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Compte-Rendu - 04 Compte rendu CM du 14 septembre 2020
Document publié le Lundi 14 septembre 2020 par la commune de Bouëx.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 04 Compte rendu CM du 14 septembre 2020)
Thèmes du document : Consommateurs, Santé, Eau et assainissement,
1
PRESENTS
M. ANDRIEUX Michel
M. ROY Jean-Marie
M. DEFONTAINE David
Mme SAIVRES Nicole
Mme AUGEIX Aurélie
M. LACOURARIE Romain
Mme PICARD Marie-Noëlle
M. BRUNERIE Pascal
Mme CHARLES Valérie
MME BOURLEAU Magali
M THOUVENIN Nicolas
Excusés : David AUFORT – Laurent VIALLE – Catherine TEULIERES
ACQUISITION TERRAIN MME BRUNAUD – QUARTIER DE LA VIGNE BLANCHE
Le conseil municipal valide l’acquisition du terrain section E 816 appartenant à Mme BRUNAUD au prix de 5 € le m² pour une superficie de 1020 m² soit 5 100 €.
Le diagnostic archéologique sur le territoire de la Vigne Blanche a été réalisé du 07 au 11 septembre, le rapport de l’INRAP sera transmis à la mairie dans environ 3 mois. (Institut National de Recherches Archéologiques préventives).
RENOUVELLEMENT CONTRAT DES RISQUES STATUTAIRES
Le conseil valide le renouvellement du contrat des risques statutaires auprès de CNP ASSURANCE, par l’intermédiaire de SOFAXIS suivant les conditions ci-dessous
AGENTS AFFILIES A LA CNRACL :
- Franchise de 1 5jours : 6.70 %
AGENTS AFFILIES A IRCANTEC :
- Franchise de 15 jours : 1,00 %
Il est à noter une augmentation sensible due à une sinistralité croissante
RENOUVELLEMENT CONTRAT DE PREVOYANCE
Le conseil mandate le Centre de Gestion pour lancer une consultation pour un nouveau contrat à partir du 01/01/2022.
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
14 septembre 2020 2
CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LE CENTRE DE GESTION (CDG16), RELATIVE AU SERVICE DE SANTE ET PREVENTION
Le conseil autorise M. le maire à signer l’avenant pour le renouvellement de l’adhésion au service santé et prévention du CDG16 (convention jusqu’au 31/12/2026)
RENOUVELLEMENT CONVENTION RELATIVE AU CONSEIL EN MATIERE de DIETETIQUE ET HYGIENE
Le conseil autorise M. le maire à signer l’avenant pour le renouvellement de l’adhésion au service Conseil en matière de diététique et d’hygiène du CDG16 – (convention conclue jusqu’au 31/12/2020, renouvelable par tacite reconduction jusqu’au 31/12/2026)
DEMATERIALISATION DES DOCUMENTS NECESSAIRES AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX – Logiciel I-DELIBRE
Le conseil autorise M. le Maire à entreprendre les démarches nécessaires avec l’ATD16 pour la mise en place de cet outil. (logiciel gratuit)
DELEGUE OMEGA (Objectif Médiation Grand Angoulême)
Michel ANDRIEUX, a été désigné, à l’unanimité, délégué à OMEGA
RESEAU « BIEN MANGER A L’ECOLE, C’EST L’AFFAIRE DE MA COMMUNE » du GRANDANGOULEME
Le rendez-vous avec Victoria TARDIEU chargée de mission du service Bien manger à l’école du GrandAngouleme n’a pu avoir lieu le 11/09, il est reporté à une date ultérieure
D’autre part, Dans le cadre du Projet Agricole Territorial Durable de l’agglomération du GrandAngoulême , Mme TARDIEU demande les contacts des élus référents (à voir lors de la prochaine réunion)
RENTREE SCOLAIRE 2020
50 enfants sont inscrits pour la rentrée scolaire 2020
Les mesures sanitaires liées au COVID19, mises en place après le déconfinement, restent inchangées, mais le protocole devrait être amandé
POINT SUR LES TRAVAUX (voir détail en PJ) 3
Travaux réalisés ou en cours
- Ecole : Peinture mur classe de Mme SOUBIE, marelles dans la cour
- Toitures école
- Plafond école suite infiltration eau
- Travaux renouvellement canalisation eau potable au Maine Blanc (travaux pris en charge par la SEMEA)
- Réfection route du Maine Blanc
- Négociation contrat gaz en cours
- Relevé métrique chemins communaux, voies communales et chemins de randonnées pour établir les devis d’entretien)
- Liste de travaux internes en cours et de travaux qui pourraient être envisagés (réalisés par les agents techniques)
NEWSLETTER SEPTEMBRE-OCTOBRE
La newsletter présentée par Nicole SAIVRES a été validée par le conseil municipal, elle a été distribuée aux administrés entre le 14 et 21/09 par les élus.
PLANTATION HAIES (voir documents joints)
Présentation du dossier « Plantation Haies », par JM ROY.
Il propose de réaliser des plantations dans le secteur de la Prazelle.
Prom’haies accompagnera la commune dans ce projet, une demande de subvention peut être déposée auprès du Département.
Pour 584 plants soit 553 mètres de plantation, le montant restant à la charge de la commune s’élève à environ 1 800 €. Des travaux de mini-pelle et de paillage devront être rajoutés à cette dépense
Le conseil valide le projet présenté et sollicite le département en vue de l’obtention d’une subvention.
DIVERS
Achats réalisés :
- Remplacement du congélateur bahut à la cantine : 817 €
- Achat de 2 tables réglables pour l’école : 240,00 €
- Remplacement du mat support vidéoprojecteur de la mairie : 100 €
Prochaine réunion lundi 02 novembre à 18h30