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Procès Verbal - 18 juin
Procès Verbal - 15 DECEMBRE 2020
Procès Verbal - 15 janvier
Procès Verbal - 15 septembre
Procès Verbal - 15 juin
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grussenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 15 juin)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Logement,
COMMUNE
DE
GRUSSENHEIM
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
GRUSSENHEIM
DE
LA
SEANCE
ORDINAIRE
DU
15
JUIN
2026
Madame
la
Maire,
Agnès
SIMLER
souhaite
la bienvenue
à tous
les
membres
présents
et ouvre
la
séance
à 20
heures.
Date
de
convocation :
10/06/2026
Membres présents
:
Nombre
de
membres
élus :
15
Mmes
WELLER-SUTTER
Audrey,
GROLLEMUND
Lisa,
Nombre
de
conseillers
en
fonction
:
15
HARDOUIN
Chloé,
MEAL
Julie, LABOUREUX
Mégane,
.
;
SANZ
Lucille,
Nombre
de conseillers présents :
15
MM
SCHÔNSTEIN
Laurent, BLATZ Gérard, SCHWEIN
Nombre
de
procuration
:
0
Laurent,
FRANCO
Luis,
KEUSCH
Lucas,
SEILER
Secrétaire
de
séance
:
Frédéric,
STRAUEL
Jean-Philippe,
ZOBRIST
Jean-
Marie Membre
absent
excusé
et
non
représenté
: ./.
Membre
absent
non
excusé
:
./.
Mr
Luis
FRANCO
Membre
excusé
ayant
donné
procuration
: ./.
SD ER un 8
Approbation
du
compte-rendu
de
la dernière
séance
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Urbanisme
(déclarations
préalables,
certificats
d'urbanisme,
droit
de
préemption
urbain) Prise
de
charge
de
frais
de
transport
Divers
Avant
de
débuter
la séance,
Madame
la
Maire
souhaite
remercier
Mr
Vincent
Roth,
géomètre
et
Mr
Etienne
Simler
pour
la
présentation
de
l’AFUa
Les
Vergers
aux
élus.
1.
APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
PRECEDENTE
Mr
Jean-Philippe
Strauel
souhaite
réagir
par
rapport
au
compte-rendu
de
la
réunion
du
27
avril
et notamment
sur
le point
des
indemnités.
Au
vu
des
données
chiffrées
dans
le compte-
rendu
et
selon
ses
calculs,
il y a
une
augmentation
de
23
%
pour
les
indemnités
du
maire,
de
+
30
%
pour
les
indemnités
des
adjoints
et
de
+ 40
%
pour
le conseil
municipal
délégué,
soit
un
montant
de
47
174
à dépenser
en
plus
pour
les 6 ans.
Mr
Jean-Marie
Zobrist
signale
que
son
intervention
par
rapport
au
sens
de
circulation
de
la
rue
des
houblons
ne
figure
pas
dans
le
compte-rendu.
1!
semblerait
que,
il
y
a
quelques
années,
tous
les
riverains
n'aient
pas
été
consultés
pour
la
mise
en
place
du
sens
unique.
Ce
point
sera
vérifié.
Mr
Jean-Philippe
Strauel
dit
que
la
sortie
rue
des
houblons/rue
de
la
Libération
est
dangereuse
du
fait
d’une
mauvaise
visibilité.
Il précise
que
le
double
sens
est
autorisé
pour
les
%
de
la
rue.
37
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20260615-DCM-15-06-2026-DE Date de télétransmission : 25/06/2026 Date de réception préfecture : 25/06/2026 (Commune
de
Grussenheim
(PV
du
CM
ordinaire
du
15 juin
2026
Mme
Chloé
Hardouin
demande
s’il
n’est
pas
possible
de
mettre
un
miroir.
Mr
Laurent
Schônstein
indique
que
cette
solution
a
déjà
été
évoquée
mais
que
la
mise
en
place
d’un
miroir
nécessite
l'implantation
d’un
stop
(cette
obligation
n’a,
à ce jour,
pas
été
précisée
par
tous
les
fournisseurs).
Les
comptes-rendus
des
séances
précédentes
(27
avril
et
5
juin
2026)
sont
approuvés
à
l'unanimité
des
membres
présents.
2.
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Mr
Luis
Franco
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
3.
URBANISME
(PERMIS
DE
CONSTRUIRE,
DECLARATIONS
PREALABLES,
DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN
DECLARATIONS
PREALABLES
Adresse
du
terrain
Demandeur
Objets
des
travaux
Monsieur
VIVACQUA
YANNIS
16
IMP
DU
MOULIN
16
IMP
DU
MOULIN
68320
GRUSSENHEIM
la création
d'une
pergola
Monsieur
BOS
SHARD
HUBERT
VILLAGE
2
RUE
DE
LA
LIBERATION
le remplacement
de
la charpente
et
68320
GRUSSENHEIM
mise
en
place
de
panneaux
photovoltaïques
Monsieur
HAEËEGELIN
Matthieu
10
b
Rue
de
la
Libération
10B
rue
de
la
libération
Mise
en
place
de
panneaux
68320
GRUSSENHEIM
.
photovoltaïques
Madame
MORELLIDIPOPOLO
JUSTINE
17
GR
GRAND
RUE
17
GRAND
RUE
la construction
d'un
abrde
jardin
68320
GRUSSENHEIM
de
10m? au
sol
avec
panneaux
photovoltaïques
en
toiture
Monsieur
FAHRNER
HERVE
2
IMP
DU
SECHOIR
À
TABACS
2
IMP
DU
SECHOIR
À
TABACS
le
rajout
de
deux
fenêtres
avec
vitre
68320
GRUSSENHEIM
opaque
en
façade
Nord
et d'une
fenêtre
en
façade
Est
Monsieur
SCHMITT
Christophe
20
Grand
Rue
2
a
Mauchen
la création
d'un
abride
voitures
et
d'une
terrasse
couverte
Madame
LANNEAUX
NADINE
MARIE
BARBE
11IMP
DU
NOYER
1IMP
DU
NOYER
68320
GRUSSENHEIM
la mise
en
place
d'une
clôture
67390
MARCKOLSHEIM
38
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20260615-DCM-15-06-2026-DE Date de télétransmission : 25/06/2026 Date de réception préfecture : 25/06/2026 Commune
de
Grussenheim|
(PV du
CM
ordinaire
du
15 juin
2026
CERTIFICATS
D'URBANISME
Adresse
du
terrain
Demandeur
Objets
des
travaux
SELARE
ZOBLER,
GUYOT
et SCHWARTZ
KLEINER
HORGARTEN
10 c AVENUE
DU
GAL
DE GAULLE
68151RIBEAUVILLE Joanne
ALBRECHT
et Guillaume
HAUPTMANN
Î[CHE DES
PRUNIERS
3
Place
St
Martin
68320
JEBSHEIM
DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN
Il est
décidé
de
ne
pas
faire
usage
du
droit
de
préemption
urbain
de
la
commune
dans
le
cadre
de
la vente
des
parcelles
sises
section
33
parcelles
163,
164
et
165
d’une
surface
totale
de
1 are
19.
Mr
Jean-Philippe
Strauel
demande
la
suite
réservée
aux
deux
dossiers
de
permis
de
construire
déposés
pour
deux
terrains
situés
dans
l’AFUa
Les
Vergers
et
qui
ont
été
refusés.
Madame
la Maire
indique
que
ces
derniers
seront
repassés
en
instruction
et seront
acceptés.
Néanmoins,
les
pétitionnaires
ne
pourront
pas
débuter
les travaux
de
construction
avant
la
réalisation
des
réseaux
d’eau
et
d’assainissement.
4.
PRISE
EN
CHARGE
DE
FRAIS
DE
TRANSPORT
Mme
la
Maire
informe
le conseil
municipal
que
Mr
Laurent
Schônstein
s’est
rendu
le 11 juin
à
Mourmelon
pour
assister
à
la
passation
de
commandement
entre
le
Capitaine
Etienne
Brézard
et
le
Capitaine
Paul
Jovanovic
du
2°"°
Escadron
du
501°"°
Régiment
de
Chars
de
Combat.
Il était
accompagné
de
Martin
Klipfel
qui
a
également
été
invité.
Elle
rappelle
que
la
commune
de
Grussenheim
est
jumelée
avec
le
2°"
escadron
du
501°"°
RCC.
Madame
la
Maire
propose
la prise
en
charge
des
frais
de
déplacement
qui
s'élèvent
au
total
à 347,60
€.
Le
conseil
municipal,
par
13
voix
pour
et 2 contre
-
donne
son
accord
pour
le
remboursement
des
frais
de
déplacement
de
Messieurs
Schôünstein
et
Klipfel
s’élevant
à
347,60
€
-
autorise
et
charge
Mme
la Maire
à procéder
au
remboursement
de
la somme.
5.
DIVERS
-
Evènements
: Madame
la Maire
indique
qu’une
carte
a été
distribuée
à deux
couples
qui
ont
fêté
pour
l’un
ses
noces
d’Or
et
pour
le
second
ses
noces
d’Orchidées
au
mois
de
mai.
Un
mariage
a également
été
célébré
début
mai.
-
Comité
de jumelage
Grussenheim-Seyches
: Madame
la
Maire
donne
lecture
d’un
courrier
adressé
par
Mr
Jean
Alain
Boutelier
de
Seyches.
Ce
dernier
informe
de
sa
décision
de
démissionner
de
son
poste
de
président
du
comité
de
jumelage
Grussenheim-Seyches.
Il
souhaite
« une
longue
vie
aux
comités
de jumelage
des
deux
communes
qui
doivent
rester
39
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20260615-DCM-15-06-2026-DE Date de télétransmission : 25/06/2026 Date de réception préfecture : 25/06/2026 Commune
de Grussenheim|
PV
du
CM
ordinaire
du
15 juin
2026]
dans
cette
action
d'amitié,
de
convivialité
et
de
partage
en
assurant
le
message
d'histoire
qu’il contient
pour
les
générations
futures.
»
-
Réunions
: Différentes
réunions
ont
eu
lieu
depuis
la dernière
séance
e
19
mai:
réunion
du
conseil
de
communauté
de
la CCRM
au
Foyer
e
26
mai:
rencontre
avec
la gendarmerie
et
la
brigade
verte
e
29
mai:
fête
du
RPI
Grussenheim-Elsenheim
e
12 juin
: présentation
d’un
spectacle
de
cirque
aux
parents
des
enfants
de
l’école
de
Grussenheim
-
Piste
cyclable
Grussenheim-lebsheim
: Une
réunion
s’est
tenue
en
mairie
de
Grussenheim
le
5 juin
en
présence
des
élus
des
deux
communes,
du
cabinet
Berest,
des
représentants
de
la
CeA,
de
la
CCRM
et
de
Colmar
Agglomération
(CA).
Un
nouveau
plan
tenant
compte
de
différentes
remarques
sera
présenté
à
tous
les
propriétaires
lors
d’une
réunion
qui
se
déroulera
le
24
juin
à Jebsheim.
Une
réunion
est
également
prévue
avec
Mr
Armbruster
le
23
juin
en
mairie
de
Grussenheim.
Le
début
des
travaux
est
prévu
en
octobre
pour
un
achèvement
des
travaux
en
fin
d'année.
Mr
Jean-Philippe
Strauel
indique
que
dans
un
compte-rendu
de
réunion
de
la
CA
paru
dans
les
journaux
locaux,
il
était
fait
état
que
l'avancement
des
travaux
était
tributaire
de
la problématique
liée au
hamster.
Mme
la Maire
indique
que
la
problématique
du
hamster
est
réglée.
-
Essais
de
circulation
: Mme
la
Maire
signale
que
les
essais
de
sécurité
sur
la route
de
Colmar
Nord
(entrée
du
village
et
le rond-point)
seront
effectués
entre
le 29
juin
et
le 30
août
2026.
Ce
point
sera
discuté
lors
de
la
réunion
de
la
commission
communale
«
Urbanisme
»
le
18
juin.
-
Commission
d’Appel
d'Offres
(CAO)
: Suite
à une
observation
de
la Préfecture,
Mme
Mégane
Laboureux
a démissionné
de
la CAO.
En
effet,
quatre
titulaires
et
quatre
suppléants
avaient
été
désignés.
Or,
le maire
étant
membre
de
droit,
il y a lieu
de
désigner
que
trois
titulaires
et
trois
suppléants.
-
Commission
« Comité
de gestion
»
: Mr
Laurent
Schwein
s’est
retiré
de
cette
commission
afin
de
respecter
les
statuts
du
Comité
de
gestion
quant
au
nombre
de
conseiller
pouvant
y
siéger.
-
Entretiens
divers
:
Mme
la
Maire
remercie
toutes
les
personnes
qui
entretiennent
les
chemins
et
les
abords
de
la
piste
cyclable
tout
au
long
de
l’année.
-
Réseau
d'Animation
Intercommunal (RAI)
: Mme
Audrey
Weller-Sutter
informe
le
conseil
municipal
qu’une
rencontre
avec
les
animateurs
du
RAI
se
déroulera
au
Foyer
le
mardi
23
juin.
Cette
rencontre
a pour
but
de
discuter
avec
les jeunes,
de
les renseigner
sur
les activités
proposées
par
le
RAI
et
d'organiser
des
sorties
ou
activités.
Les
enfants
de
10
à
18
ans
ont
été
destinataires
du
programme
des
animations
estivales
et de
l'invitation
à cette
rencontre.
-
Remerciements
: Mme
la Maire
donne
lecture
d’un
courrier
de
Mme
Lucie
Herqué
par
lequel
elle
remercie
le conseil
municipal
pour
l’aide
fournie
pour
l'enlèvement
des
pneus.
-
Services
techniques:
Mr
Frédéric
Perrin
est
en
arrêt
de
maladie
pour
quelques
mois.
La
recherche
d’un
agent
de
remplacement
est
compliquée.
Des
bénévoles
ont
proposé
de
l’aide.
Un
planning
pour
l’arrosage
a déjà
été
établi
pour
cette
semaine.
Mme
la
Maire
lance
un
appel
aux
conseillers
municipaux
pour
donner
un
coup
de
main
notamment
pour
l’arrosage,
la tonte
et le désherbage
pour
les semaines
à venir.
Certains
conseillers
proposent
d'effectuer
l’entretien
et
l’arrosage
près
de
leur
domicile.
Un
planning
sera
transmis
pour
que
chacun
puisse
y
indiquer
ses
disponibilités.
Mme
la Maire
informe
le conseil
municipal
qu’elle
a sollicité
Manne
Emploi
pour
un
devis
de
travaux
de
désherbage
au
niveau
du
rond-point.
Ce
dernier
s'élève
à
977,48
€
net
pour
28
heures
de
travail.
Elle
propose
d’accepter
cette
offre.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
accepte
cette
offre
et
autorise
Mme
la
Maire
à
passer
commande.
Mr
Gérard
Blatz
effectuera
la
remise
en
peinture
des
boiseries
au
rond-point.
-
Jeunes
Sapeurs-Pompiers
:
L'association
des
Jeunes
Sapeurs-Pompiers
de
Jebsheim
et
Environs
organise
leur
réunion
annuelle
le 19
juin
2026
au
Foyer
à Grussenheim.
Elle
sollicite
40
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20260615-DCM-15-06-2026-DE Date de télétransmission : 25/06/2026 Date de réception préfecture : 25/06/2026 Commune
de Grussenheim|
PV du CM
ordinaire du 15 juin 2026
la prise
en
charge
par
la commune
du
verre
de
l’amitié.
Mme
la Maire
propose
d’allouer
une
subvention
exceptionnelle
de
200
€.
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité,
accepte
cette
proposition
et autorise
Mme
la
Maire
à verser
la somme
de
200
€ à l'association
des
JSP.
-
Ecomusée
d'Alsace
: L'Écomusée
d’Alsace
est
un
musée
de
plein
air qui
conserve,
étudie
et
valorise
un
ensemble
exceptionnel
de
bâtiments
et de
collections
témoignant
de
la vie rurale
en
Alsace,
du
Moyen
Âge
au
début
du
20°
siècle.
Mme
la
Maire
rappelle
qu’un
bâtiment
de
Grussenheim
est
y
est
présent
: Le
« Geisastalala
»
qui
était
implanté
dans
la
rue
des
juifs.
L'écomusée
lance
un
appel
à
mobilisation
pour
des
dons
auprès
de
bénévoles,
du
grand
public,
des
entreprises
et
des
collectivités
alsaciennes
pour
récolter
1,5
million
d’euros
d'ici
un
an
et
« sécuriser
» ainsi
la transformation
engagée.
Mr
Jean-Philippe
Strauel
indique
qu'il
s’agit
d’une
association
qui
fonctionne
grâce
aux
subventions.
I! indique
qu’elle
a encore
des
réserves
et
qu’il
existe
un
problème
interne
(important
changement
directeur
ces
dernières
années).
En
outre,
les
hôtels
et
restaurants
qui
existaient
ont
été
repris
par
le
Parc
du
Petit
Prince
implanté
à proximité
de
l’Ecomusée.
Mr
Luis
Franco
précise
que
l’ancien
propriétaire
de
sa
maison,
la famille
Wurth,
faisait
partie
des
fondateurs
de
l’Ecomusée.
Mme
la
Maire
propose
d’en
rediscuter
lors
de
la
prochaine
séance.
-
Stèles:
Mme
la
Maire
a
pris
contact
avec
Mr
Jacquot
de
l'ONACVG
(Office
National
des
Anciens
Combattants
et
Victimes
de
Guerre)
par
rapport
au
rechampissage
(repeinte
des
gravures)
des
stèles.
Cette
intervention
gratuite
est
prévue
au
courant
de
l’été.
Une
demande
a été
faite
pour
le rechampissage
des
trois
stèles
à l'extérieur
du
village.
-
Char
« Chemin
des
Dames
»
: Contact
a
été
pris
avec
Mme
Ghysilène
Lebarbenchon
pour
connaître
les conditions
de
rénovation
du
char.
-
Plaque arrachée
: Mme
la
Maire
signale
que
des
plaques
ont
été
arrachées
au
niveau
du
pont
de
la
Blind.
Le
conseil
municipal
déplore
ces
faits.
-
Contrôle
forêt
: La
propriété
forestière
de
la commune
a été
tirée
au
sort
afin
de
faire
l’objet
d’un
contrôle
en
2026
destiné
à vérifier
le
respect
des
règles
de
gestion
forestière
durable
du
standard
PEFC.
Le
contrôle
est
fixé
au
7
août
2026
en
présence
de
Mr
Muckensturm,
agent
ONF.
Ce
dernier
viendra
également
le 8 juillet 2026
pour
vérifier
l’état
des
arbres
dans
certains
endroits
de
la commune
notamment
dans
le jardin
du
presbytère.
-
Niveau
de
la Blind
: Lors
du
tour
du
ban
communal
à vélo,
il a été
constaté
que
le
niveau
de
la
Blind
était
relativement
bas.
Mr
Laurent
Schwein
a
contacté
le Syndicat
Mixte
des
Cours
d’eau
et des
Canaux
de
la Plaine
du
Rhin
pour
signaler
cette
baisse
et en
connaître
les raisons.
-
Entretien
cimetière
: Mr
Gérard
Blatz
soulève
le
problème
des
mauvaises
herbes
autour
de
tombes
des
cimetières
et
demande
s’il
est
possible
de
sensibiliser
les
habitants.
Mme
la
Maire
propose
de
réaliser
un
désherbage.
La
date
du
27
juin
à 7
heures
est
retenue.
-
Arpentage: Mme
la
Maire
informe
le conseil
municipal
que
l’arpentage
impasse
du
moulin
a été
réalisé.
Les
frais
sont
pris
en
charge
par
la SCI
Zoméo
(Antoine
Remetter).
-
Affaissement
rue
de
la
paix:
Mr
Jean-Philippe
Strauel
signale
un
affaissement
de
12
cm
devant
la
propriété
de
la
famille
Chaon.
Des
travaux
avaient
déjà
été
effectués.
Un
signalement
sera
effectué
auprès
du
SDEA.
-
Problème
couvercle
: Mme
Chloé
Hardouin
signale
également
un
problème
au
niveau
d’un
couvercle
grand'rue.
-
Prochaines
dates
: Les
dates
des
prochaines
réunions
du
conseil
municipal
ont
été
fixées
:
lundi
3
août
2026
à
20
heures,
lundi
14
septembre
à
20
heures,
lundi
26
octobre
2026
à
20
heures
et
lundi
30
novembre
2026
à 20
heures.
-
Travaux
à
prévoir
: Mr
Gérard
Blatz
indique
qu’il y aura
lieu de
prévoir
le nettoyage
des
cours
de
l’école
avant
la rentrée
scolaire.
!l signale
que
les blocs
de
crépis
sur
le bâtiment
de
l’école
ont
été
sécurisés.
La
séance
est
levée
à
21
heures
40.
41
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20260615-DCM-15-06-2026-DE Date de télétransmission : 25/06/2026 Date de réception préfecture : 25/06/2026 Commune
de Grussenheim|
PV
du
CM
ordinaire
du
15 juin
2026
Le
secrétaire
de
séance,
Luis
FRANCO
La présente
délibération
pourra
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif
de
Strasbourg
dans
un délai
de deux
mois
à compter
de
sa
date
de
notification
ou
de
publication.
42
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20260615-DCM-15-06-2026-DE Date de télétransmission : 25/06/2026 Date de réception préfecture : 25/06/2026