Conseil Municipal - CM Cosne 24.3.2021

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Conseil Municipal - CM Cosne 24.3.2021 Document publié le Mercredi 24 mars 2021 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Cosne 24.3.2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Démocratie, Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

Séance du 24 mars 2021

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Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal du 24 mars 2021

Présents

GILLONNIER Daniel

LIENHARD Gilbert

LEROY Martine

BONNET Yannis

OUVRY Stéphanie

MARASI Jean-Pierre

BOULOGNE Béatrice

GUIBLIN Christine

MILLIARD Annie

PONSONNAILLE Patrick

DEDISSE Alain

CASSERA Frédéric

REBY Denis

COLONEL Corinne

GUILLAUME Florence

GABEZ Frédéric

PABIOT Pauline

VENEAU Michel

REBOULLEAU Sylvie

DEMAY Thierry

MICHOT Franck

BOREL Martine

BOUJLILAT Hicham

DENIS Isabelle

Absents

RENAUD Michel Pouvoir à Gilbert Lienhard

BREUZET Nadine Pouvoir à Gilbert Lienhard

BLANDIN Alexandre Pouvoir à Patrick Ponsonnaille (arrivé à 19 h 04) TABBAGH GRUAU Carole

QUILLIER Pascale Pouvoir à Sylvie ReboulleauRÉPUBLIQUE

dr mt Cosne Cours sur Loire

œ LE Nièvre - Bourgogne CS |

|

OUVERT DU LUNDI AU VENDREDI

Cosne-Cours-sur-Loire, le 24 mars 2021

CONSEIL MUNICIPAL

Vous êtes invité(e) à assister à la séance du Conseil municipal qui aura lieu :

Mercredi 24 mars 2021 à 19 heures

SALLE DU PALAIS DE LOIRE

Rue du Général de Gaulle à Cosne-Cours-sur-Loire

ORDRE DU JOUR

Information sur la démission de Madame Maryline DEGANO-GABEZ de son mandat

de conseillère municipale et d'adjointe à la ville de Cosne-Cours-sur-Loire.

AFFAIRES GENERALES

Détermination du nombre de postes d'adjoints suite à une démission.

Election de la nouvelle adjointe.

Constitution des commissions municipales : travaux & bâtiments communaux — urbanisme — patrimoine et affaires culturelles (remplacement de Madame

Maryline DEGANO-GABEZ).

SN

=

QUESTIONS SUPPLEMENTAIRES

INFORMATIONS DIVERSES

Daniel GILLONNIER

Maire de Cosne-Cours-sur-Loire

Adresser votre courrier à Monsieur Le Maire :

Hôtel de Ville - Place du Docteur Jacques Huyghues des Étages - B.P. 123 COSNE COURS SUR LOIRE CEDEX 58206

TÉL 03 86 26 50 00 - FAX 03 86 26 50 16 - http://www.mairie-cosnesurloire.fr - E-mail : cosne@mairie-cosnesurloire.fr

Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

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Séance du 24 mars 2021

2Modalités du déroulement du Conseil municipal

- En vertu de la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 article 6 - Il, Monsieur le Maire vous informe que la séance de ce Conseil municipal se tiendra sans public.

- La publicité de la réunion sera assurée par voie électronique, en direct, en suivant le lien : https:/www.facebook.com/ville.cosne

- Conformément à l’article 4- IV de la loi précitée, le quorum est fixé au tiers de l'effectif. Chaque conseiller pourra disposer de deux pouvoirs.

Ps : le port du masque est obligatoire et les mesures sanitaires sont à respecter

Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

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3Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

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Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal du 24 mars 2021

Daniel Gillonnier

Nous allons débuter cette séance du conseil municipal. Le quorum est atteint.

J’ai les pouvoirs. Mme Pascale Quillier donne pouvoir à Mme Sylvie Reboulleau, M. Michel Veneau donne pouvoir à M. Thierry Demay, M. Michel Renaud donne pouvoir à M. Gilbert Lienhard, M. Alexandre Blandin donne pouvoir à M. Patrick Ponsonnaille et Mme Nadine Breuzet donne pouvoir à M. Gilbert Lienhard.

Le secrétaire de séance : Frédéric Casserra.

Daniel Gillonnier

Aujourd’hui, le conseil municipal ne peut pas approuver le compte rendu du 10 mars 2021, la retranscription n’ayant pas été encore reçue. On l’aura au prochain conseil municipal.

Vous avez eu, même s’il est succinct, le rapport concernant les décisions prises sur délégation. Y a-t-il des commentaires ? Pas de commentaire.

Nous allons passer à l’ordre du jour.

Ce conseil municipal a lieu entre autres pour la démission de Madame Maryline Degano- Gabez. Madame Maryline Degano-Gabez a reçu l’accusé de réception de l’acceptation de sa démission par les services préfectoraux le 9 mars, dont la convocation de ce conseil municipal afin d’être dans les délais impartis.

Par ailleurs, conformément à l’article L270 du code électoral, Madame Christine Guiblin, suivante immédiate dans la liste dont faisait partie Madame Maryline Degano-Gabez lors des dernières élections municipales, est installée en tant que conseillère municipale. Bienvenue à elle. L’ensemble des démarches a été accompli sous couvert de Monsieur Creuzet du bureau des collectivités locales des élections et des activités réglementées par la préfecture.

A. AFFAIRES GÉNÉRALES

1. Détermination du nombre de postes d’adjoints suite à une démission

Daniel Guillonnier

Il vous est proposé, suite à la démission de Madame Maryline Degano-Gabez de remplacer l’adjoint démissionnaire et de maintenir à 6 le nombre de postes d’adjoints et de décider que, dans l’ordre du tableau, ce nouvel adjoint occupera le même rang que son prédécesseur, c’est-à-dire le quatrième.

Je vous propose de faire un vote à main levée. Qui est contre ? Qui s’abstient ? Merci. Adopté à l’unanimité.Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

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2. Élection de la nouvelle adjointe

Daniel Gillonnier

Dans un premier temps, je vais vous demander de constituer un bureau de vote, que je présiderai, avec deux assesseurs. Si elles sont d’accord, Madame Reboulleau Sylvie et Madame Denis Isabelle.

Vous avez sur vos tables… Pour cette élection d’adjoints, qui est candidat d’abord ? Madame Boulogne Béatrice. Y a-t-il d’autres candidats ?

Mesdames, si vous voulez bien me rejoindre.

Hicham Boujlilat

Monsieur le maire, peut-être juste avant de procéder au vote, je souhaitais une petite intervention, soit avant, soit après le vote, comme vous voulez.

Daniel Gillonnier

Allez-y, on vous écoute.

Hicham Boujlilat

D’abord, je tenais à souhaiter, au nom de notre groupe, la bienvenue à notre nouvelle collègue, Christine Guiblin. Maryline Degano-Gabez, notre ex-collègue, a expliqué dans la presse la raison de sa démission de son poste d’adjointe. Nous en prenons naturellement acte. Je tenais à avoir une pensée amicale et fraternelle pour Maryline qui, je le sais, a mis tout en œuvre, avec sincérité et ouverture, pour exercer le mandat et surtout la fonction qui était la sienne. Je mesure sa déception, mais je tenais, avant toute chose, à lui faire part de mon soutien, celui de notre groupe, connaissant par ailleurs les valeurs que nous pouvons partager. Nous regrettons qu’elle n’ait pas décidé d’aller au bout de son mandat municipal en tant que conseillère, pour vous accompagner dans la mise en œuvre de votre programme. C’est sa décision. Pour nous, elle pose quand même question. Elle ne nous étonne pas. On avait souligné un point lors de la campagne municipale. C’est vrai qu’exercer des fonctions exécutives municipales, ça ne s’improvise pas. Ça demande énormément de temps et également un accompagnement des nouveaux venus. Dans une collectivité comme la nôtre, où nous disposons par ailleurs de très peu de cadres A, voire B, pour accompagner les projets des équipes municipales, ça ne pardonne pas. L’implication totale est indispensable. Nous sommes surpris que cet accompagnement ne se soit pas mis en œuvre. Vous nous aviez indiqué avoir tout prévu, être prêt en toute connaissance de cause. À l’évidence, on voit bien que ça n’a pas été totalement le cas.

Ça nous questionne pour une autre chose. C’est la question du statut de l’élu qui est ici posée, même d’ailleurs pour notre collègue démissionnaire qui est fonctionnaire et aussi très investie dans sa fonction, mais sans véritable statut, qui comprend une indemnité correcte pour compenser les pertes de salaires pour les actifs. C’est compliqué d’exercer un mandat, une fonction comme celle-là.

Sur la question des indemnités, je serais favorable à ce que l’indemnité d’un élu soit différente selon qu’on soit, par exemple, retraité ou pas. Un actif, un salarié, quand il n’est pas dans son entreprise, il n’est pas payé. L’indemnité est censée compenser une partie de ce qu’il perd, mais ce n’est pas souvent le cas. Ce n’est pas le cas, par exemple, pour un retraité qui, lui, garde sa pension en plus de son indemnité. Vous avez augmentéVille de Cosne-Cours-sur-Loire

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le montant des indemnités par rapport au mandat précédent. Vous l’avez remarqué, nous n’avons pas voté contre, mais rien n’empêcherait, par exemple, de mettre en place un équilibre qui permette justement une certaine équité. On le voit bien, pour être élu aujourd’hui dans une mairie comme Cosne, il faut être retraité, il faut être profession libérale, sans la pression de l’éducation de ses enfants, sauf à engager des sacrifices personnels, professionnels et financiers. C’est aussi la place des jeunes dans la vie publique, dans la vie politique, qui se pose. Sans mettre en cause l’implication de l’ensemble de vos adjoints et de vos adjointes, sans préjuger de la qualité de travail de sa successeur, qui peut compter sur notre soutien chaque fois qu’elle pourra nous associer, ou qu’elle souhaiterait nous associer, et dans les projets qu’elle aura à mettre en œuvre, elle aura évidemment toutes les aides nécessaires, je peux m’y engager en tant que conseiller régional par rapport à la région par ailleurs. Pour ma part, je regrette que votre équipe d’adjoints, d’adjointes, voie le départ d’une femme jeune et aussi active, c’est-à-dire dans la population active. Être jeune et s’engager en politique, ça ne fait malheureusement pas bon ménage. Je reprendrais une citation de François Mitterrand qui disait : « Si la jeunesse n’a pas toujours raison, la société qui la méconnaît et qui la frappe a toujours tort ». Notre conseil de ce soir pointe la question de la place de la jeunesse dans notre société, plus globalement de la représentativité d’une grande partie de nos concitoyens et de nos concitoyennes dans les exécutifs, comme celui du conseil municipal. On verra bien ce soir.

Enfin, j’évoquerais très succinctement la place de l’opposition dans un conseil municipal comme le nôtre. Nous devons nous débrouiller par nos propres moyens, financiers, logistiques et ne disposons que de très peu de facilités de travail. On en a souvent malheureusement débattu ici. Peu de choses de ce point de vue ont changé entre la municipalité précédente et la vôtre, mais nous ne désespérons pas. C’est la preuve en tout cas de notre engagement indéfectible.

Pour conclure, je souhaite rendre hommage au travail de l’ensemble des élus de notre pays, parfois mis en cause, vilipendés, secoués par nos concitoyens, concitoyennes, car cet engagement fait vivre notre société, les principes mêmes de nos valeurs républicaines.

Je regrette que nous n’ayons pas observé une minute de silence également au début de ce conseil pour rendre hommage à un ancien conseiller municipal de Cosne décédé il y a quelques jours, Tartary.

Daniel Gillonnier

Merci à vous, Monsieur Boujlilat. La décision de Maryline est une décision purement personnelle et privée. Personnellement, je n’ai pas de commentaire à faire sur ce sujet.

Je vous propose de passer au vote.

Bulletins blancs : 7, bulletins nuls : 1, Madame Boulogne Béatrice : 20

Madame Boulogne Béatrice est élue quatrième adjointe.

Thierry Demay

Bonjour. Je voudrais féliciter Madame Boulogne pour son élection en tant qu’adjointe en lui souhaitant bonne chance, en saluant aussi le travail qui a été fait par votre prédécesseur et en espérant surtout que vous ayez aussi toute la volonté nécessaire pour mener à bien ce travail que l’on sait compliqué, chronophage, mais qui, par contre,Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

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est extrêmement agréable à mener quand on arrive à aller au bout de ses projets. Félicitations à vous, Madame.

Daniel Gillonnier

Merci Monsieur Demay.

3. Constitution des commissions municipales : travaux & bâtiments communaux – urbanisme – patrimoine et affaires culturelles (remplacement de Madame Maryline Degano-Gabez)

Daniel Gillonnier

Suite à la démission de Madame Degano-Gabez, il convient de la remplacer dans les commissions où elle était présente.

Commission travaux-bâtiments communaux-urbanisme, j’ai la candidature de Madame Nadine Breuzet. Y a-t-il d’autres candidats ?

Pour la commission des affaires culturelles – je vais vous proposer de voter les deux en même temps si vous en êtes d’accord – j’ai la candidature de Madame Christine Guiblin. Y a-t-il d’autres candidats ?

Pour ces deux candidatures, qui est contre ? Qui s’abstient ? Adopté à l’unanimité, merci.

Il m’a été demandé, dans le respect des délais de prévenance, des questions orales. Je rappelle que les questions orales consistent à donner des informations sur des points précis et ne portent pas à débat. Monsieur Boujlilat.

Hicham Boujlilat

J’avais trois questions, mais j’en ai une supplémentaire qui est liée complètement. Qui sera l’élu ou l’élue qui remplacera Maryline au conseil communautaire ?

Daniel Gillonnier

Ça sera Monsieur Jean-Pierre Marasi.

Hicham Boujlilat

Même s’il n’était pas fléché ? D’accord.

Mes questions. Je vous ai envoyé trois questions. Une qui concerne la stratégie de développement commercial, c’est un point que j’avais soulevé lors du dernier conseil municipal, mais vous aviez dit que ce n’était pas le moment. Pour notre part, nous souhaitons la mise en place d’un travail collectif pour envisager ensemble l’aménagement commercial de notre ville. Vous avez fait part, imposé votre point de vue concernant l’implantation du Leclerc Drive, sans concertation ni débat préalable entre nous. D’ailleurs, toutes les parties prenantes, que ce soit l’Association des commerçants, les riverains du projet, la Chambre de commerce, des métiers, agricole, des associations de consommateurs, même la Direction départementale des territoires, s’y sont fermement opposés. Heureusement, en tout cas de mon point de vue, et pas que de mon point de vue, j’en ai cités d’autres, ce dossier n’a pas été retenu en commission départementale. Ça pose la question de la qualité de l’écoute et la réelle prise en compte de ce qui peut être dit, vous être dit. Dans le cadre de votre campagne, vous avez dit, je cite : « nous voulons agir dans la transparence ». Nous, nous vous disons chiche ! Ce que nous souhaitons déjà sur ce point-là et pour lequel nous aimerions une réponse positive,Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

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c'est la mise en place d’un groupe de travail collectif pour envisager ensemble l’aménagement commercial de notre ville, c’est-à-dire ce qu’on souhaite ou pas en centre-ville et qu’est-ce qu’on souhaite ou pas en périphérie du centre-ville. C’est vraiment un travail de manière à éviter ce qui s’est passé par rapport à l’épisode du Leclerc Drive. On souhaite apporter une contribution par rapport à ce travail-là. Ça, c’est le premier sujet que je souhaitais mettre sur la table, en espérant une réponse positive de votre part.

Daniel Gillonnier

La question, c’est l’orientation en termes d’implantation commerciale. Comme vous l’avez dit, on va commencer par le centre-ville où là, on est vraiment acteur. Il y a plusieurs actions qui sont en cours quand même pour redynamiser le centre-ville. Dans les plus importante, on travaille sur la création d‘une foncière avec Nièvre Aménagement et la Banque des Territoires, qui est la mise en contact avec les propriétaires pour éventuellement des acquisitions et des rénovations. Vous êtes au courant aussi qu’il y a l’opération « Mon centre-ville a un incroyable commerce » qui dans sa phase de préparation – on en parlait cet après-midi – rencontre une véritable mobilisation. Ce sont des acteurs locaux, ce sont des gens de Cosne, qu’ils soient banquiers, assureurs, comptables, entreprises, associations locales. Aujourd’hui, il s’est créé une dynamique autour de ce projet. Maintenant, on est dans la phase de porteur de projet. Il y a eu une mobilisation aussi au niveau des bailleurs, puisque dans les locaux qui sont retenus pour cette opération, il y a sept locaux du centre-ville appartenant à des bailleurs et bien sûr, nous, municipalité, on mettra en place la galerie marchande rue du Commerce. On a aussi une étude qui est financée à 100 % par la Banque des territoires qui justement est l’étude de la stratégie commerciale en centre-ville. Bien sûr, on travaille en étroite collaboration avec l’Adeb, l’Agence de développement économique pour l’accompagnement des porteurs de projets. Je ne vais pas le révéler ce soir, mais il y a plusieurs dossiers qui sont en cours et qui devraient aboutir dans les prochains jours. Le premier acte où on peut agir, c’est le suivi des déclarations d’intention d’aliéner, afin de faire jouer notre droit de préemption. Évidemment, l’implantation en centre-ville, cela va de soi, c’est avant tout de privilégier les activités commerçantes plutôt que tertiaires, et bien sûr de les mettre en place dans des locaux existants.

Pour ce qui concerne la zone commerciale, il y a une partie où on est acteur aussi, c’est sur le foncier qui appartient à la collectivité, que ce soit à nous à la communauté de communes Cœur de Loire, ce foncier aussi géré par l’Adeb. On a plus après une position de régulateur, de médiateur. Bien sûr, il n’est pas question de remettre en cause les opérations réalisées en centre-ville. Ça ne servirait à rien de travailler sur le centre-ville pour mettre des choses qui pénalisent ce travail-là. Il faut tenir compte de la capacité locale de consommation. Il faut tenir compte aussi du développement du e-commerce aujourd’hui. Il faut bien sûr mettre en priorité les locaux existants afin d’éviter les friches commerciales. Sur cette zone commerciale, on a des contacts à avoir avec des grands groupes, avec des investisseurs, des promoteurs, parce qu’il y a des intérêts financiers ou immobiliers. Une zone commerciale, ça reste avant tout une zone de concurrence. On ne doit pas se renfermer sur nous-mêmes. Si on continue de dire : on perd de la population, on perd du chiffre d’affaires sur le pôle d’activités, donc à partir de là, il ne faut rien faire de plus, parce que ce que l’on fait c’est suffisant, on n’avancera pas non plus. Bien sûr, je souhaiterais que des structures actuelles se développent. On fera tout ce qu’on peut dans ce domaine-là. Après, il peut y avoir aussi ce qu’on pourraitVille de Cosne-Cours-sur-Loire

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amener de nouveau. On peut amener de nouveau des gens qui pourraient distribuer des produits qui manquent sur le territoire, mais aussi un nouveau mode de distribution qui corresponde à une clientèle nouvelle.

Pour dire deux mots sur le Leclerc, on ne va pas recommencer le débat tous les mois, c’est passé en CDAC. Il y a eu des raisons d’ailleurs totalement différentes qui ont été évoquées pour voter non ; des raisons qui, dans la logique des choses, quand on reprend les critères de la CDAC, n’avaient pas lieu d’être, mais peu importe. Je respecte les votes tels qu’ils sont. Je dirais que, pour ma part, le Leclerc correspondait à ce que je viens de dire, c’est-à-dire un nouveau mode de distribution pour correspondre à une clientèle nouvelle. Il est bien évident qu’aujourd’hui, le Drive, ce sont des choses qui se passent sur un réseau routier. Le vote a eu lieu, je le respecte. Qu’il n’y en ait pas à Cosne, ce n’est pas grave. Enfin, on se prive aussi de clients ! Pour moi, ce n’était pas en opposition du tout avec le centre-ville, parce que ce n’est pas la même clientèle et les gens qui vont au Drive, ça n’empêche pas qu’ils peuvent aller faire le marché le dimanche. La chose est réglée, voilà ce qu’il en est.

Le principe bien sûr, vous parliez de travailler ensemble. Il faut savoir que contrairement à d’autres projets, ce Leclerc, c’était un projet privé sur un terrain privé. La mairie en a été avertie. Le seul moyen qu’on avait et qui a été utilisé, pas par la mairie, mais par d’autres, c’était de s’y opposer en CDAC. La décision du porteur de projet, je ne crois pas qu’il aille en CNAC, mais les critères pour lui refuser ce projet en CNAC n’auraient peut-être pas été les mêmes qu’en CDAC. Voilà pour la zone commerciale. J’espère que j’ai répondu à votre question, Monsieur Boujlilat. La deuxième question ?

Hicham Boujlilat

Je vous remercie pour une réponse à une question que je ne vous ai pas posée. Simplement, je demandais à ce que l’on puisse travailler ensemble pour éviter que vous alliez en CDAC, sans prendre l’avis des élus avant. J’ai votre réponse, mais je vous reposerai la question à un autre moment.

La deuxième, c’est par rapport à la question de la rentrée scolaire. Dans le même esprit que la première question, je souhaite mettre à disposition notre travail, celui de notre groupe. Je pense que d’autres peuvent s’y associer. Pour travailler, d’une part, sur l’avenir de l’école de Cours. Je ne souhaite pas qu’on se retrouve lors d’un conseil municipal où on nous dit : il n’y a pas le choix, c’est comme ça et ce n’est pas autrement. Je regrette vraiment que lors du dernier conseil municipal, nous n’ayons pas voté contre la fermeture de l’école. Je pense que ça aurait été un signal fort envoyé à l’Éducation nationale. Plus largement, c’est la question de la survie de nos classes, de nos écoles qui se pose à Cosne. On perd des habitants malheureusement. Il y a la question des élèves qui vont en dehors de Cosne. Vous lancez – et lors du débat d’orientations budgétaires, on vous avait dit que nous étions extrêmement favorables – un travail de rénovation des écoles. Il y a une étude qui est partie. Je suppose, en tout cas j’espère, que l’école de Cours en fait partie. En tout état de cause, et toujours dans l’esprit d’un travail concerté, constructif et transparent, nous vous demandons de travailler dès maintenant en nous associant à un groupe de travail sur l’avenir de nos écoles, et également de notre carte scolaire. Nous sommes le 24 mars. Au mois de février prochain, on va avoir le couperet de la carte qui va tomber, avec les classes qui vont ouvrir, d’autres qui vont fermer, les postes, etc. Je souhaite qu’on anticipe les choses et qu’on puisse travailler sans se résigner. Je ne me résigne pas aujourd’hui à la fermeture de l’école de Cours. Je souhaite que l’on puisse vraiment se mettre au travail et qu’on envisage toutes les solutions.Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

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Comme pour ma question précédente, je vous dis que nous sommes prêts à travailler, on vous demande à nouveau de nous associer plutôt que de nous mettre devant le fait accompli de décisions et d’orientations qui n’auraient pas été partagées au préalable.

Daniel Gillonnier

Merci. Monsieur Ponsonnaille, vous désirez répondre ?

Patrick Ponsonnaille

Au moins sur la première partie, en ce qui concerne la transparence. Il faut savoir que le dossier de Cours a été évoqué lors de la commission des affaires sportives et scolaires, et que le dossier de Cours a été évoqué dès cet instant-là. On avait déjà mis absolument l’ensemble de la commission au courant de la situation qui risquait de se présenter pour le dossier de Cours. Cette commission, de toute façon, va continuer à travailler sur ce dossier de Cours, mais également sur l’ensemble des écoles, avec la problématique que l’on a déjà évoquée la dernière fois, c’est la perte des enfants. Je vous l’ai dit lors du dernier conseil municipal, on est passé de 800 enfants à 600 enfants en gardant 6 écoles. Ça ne veut pas dire qu’il y a une école en trop. Il peut y avoir un vrai débat sur cela. Ça veut dire clairement que si on garde le principe de 6 écoles, on sait très bien que la population scolaire de chaque école va être mathématiquement amenée à baisser, avec forcément des pertes de postes dans ces écoles-là. Je comprends que ça peut être un choix politique et partagé qu’il faudra qu’on prenne à un moment donné. Là, je vous rejoins totalement. La commission des affaires scolaires continuera à travailler ensemble, avec tous les partis, de manière à avoir une solution à apporter. En ce qui concerne Cours, plus précisément, il faut savoir qu’on a remis en place très récemment le conseil consultatif de Cours de manière à ce que, lui aussi, donc cette deuxième structure, soit amené aussi à travailler plus précisément l’école de Cours. Donc oui, on va travailler ensemble sur l’ensemble de ces dossiers, sans aucun problème.

Daniel Gillonnier

Merci Monsieur Ponsonnaille. Monsieur Demay.

Thierry Demay

Juste pour revenir à ce que vient de dire Monsieur Ponsonnaille, il a dit qu’il y avait toujours 6 écoles sans fermeture d’école. Il y a quand même eu 2 fermetures de classe à Cours pendant cette période et, dans le même temps, des ouvertures de classe dans le quartier prioritaire pour limiter le nombre d’élèves à 12, ce qui veut bien dire que, dans ce temps-là, il y a eu quand même 2 postes d’enseignants qui ont été enlevés sur la commune et 2 qui ont été rajoutés pour venir suppléer les classes à 12 élèves sur le quartier prioritaire. C’est vrai que c’est quand même quelque chose qui a été contraint, mais, et qui a été, par rapport au nombre d’élèves, finalement assez peu contraignant au niveau du nombre de postes. Il est clair, que comme vous, comme nous tous autour de cette table, on est tous prêts à travailler pour faire en sorte de limiter au maximum, non seulement la perte d’élèves au niveau des communes avoisinantes, mais aussi pour essayer de faire en sorte de majorer l’attractivité de notre commune de Cosne-Cours- sur-Loire pour que toutes les écoles puissent faire le plein à leur juste mesure.

Daniel Gillonnier

Merci Monsieur Demay. Monsieur Boujlilat.Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

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Hicham Boujlilat

Avant de passer à la troisième question, merci pour cette réponse. Ça prouve qu’il y a un vrai besoin de travail sur le sujet. Vous dites, on est passé de 800 à 600. Il y a quand même 100 enfants qui sont en dehors de Cosne. Il faut se poser la question des jauges des classes. C’est pour ça que je demande de vraies réunions de travail. Je ne peux pas accepter l’idée, ce qu’a dit la directrice académique, qu’on puisse se satisfaire de classes entre 25 et 30 élèves. On peut dire que notre objectif, c’est d’avoir tant d’élèves par classe. Après, on y travaille et on voit comment on arrive à échanger avec la direction académique.

Dernier point : informer en commission, ça ne veut pas dire travailler sur un dossier. Oui, c’est bien d‘avoir les informations, mais c’est bien aussi de traiter les informations et de voir comment trouver des solutions ensemble. C’est ça qui est demandé, notamment dans le cadre du groupe de travail qui, de mon point de vue, doit aller plus loin sur ce qu’a dit Monsieur Demay, sur la jauge des classes, sur la question des dérogations, sur la question aussi de l’avenir de Cours, est-ce que nous souhaitons garder l’école à Cours, de partir sur ces postulats-là pour pouvoir travailler. Voilà le sens de ma question, de ma demande.

La dernière question que je vous ai envoyée, Monsieur le maire, ça concerne la construction du nouvel hôpital et de la réhabilitation du site historique de l’hôpital. C’est, de mon point de vue, un sujet qui mérite un travail collectif avec les élus de cette enceinte. Les élus du conseil municipal doivent avoir également leur mot à dire. Lors d’une commission municipale santé que vous avez provoquée à notre demande, nous avons formulé des propositions que vous n’avez pas voulu prendre en compte, notamment sur l’emplacement de la future maison de santé. Ces demandes formulées auprès de l’expert Rosetti ont trouvé meilleure écoute et font aujourd’hui partie du projet qui est arrêté. Mais un point nous interroge. Le point qui nous interroge, c’est la conduite de ce projet. Nous ne souhaitons pas découvrir la manière dont vous envisagez les choses seul, sans que nous n’ayons pu avoir un travail ensemble, sans que nous n’ayons pu l’évoquer. L’autre sujet pour moi, c’est celui de l’emplacement du futur site en zone sud ; celui de la consolidation du site que j’appelle historique, je m’en réjouis. On en avait parlé pendant la campagne municipale. On considérait qu’il fallait faire des choses autour de ce site. Il est consolidé sur un usage qui, de mon point de vue, est pertinent. Mais sur l’emplacement du futur hôpital, je pense qu’il ne faut pas considérer que… Maintenant, il y a éventuellement un emplacement – on a vu la banderole quand le Premier ministre est venu – en disant que l’emplacement sera là, sans que nous en ayons même débattu ensemble. Il y a une question aussi, je l’avais évoquée la semaine dernière avec vous, j’avais évoqué l’importance de la concertation, l’importance d’échanger avec les habitants, éventuellement avec des riverains potentiels. En réfléchissant sur cet emplacement, ce qu’on souhaite, c’est qu’on puisse peut-être envisager d’autres solutions qui pourraient être alternatives et qui pourraient peut-être être une meilleure solution pour implanter cet hôpital en zone sud. On pensait notamment à l’embranchement, à la sortie de l’autoroute, la sortie 23. Quand vous venez de Pouilly, Nevers, vous prenez la première sortie de Cosne après l’aérodrome, sur la droite, tout de suite au rond-point, on a un terrain sur la droite. On n’a pas de problème de voirie. Sur le site qui est envisagé, que vous avez soumis, à côté de la chaufferie collective, il faut revoir toute la rue Rabier, il faut revoir pas mal de choses. Je passe les nuisances, les décollages, les atterrissages d’hélicoptères sur ce site-là. Nous sommes persuadés que siVille de Cosne-Cours-sur-Loire

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nous considérons ensemble que cet emplacement est peut-être meilleur – si ça se trouve, il ne l’est pas, celui que je propose à la sortie 23 –, mais que si cet emplacement peut être considéré comme étant meilleur, tout de suite l’autoroute, en entrée, en sortie, une discussion sous l’égide de l’État qui nous soutient, qui veut aller vite sur le dossier avec les propriétaires de terrains, pourrait porter ses fruits. La question d’un échange pourrait être mise sur la table. On a un terrain qui nous appartient, celui qui est à côté de la chaufferie. On peut imaginer un échange. Voilà ce que je souhaitais mettre sur la table. Je ne sais pas si c’est une bonne solution ou pas. Cela me paraît en tout cas une bonne solution, mais il faut vraiment qu’on en discute, plutôt que de découvrir la manière dont le projet évolue ou va évoluer par ailleurs. C’est comme pour les deux premiers sujets précédents, c’est une mise à disposition d’un travail en concertation, en cohérence, le plus constructif possible, pour qu’on puisse avoir le meilleur projet sur ce nouvel hôpital qui pose encore question. Je continue à considérer qu’il faut un bloc chirurgical dès le départ. On dit : ce n’est pas possible aujourd’hui. On parle de l’âge des médecins. À ce moment-là, si on prend l’âge, on ne fait plus rien, notamment sur la partie médecine. Sur le bloc chirurgical, je ne parlerais pas du côté maternité, mais dans le projet qui est engagé aujourd’hui, si on met un hélicoptère et un héliport, c’est compliqué ensuite d’envisager un bloc chirurgical. Sur cette question-là, c’est vraiment de prendre le temps, et que l’on ne se retrouve pas à courir après des décisions qui sont prises et sur lesquelles on n’aura pas travaillé collectivement.

Daniel Gillonnier

Merci. Il faut quand même savoir d’où on part. On est bien d’accord que la santé est une priorité pour tout le monde. Je pense que pour tous les présents ici, ainsi que toute la population, c’est une priorité. Comment ça s’est passé, si on veut faire un rétroplanning rapide ? Vous savez tous ce que les élus ont fait, ceux d’aujourd’hui, ceux d’hier, nos parlementaires, etc., pour se démener par rapport à ce qu’il s’était passé avec la clinique. Décembre, il a une étude à maîtrise d’ouvrage qui est faite, demandée par l’hôpital, qui est pressé, et ça se comprend, de quitter les locaux de la clinique appartenant à Kapa, pour tout ramener sur le site historique. Cette étude révèle que ce n’est pas possible. À partir de là, contact est pris avec la Ville, mais le contact existait déjà, pour rechercher des terrains disponibles. Dans les terrains disponibles, il y a celui qui était pressenti. On attendait l’expert qui est venu fin janvier. Dans un premier échange avec lui, il était bien évident et là, on était d’accord, que le premier truc aurait été de trouver un accord avec Kapa et éventuellement de ramener l’hôpital dans sa totalité sur les locaux de la clinique. Ça aurait été très dur de trouver un accord, mais compte tenu de la vétusté des bâtiments, du risque sanitaire, etc., ça a été exclu. À partir de là, ce que l’expert a proposé a été d’avoir un pôle de santé sur deux sites, un nouvel hôpital avec un site sanitaire et l’hôpital historique à l’entrée nord de la ville, rassemblant les Ehpad et, dans le bâtiment central, la maison de santé. Ça, c’était fin janvier. Cet expert a fait une lettre de cadrage fin février, peut-être le 20, le 21, le 22, je ne sais plus. Cette lettre de cadrage a été validée par les intéressés, entre autres par l’ARS. Il y a eu des échanges avec les élus qui avaient participé pour que chacun donne un peu son avis, et elle a été validée quasiment autour du 26-27 février. Le 9 mars, cette lettre de cadrage, le Premier ministre vient pour la signer. Pour vous dire qu’à l’heure actuelle, sur la conception de cet hôpital, l’étude à maîtrise d’ouvrage n’est pas faite. Je dirais, pour une fois, que l’État a été plus réactif que nous. Je pense que si on nous avait dit, et, quels que soient les élus, il y a unVille de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

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an : l’État mettra 45 millions d’euros à Cosne dans la santé, je n’en connais pas beaucoup qui auraient eu des remarques à faire.

Pourquoi ce site-là ? D’abord, comme vous l’avez dit, c’est un terrain qui appartient à la municipalité, qui a une emprise foncière suffisante, mais en plus, qu’on peut éventuellement développer. Que quelque part, cet hôpital, il est souhaitable qu’on puisse le faire le plus rapidement possible, sous 3 ans. À partir du moment où ça nous appartient, il n’y a pas de perte de temps pour acquérir d’autres terrains. D’un autre côté, un hôpital, s’il n’est guère possible de le faire en centre-ville aujourd’hui, je pense que pour les gens qui sont appelés à y séjourner, il n’est pas bon qu’il soit perdu au milieu des bois. Cet hôpital est quand même proche de la ville. Il sera accessible. Il est le long de l’autoroute. Les réseaux sont à proximité. Je pense que tout le monde sait où il se situe, c’est derrière le réseau de chaleur. À l’heure actuelle, la seule chose qui existe, c’est une projection comme ça. Je veux bien qu’on me dise que ça peut apporter des nuisances. Cet hôpital, quand il fonctionnera, il n’apportera pas plus de nuisances que la clinique, quand elle était dans un fonctionnement normal. La clinique, il y avait des habitations autour aussi. Il est bien évident que sur la partie circulation, que sur la partie aménagement extérieur, il n’est pas question de faire une route le long du grillage, là où il y a les habitations des gens. Attention, si c’est possible, si demain, une étude de sols venait voir qu’il y avait trop de problèmes, il est fort possible qu’il se fasse ailleurs. Pour l’instant, c’est le terrain pressenti et en pole position. Dans les conceptions de bâtiments aujourd’hui, il y a l’aménagement vert : arbres, pelouse. Il y a ce que l’on appelle les voies douces : piétons, vélos. Il sera certainement – je dis certainement, puisque ce n’est pas fait, je vais vous dire après les différentes rencontres qui vont avoir lieu à ce sujet-là – il y aura certainement un accès différent pour les véhicules prioritaires. Il faut laisser le temps. Pour une fois, l’accord de financement a été plus vite que le projet en lui-même. Qu’est-ce qui est prévu ? Il est prévu dès vendredi, ça concerne le site historique où on a des visites prévues avec une assistance à maîtrise d’ouvrage, qui a l’habitude de la réfection de bâtiments, suivant les normes définies par les Bâtiments de France, pour voir comment on peut faire cette maison de santé. Il faut savoir que côté maison de santé, ça bouge beaucoup, que les généralistes ou certains spécialistes sont prêts à la rejoindre. L’engouement est là, donc il ne faut surtout pas le perdre. Mardi 30, ici dans cette salle, il y aura la réunion du comité de pilotage du nouvel hôpital, où il y aura évidemment les gens de l’ARS, les gens du GHT, le conseil départemental, etc., pour voir comment on développe. Vous parliez des commissions, c’est aussi l’occasion d’en discuter. Il est bien évident que le conseil municipal sera informé du développement du projet et il est bien évident que, quand on aura quelque chose, je ne vais pas dire de bloqué, puisque ça serait ridicule d’avoir quelque chose de bloqué et d’aller le montrer aux gens, mais au moins des prévisions, il est bien évident que les riverains en seront informés. Vous pouvez le constater, l’État, via l’ARS, via l’hôpital, est très pressé que ce projet démarre. Il faut savoir que le fait d’avoir eu la visite du Premier ministre et de trois ministres qui l’ont accompagné, fait que, vis-à-vis de l’État, Cosne-sur-Loire ne peut pas prendre de retard, surtout dans les moments qui vont arriver, dans les prévisions qui sont fixées. Le ministère ne comprendrait pas qu’on lui annonce que ce n’est pas 3 ans, mais 6 ans ou 7 ans. Ils sont très pressés pour que ça se réalise, tant mieux pour nous. On aura des choses à discuter, on aura des choses à informer. À un moment et sur le terrain, si le terrain convient à la MO, il y a de grandes chances que ça se fasse sur ce terrain-là. J’ai répondu à votre question ?Ville de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

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Hicham Boujlilat

Pas vraiment. J’ai entendu votre réponse. C’est malheureux, que ce soit sur cette question-là ou sur d’autres, qu’à chaque fois, vous répondez non. Si j’ai bien compris, dans votre tête tout est arrêté. C’est comme ça et ça ne peut pas être autrement. Ce qu’on vous dit, c’est qu’on souhaite quand même travailler…

Daniel Gillonnier

Monsieur Boujlilat, j’ai précisé au départ que ces questions orales… C’était une question, j’ai répondu. La réponse vous convient, ne vous convient pas. Vous l’interprétez comme vous voulez, mais il est bien évident que vu le nombre de désaccords et le nombre d’interventions qu’on s’échange, il faut bien constater qu’il y a peu d’éléments où on est d’accord. Qu’est-ce que vous voulez que j’y fasse ? C’est pour ça qu’il y a une opposition et une majorité.

On a bien dit que des questions orales n’entraînaient pas de commentaires. Si vous avez d’autres questions, vous les ferez savoir pour le prochain conseil. Il n’y a pas de soucis.

Hicham Boujlilat

Je note votre manière de procéder. Vous avez dit en début de mandat : on va travailler ensemble, on va se concerter, et à chaque fois…

Daniel Gillonnier

Vous voyez bien que ce n’est pas possible.

Hicham Boujlilat

Parce que vous ne le souhaitez pas.

Daniel Gillonnier

Je ne vais pas rentrer dans le débat, mais à chaque fois que ça ne va pas dans votre sens, vous n’êtes pas… Et c’est tout.

On termine le débat, merci.

Hicham Boujlilat

On a l’habitude.

Daniel Gillonnier

On a épuisé l’ordre du jour. J’ai simplement une information supplémentaire que je voulais vous donner. Côté Covid, on a un taux d’incidence dans la Nièvre qui ne cesse de grimper, qui était cet après-midi à 326. Il y a de fortes chances – on le saura demain – qu’on subisse un nouveau confinement.

Je vous remercie. Je souhaite à tous une bonne soirée.

Signature des membres présents :

Monsieur Daniel GILLONNIER Maire

Monsieur Gilbert LIENHARD Adjoint

Madame Martine LEROY AdjointVille de Cosne-Cours-sur-Loire

Conseil municipal

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Monsieur Yannis BONNET Adjoint

Madame Stéphanie OUVRY Adjoint

Monsieur Jean-Pierre MARASI Conseiller délégué

Madame Béatrice BOULOGNE Adjoint

Madame Christine GUIBLIN Conseiller délégué

Madame Annie MILLIARD Conseiller municipal

Monsieur Patrick PONSONNAILLE Maire délégué

Monsieur Alain DEDISSE Conseiller municipal

Monsieur Frédéric CASSERA Conseiller municipal

Monsieur Denis REBY Conseiller municipal

Madame Corinne COLONEL Conseiller délégué

Monsieur Alexandre BLANDIN Conseiller délégué

Madame Florence GUILLAUME Conseiller délégué

Monsieur Frédéric GABEZ Conseiller délégué

Madame Pauline PABIOT Conseiller délégué

Madame Sylvie REBOULLEAU Conseiller municipal

Monsieur Thierry DEMAY Conseiller municipal

Monsieur Franck MICHOT Conseiller municipal

Madame Martine BOREL Conseiller municipal

Monsieur Hicham BOUJLILAT Conseiller municipal

Madame Isabelle DENIS Conseiller municipal