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Déliberation - deliberation CM 21 02 2024 04032024100623
unknown - Communauté de communes - Arnon Boischaut Cher - PR
unknown - Communauté d'agglomération - Bourges Plus - CR CC
PLU - Rapport de présentation - Partie 11
Procès Verbal - PV29042024
Compte-Rendu - 2os9varjeztw2a0
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villabon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2os9varjeztw2a0)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mercredi
08
novembre
2023
CONVOCATION
du
31
octobre
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
huit
du
mois
de
novembre
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
Villabon,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
mairie
de
Villabon,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
FRÉRARD,
Maire.
PRESENTS
: Mesdames
et
Messieurs
: Philippe
FRÉRARD,
Arsène
ALEXANDRE,
Alain
BOYAC,
Laurent
ROCHER,
Arnaud
MAITRAT,
Caroline
LANA
SANCHO),
Patrick
GAUDIN,
Karine
LUQUIAU,
Christian
MANDRELIER,
Aurélie
COCU,
Emile
LECLERC.
EXCUSES
: Didier
DELTREIL
(pouvoir
à Arsène
ALEXANDRE).
ABSENTS
: Sébastien
GUIN,
Patrice
COUTURIER,
Nicolas
LAMOUREUX,
SECRETAIRE
DE
SÉANCE
: M.
Alain
BOYAC,
désigné
à l’unanimité
par
les
conseillers
pour
cette
séance.
La
séance
est ouverte.
Le
compte-rendu
de
la dernière
séance
est approuvé
sans
observation.
Monsieur
le
maire
propose
d’ajouter
un
ordre
du
jour
: RPQS
du
SIAEP
de
Farges-Villabon,
le
CM
accepte
à
l’unanimité. DECISION
MODIFICATIVE
DE
BUDGET.
Monsieur
le Maire
expose
les
décisions
modificatives
suivantes
:
-
DM
de
30.00
euros
du
compte
615228
au
66111 ;
-
DM
de
1500.00
euros
du
compte
615228
au
6574 ;
-
DM
de
3000.00
euros
du
compte
60618
au
6718.
Le
CM
vote
à l’unanimité
les
décisions
modificatives
de
budget.
ANNULATION
AMORTISSEMENT
CHAUDIERE.
Monsieur
le Maire
expose
au
CM
que
la délibération
2023-25
amortissement
chaudière
prise
lors
du
conseil
du
20/09/23
n’est
pas
obligatoire.
Le
CM
vote
à l’unanimité
l’annulation
de
l’amortissement
chaudière.
MODIFICATIONS
ADRESSES
POSTALES.
Monsieur
le maire
expose
les
faits
suivants :
Dans
le cadre
du
déploiement
de
la fibre
optique
par
la société
AXIONE,
et d’après
le décret
d’application
de
la
loi
3DS
du
11
août
2023
avec
l’obligation
de
nommer
et
numéroter
les
voies
avant
le
O1
juin
2024
pour
les
communes
de
moins
de
2000
habitants
pour
la poste.
Monsieur
le
maire
propose
au
CM
d’organiser
une
commission
de
travail
pour
prendre
les
décisions
des
numérotations
et noms
des
rues
de
Villabon.
Le
CM
décide
à l’unanimité
les membres
suivants
pour
composer
cette
commission :
-
Monsieur
Philippe
Frerard,
maire ;
-
Monsieur
Alain
Boyac,
2%
adjoint ;
-
Madame
Aurélie
Cocu,
conseillère
;
-
Monsieur
Arnaud
Maitrat,
conseiller
;
-
Madame
Karine
Luquiau,
conseillère.
La
première
réunion
de
commission
pour
modifications
des
adresses
postales
aura
lieu
le
mercredi
29
novembre
2023
à
18h30
à la salle
de
la mairie.
ATTRIBUTION
SUR
LE
CIA
DES
AGENTS
COMMUNAUX.
Dans
le
cadre
de
l’attribution
des
CIA
des
agents
communaux,
suite
à l’entière
satisfaction
que
l’ensemble
des
agents
donnent,
le
CM
après
en
avoir
délibéré
décide
à
l’unanimité
de
leur
octroyer
à
chacun
un
complément
indemnitaire
annuel
(CIA) :
-
M.
COQUILLIER
et M.
DOS
SANTOS
: 700
euros
-
Mme
JAMES
: 500
euros POINT
DES
TRAVAUX
DU
CENTRE
SOCIO-CULTUREL.
Concernant
les
travaux
du
centre
socio-culturel,
monsieur
le
maire
expose
les
éléments
suivants
:
-
N'ayant
pas
eu
de
réponses
dans
des
délais
corrects,
la
demande
auprès
du
CIT
a été
annulée
;
:-
Monsieur
le
maire
a contacté
un
maître
d'œuvre.
Le
maître
d’œuvre
a signalé
les
faits
suivants
:
-
Mise
en
conformité
du
centre
;
-
Faire
une
étude
pour
la
charpente
avec
remise
des
tuiles,
pose
d’une
VMC,
passage
en
éclairage
LED.
Monsieur
le
maire
informe
le
CM
que
lorsque
le
dossier
sera
établi,
il
sera
transmis
à la
SOCOTEC
pour
avis.
TARIFS
DES
AFFOUAGES.
Monsieur
le
maire
informe
le
CM
que
la
coupe
de
bois
de
régénération
se
situe
à «
SAVOIE
».
Monsieur
le
maire
propose
au
CM
le
tarif
de
50
euros
par
parcelle
attribuée.
Le
CM
vote
à l’unanimité
le
tarif
de
50
euros.
RAPPORT
RPQS.
Monsieur
le maire
demande
à Monsieur
Leclerc
d’exposer
le rapport
RPQS.
Le
CM
approuve
à l’unanimité
le rapport
RPQS.
QUESTIONS
DIVERSES.
Monsieur
le
Maire
informe
le
CM,
de
l’accélération
de
la
production
d’énergies
renouvelables
(dite
loi
APER)
qui
introduit
la
création,
dans
chaque
commune
française,
de
zones
d’accélération
pour
l'implantation
d'installations
terrestres
de
production
d’énergies
renouvelables,
et
en
définit
le
cadre.
Les
communes
peuvent
identifier
sur
leur
territoire
ces
zones
d’accélérations.
Une
délibération
est attendue
pour
le
15
décembre
2023.
TOUR
DE
TABLE :
- C.
LANA
SANCHO
informe
:
e
Qu’un
équipement
visio
va
être
installé
sur
le portail
de
l’école
(sécurité
attentat)
;
Végétalisation
de
la cour
de
l’école ;
Suppression
des
détecteurs
de
présence
;
Remerciements
à M.
Coquillier
et M.
Dos
Santos
pour
le travail.
Elle
pose
la question
concernant
l’installation
d’un
bac
de
tri pour
les
enfants.
Le
marché
de
Noël
est prévu
le
15/12/23.
L’Arbre
de
Noël
est prévu
le 22/12/23.
Elle
pose
la question
concernant
le devis
de
l’entreprise
devant
nettoyer
autour
de
l’étang.
- À.
COCU
: demande
si la commune
commande
des
sapins
de
Noël.
La
séance
est
levée
à 21
heures
00
Fait
à Villabon
le
15
novembre
2023
La
secrétaire
de
séance.
M.
le Maire
M.
Alain
Boyac
M.
Philippe
Frerard