et
Rue
de
Salins).
Les
estimations
des
recettes
et
des
dépenses
sont
les
suivantes
:
BUDGET
PRINCIPAL
: Fonctionnement
: Dépenses
= 410
092.67
Recettes
=
437
811.00
Investissement
:
Dépenses
et
Recettes
= 847
939.45
BUDGET
BOIS
: Fonctionnement
: Dépenses
=
232
800.00
Recettes
=
279
604.50
Investissement
:
Dépenses
et
Recettes
= 50
945.75
BUDGET
ASSAINISSEMENT
: Fonctionnement
: Dépenses
= 84
695.26
Recettes
=
85
000.00
Investissement
: Dépenses
et
recettes
=
69
903.51
BUDGET
LOTISSEMENT
: Fonctionnement
: Dépenses
=
120
164.05
Recettes=
120 500.00
Investissement
: Dépenses
et
Recettes
= 35
164.05
BUDGET
ACTION
SOCIALE
: Fonctionnement
: Dépenses
et
Recettes
= 527.62
Investissement
:
Dépenses
et
Recettes
=
0
Ce
budget
sera
supprimé
au
cours
de
l’année
et
sera
intégré
au
budget
principal.
Le
conseil,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
à
l'unanimité
des
membres
présents
les
budgets
2016.
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
: CFD
Le
maire
fait
part
au
conseil
des
taux
fiscaux
appliqués
dans
les
autres
communes
de
la
CFD
et
les
fonds
de
concours
versés
par
la
CFD
à chacune
des
communes.
Pour
Boujailles,
le
montant
des
fonds
de
concours
en
2016
s’élèvera
à
15
048.68 BOIS :
La
vente
des
bois
du
13
avril
à
Champagnole
a
été
marquée
par
une
baisse
d'environ
:
5 €/
m3.
Pour
la
commune,
le
lot
de
la
parcelle
25
de
343
m3,
vendu à
l'unité
de
produit
avec
classement
comtois,
a
été
acheté
par
Jura
Forêt
au
prix
de
58,40
€/m3,
soit
un
montant
estimatif
de
: 20
031
€.
URBANISME
:
Depuis
le début
de
l’année,
les
dossiers
de
permis
de
construire
suivants
ont
été
déposés
en
mairie : -__
PECLIER
Lucie,
rue
de
Pontarlier
-__
CHATELAIN
Aurélien,
rue
de
Champagnole
- _
GRIFFITH
ROSSEL,
lotissement
Néolia
Autres
dossiers
déposés
: Demandes
Préalables
à
la
réalisation
de
travaux
:
-
DUSSOUILLEZ
Hubert,
la
Gare
-__
CHAGROT
Thierry,
la
Gare
-
SNCF
Réseau,
la
Gare
-
EDME
Bastian,
la
Gare
-
LOCATELLI
Frédéric,
rue
du
Crêt
FIBRE
OPTIQUE :
La
commercialisation
des
branchements à
la fibre
est
en
cours.
Grâce
à
la
Fibre
optique,
vous
pouvez
bénéficier
de
la TV
numérique
+ Téléphonie
fixe
illimitée
+
Internet
très
haut
débit. Les
divers
fournisseurs
d’accès
à
ces
services
sont
les
entreprises
suivantes
:
COMCABLE
-
WiBOX
-
K-net
QUESTIONS
DIVERSES :
Le
repas
de
la
Fête
des
Mères
est
prévu
le Vendredi
3 Juin
2016
à
la Salle
des
Fêtes
Fin
de
séance
à
23h00.
Le
maire
+
»;
À —