unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 37 Annexe 2 MS1 PLU Bassussarry 5 Annexes cartogr

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unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 37 Annexe 2 MS1 PLU Bassussarry 5 Annexes cartogr Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 37 Annexe 2 MS1 PLU Bassussarry 5 Annexes cartogr)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Espaces terrestres et maritimes, Objets de la procédure

ZA OAP Centre-Bourg

Secteur UYg

--- Sentier piétonnier

Localisation des objets de la modification simplifiée n°1 du PLU de Bassussarry

Tous les objets de a procédure ne sont pas représentés.

À o 250 500 m

Réaïsaion : APGL, TL, Donnée : BD ar, cadastre, PLU.Elément de paysage (L.151-23 du CU)

Espace Boisé Classé (L.113-1 du CU)

Haies et alignements d'arbres protégés (L.151-23 du CU)

Sentiers piétonniers à conserver (L.151-38 du CU)

Sentiers piétonniers à créer (L.151-38 du CU)

“Patrimoine architectural protégé (L.151-19 du CU)

Plan de zonage du PLU de Bassussarry (avant modification)

0 250 500 m

éaton : APGL,SITU. Données : cadastre, LLElément de paysage (L.151-23 du CU)

Espace Boisé Classé (L.113-1 du CU)

Haies, alignements d'arbres protégés (L.151-23 du CU)

Sentiers piétonniers à conserver (L.151-38 du CU)

Sentiers piétonniers à créer (L.151-38 du CU)

“Patrimoine architectural protégé (L.151-19 du CU)

Plan de zonage du PLU de Bassussarry (après modification)

éaton : APGL,SITU. Données : cadastre, LLLocalisation du site Natura 2000 sur la commune de Bassussarry

Communes de Bassussarry

Objets de la procédure

OAP Centre-Bourg

Secteur UYg

Sentier piétonnier

ite Natura 2000 - Directive Habitat Faune For

M FR7200776 "La Nive”

À o 5 10 km

sang ar. ITU, Données : cadastre, DR=

Profil environnemental la commune de Bassussarry - Biodiversité

7 OAP Centre-Bourg

[MI Secteur UYg

--- Sentier piétonnier

Profil environnemental

EF Espace Naturel Sensible

MI ZNIEFF de type 1

LUI ZNIEFF de type 2

_ Réservoir de biodiversité "Milieux humides"

|__| Espace Boisé Classé

—= Cours d'eau de la liste 1 : La Nive

—— Cours d'eau

;Profil environnemental la commune de Bassussarry - Patrimoine

[2] Commune de Bassussarry

Objets de la procédure

OAP Centre-Bourg

EM Secteur UYg

--- Sentier piétonnier

Profil environnemental

M Monuments historiques

[1 Périmètre de protection des monuments historiques

IN Sites inscrits

I Sites classés

[1] Zones de protection archéologique

Elements de paysage et de patrimoine à protéger

0 250 500 m

(#2 Réahtion: AL, SITU. Données: DREAL, IGN, DDTIMÉA, DRAC case, PLU.[7] Commune de Bassussarry

Objets de la procédure

OAP Centre-Bourg

[M Secteur UYg

--- Sentier piétonnier

Profil environnemental

PPRI - zone rouge (inconstructible)

PPRI - zone verte (soumise à conditions)

Risque retrait-gonflement des argiles - aléa faible

[C1 Risque retrait-gonflement des argiles - aléa moyen

[I Risque retrait-gonflement des argiles - aléa fort

MN Zones potentiellement sujettes aux débordements de nappe

Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave

"T3 Périmètre de mines et carrières

EUX Zone tampon autour des routes émetrices de bruit

—-- Routes émetrices de bruit (catégories 2 et 4)

—— Canalisation de gaz

© Anciens sites industriels et activités de services (CASIAS)

© Installation Classée pour la Protection de l'Environnement

F Profil environnemental la commune de Bassussarry - Risques

RSS SES

2

° 250 500 m \ a

| @ Réalisation : APGL SITU. Données: DREAL, 16N, DOTNÉS, 4[2] Commune de Bassussarry

ob à

OAP Centre-Bourg

[1] Secteur UYg

--- Sentier piétonnier

Occupation du sol

I 111 - tissu urbain continu

MM 112 - tissu urbain discontinu

M 121 - zones industrielles, commerciales ou d'équipements

M 122 - réseaux routiers et ferroviaires

M 122 - décharges

IN 133 - chantiers

141 - espaces verts urbains

142 - équipements sportifs et de loisirs

211 - terres arables

231 - prairies

243 - territoires principalement occupés par l'agriculture

M 311 - forêts de feuillus

M 322 - forêts de conifères

nn 322 - landes et broussailles

D 411 - milieux humides intérieurs

M 511 - cours et voies d'eau

D 512- plans d'eau

Occupation du sol sur la commune de Bassussarry

o 250 500 m

2 Réaiation : ARGL, SITU, Données 0052020, cadastre, PLU