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Compte-Rendu - cr cm 18 09 2004 949429
Procès Verbal - doc01539220230424081802 575681
Compte-Rendu - cr cm 26 11 2021 site 176277
Compte-Rendu - cr cm 25 11 2024 1025095
unknown - ii 1 43 1014821
Déliberation - cr cm 29 03 2022deliberations 295835
Procès Verbal - doc01862520231211150131 709998
Procès Verbal - doc01477220230310133800 552308
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sauze-du-Lac.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc01477220230310133800 552308)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
06
MARS
2023
A
l'ouverture
de
la
séance :
Conseillers
en
11
|L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
06
mars
à
18h30
le
Conseil
Municipal
de
la
exercice
commune
du
Sauze
du
Lac
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
du
Conseillers
présents
11
| Sauze
du
Lac,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Conseillers
absents
00 | RAIZER
Bernard,
Maire.
Conseiller
Présents:
Bernard
RAIZER,
Daniel
BOSQUET,
Jaques
BONNIN,
Annemarie
représenté
00
| BART,
BELLET
Fabrice,
Jacqueline
DURAND,
Dominique
FAYEAUX,
Carine
e
GALLI,
Cédric
GILLY,
Jean-Michel
MAURE,
Jean
REY.
Convocation
reçue
Absents
:
par
les
conseillers
Représenté
:
municipaux
le
03
mars
2023
Monsieur
DHAINAUT
Jeremie,
Technicien
Forestier
Territorial
de
l'ONF
a
été
invité
pour
la
présentation
du
programme
de
l'ONF.
Il présente
le
bilan
d'activité
de
l'année
2022
ainsi
que
les
perspectives
2023.
Pour
l’année
2022,
aucune
ligne
de
travaux
n'a
été
retenue.
Il évoque
l'exploitation,
et
la
commercialisation
des
bois,
ainsi
que
la
programmation
2022
avec
:
-
L'élagage
du
sentier,
-
L'entretien
de
la végétation
«
Les
Demoiselles
coiffées
»,
-
La
fourniture
et
mise
en
place
d'un
poteau
avec
pancarte
« feux
interdits
»
-
L'étude
de
mise
aux
normes
des
infrastructures.
Il présente
la
réfection
généralisée
de
la
route
forestières
de
la
Pignée
à
prévoir
sur
1
km.
Il demande
si
l’affouage
peut
intéresser
la
mairie.
Monsieur
le
Maire
demande
si
les
conseillers
municipaux
ont
eu
échos
de
demandes.
Monsieur
Dominique
FAYEAUX
précise
que
des
habitants
se
sont
manifestés.
Il est
décidé
de
fixer
un
rendez-vous
avec
ONF
pour
la
coupe
de
bois
avec
les
conseillers
municipaux
le
samedi
15
avril
à
9h.
Monsieur
DHAINAUT
Jeremie
quitte
la
salle
à
19h09.
Monsieur
Julien
TAIX
prend
la
parole
pour
la
présentation
d'un
projet
professionnel.
(La
ferme
des
grisons)
Son
projet
se
situe
aux
Grisons.
Le
concept
est
de
crée
une
ferme
bioclimatique.
ll quitte
la
séance
à
19h41
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance.
Monsieur
Daniel
BOSQUET
est
nommé
secrétaire
de
séance.
EST
INSCRIT
A
L’ORDRE
DU
JOUR
DE
CE
CONSEIL
MUNICIPAL :
Selon
l'ordre
du
jour
suivant
:
-
Approbation
du
conseil
municipal
du
27
janvier
2023.
-
Délibérations
:
"
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
“"
Mise
en
place
de
la
fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et
d'investissement
—
Décision
du
taux
applicable.
"
POMPAGE
PORT
SAINT
PIERRE
- Devis
N°23.202
remplacements
régulation
- Devis
n°23.204
rénovation
générateur
d'UV
“
Demande
de
subvention
- Changement
camion
benne -
Questions
diverses.
»
Crèche
information.
Vente
bois
ONF.
Courrier
déploiement
fibre.
Info
CCSP
Ordre
de
reversement
de
avances
mensuelles
sur
le
produit
des
taxes
et
impositions.
Modification
PLU
N°2
Projet
du
Foreston
approvisionnement
en
eau
Fête
de
la
sainte
barbe
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
27
janvier
2023 :
Monsieur
le
Maire
reprend
les
différents
points
évoqués
lors
du
conseil
municipal
en
date
du
27
janvier
2023.
Le
Compte
rendu
est
adopté
à
l'unanimité
des
membres
présents.
I.
Vote
des
taux
des
impôts
directs
locaux
Monsieur
le
Maire
informe
que
l'ensemble
des
pièces
ne
sont
pas
parvenues
à
temps.
Cette
délibération
est
reportée
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal.
Il.
Mise
en
place
de
la fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et
d'investissement
—
Décision
du
taux
applicable.
Monsieur
le
Maire
informe
avoir
reçu
de
la
DDFIP,
un
mail
précisant
qu'il
convient
de
voter
cette
délibération
en
même
temps
que
le
budget.
Monsieur
le
Maire
explique
qu'avec
le
passage
à
la
comptabilité
M57,
il est
obligatoire
de
prévoir
une
fongibilité
des
crédits
contrairement
à
ce
qui
était
possible
de
faire
avec
l'ancienne
version.
IT.
POMPAGE
PORT
SAINT
PIERRE
- Devis N°23.202
remplacements
régulation
- Devis n°23.204
rénovation
générateur
d'UV
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
nous
avions
reçu
un
devis
l'année
dernière.
Ce
dernier
a été
mis
à jour.
Nous
avons
reçu
2
devis :
-
remplacement
de
la
régulation
du
réservoir
et
pompage
de
Port
Saint
Pierre,
à
la
suite
des
différents
soucis
que
l'on
a
eu
l'année
dernière
(encrassement
du
filtre)
Jean-Michel
MAURE
demande
si
le
système
n'est
pas
déjà
automatique.
Monsieur
le
Maire
répond
que
la
machine
fonctionne
automatiquement
seulement
si
l'eau
est
claire.
Or,
l’eau
n'arrive
pas
claire.
|| explique
également
qu'on
peut
le faire
manuellement
lorsque
que
l'on
est
sur
place.
C'est
ce
qui
a
été
fait
l'été
dernier,
mais
il n'est
pas
envisageable
de
demander
à
un
agent
communal
de
manœuvrer
régulièrement. - rénovation
générateur
d'UV
Monsieur
le
Maire
estime
que
les
travaux
sont
trop
élevés.
|l propose
de
chercher
le
matériel
et de
procéder
aux
travaux
avec
un
électricien
et
l’aide
les
agents
techniques.
Monsieur
le
Maire
propose
néanmoins
de
valider
le
premier
devis.
Monsieur
le
Maire
met
au
vote
le
projet
de
délibération :
la
délibération
est
votée
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
IV.
Demande
de
subvention
- Changement
camion
benne
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
le camion
ne
passera
pas
le
prochain
contrôle
technique,
dans
deux
ans,
à
cause
de
la
rouille.
Il propose
de
faire
des
demandes
de
subvention
avant
que
le
camion
ne
puisse
plus
circuler.
Des
demandes
de
devis
ont
été
faites :
- camion
électrique
pour
un
montant
de
60
000
euros
-
camion
diesel,
pour
un
montant
de
37
000
euros
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
demande
de
subvention
pour
le camion
électrique
à
davantage
de
chance
d'aboutir
que
celle
pour
le
camion
à
moteur
thermique,
au
vu
des
prime
à
la
reconversion
et
de
la
politique
générale
de
réduction
des
émissions
de
gaz. Monsieur
Dominique
FAYEAUX
demande
combien
de
kilos
peut
transporter
le
camion
électrique.
Monsieur
Jacques
BONNIN
répond
qu'il
regardera
plus
en
détails
les
différentes
caractéristiques.
Monsieur
Michel
MAURE
et
Monsieur
Fabrice
BELLET
demandent
s'il
n'est
pas
possible
de
le
réparer
le
véhicule.
Monsieur
Dominique
FAYEAUX
répond
que
les
garages
ne
prennent
pas
le
risque.
Monsieur
Dominique
FAYEAUX
demande
si
sur
une
LOA,
les
subventions
sont
possibles.
Les
subventions
étants
octroyés
sur
de
l'investissement,
cela
ne
semble
pas
possible.
Monsieur
le
Maire
met
au
vote
le projet
de
délibération
: la délibération
est votée
à l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés.
V.
Questions
diverses
a)
Projet
Julien
TAIX
Monsieur
le
Maire
informe
que
le secteur
est
en
zone
Aa
sur
lequel
existe
une
bâtisse
qui
n'est
pas
autorisée
à
la
construction
tel
quelle.
Au
début
de
la
réflexion
sur
la
transaction,
la
SAFER
et
le
Notaire,
n'étaient
pas
d'accord
pour
valider
la vente
car
le
bâtiment
n'a
pas
respecté
les
normes
du
PLU
et du
permis
de
construire.
Suite
à
l'enquête
publique
concernant
la
modification
N°
2
du
PLU,
le commissaire
enquêteur
a
eu
connaissance
du
projet
de
Monsieur
Julien
TAIX.
Le
commissaire
enquêteur a
laissé
la
possibilité
à
la
commune
d'intégrer
ce
terrain
à
l'enquête
et
de
passer
cette
parcelle
en
Ac
en
accord
avec
la
SAFER.
Dans
ce
cadre
la
SAFER
ne
serait
pas
contre
la transaction.
Monsieur
le
Maire
demande,
dans
un
cadre
global,
si
cette
modification
de
PLU
ne
résoudrait
pas
un
problème
qui
dure
depuis
longtemps,
la
SAFER
étant
la
gardienne
du
caractère
agricole
de
ce
projet
en
intervenant
sur
tout
transaction
possible
sur
une
période
de
15
à
20
ans,
Ainsi,
si cette
activité
venait
à
péricliter,
elle
ne
serait
pas
vendable
dans
un
caractère
uniquement
immobilier.
||
restera
agricole.
Par
ailleurs,
le
fait
de
passer
la
parcelle
en
Ac
entraine
la
nécessité
de
déposer
le
permis
de
construire
dans
un
cadre
légal.
Monsieur
Michel
MAURE
demande
si
pour
régulariser
il doit
déposer
un
nouveau
permis
de
construire,
en
précisant
que
le
bâtiment
ça
être
transformé
en
hébergement.
Monsieur
le
Maire
répond
positivement.
Monsieur
Jean
REY
précise
que
lors
de
l'achat
de
son
parc,
cette
parcelle
est
sortie
du
parc.
Il précise
qu'il
est
bloqué
par
l'administration
car
il doit
avoir
un
bâtiment
technique.
Monsieur
GRUZZA
demande
à
intervenir.
ll se
souvient
de
l'opération
car
il y
aurait
contribué
; Lorsque
Monsieur
ROUTHIER
a
déposé
la
demande
de
permis
de
construire,
ce
n'était,
pas
un
bâtiment
agricole.
Il s'agissait
d'un
bâtiment
pour
permettre
de
loger
le
personnel.
Cela
avait
été
autorisé
car
c'était
en
lien
direct
avec
le
parc.
Monsieur
Jean
REY
précise
qu'il
a
une
obligation
d'avoir
un
bâtiment
vétérinaire
et
un
local
pour
loger
les
employés.
En
faisant
ainsi,
Monsieur
Jean
REY
reste
dans
l'impossibilité
de
régulariser
et
estime
que
Monsieur
ROUTHIER
va
s'en
tirer
sans
problème.
Monsieur
le
Maire
propose
de
trouver
une
solution
globale
vers
une
évolution
favorable
pour
l'ensemble
des
habitants
des
Grisons.
Il y
a
également,
l'accord
du
commissaire
enquêteur
qui
autorise
un
bâtiment
vétérinaire.
Il estime
que
le fait
d'aller
vers
ses
projets,
ne
serait
l'occasion
de
voir
une
solution
globale
émerger.
Monsieur
le
Maire
informe
également
que
la
société
EURECAT
attend
de
savoir
si
on
intègre
le
projet
de
Monsieur
TAIX
afin
de
clôturer
ce
dossier.
Monsieur
Jean
REY
rappelle
que
la
SAFER
l'avais
contacté
concernant
la vente
de
la
parcelle
et
la
maison,
mais
la
proposition
financière
était,
à
l'époque,
beaucoup
trop
élevée.
Monsieur
Fabrice
BELLET
dit qu'il
faut
trouver
une
solution.
Monsieur
Jacques
BONNIN,
précise
qu'il
sera
demandé
à
Monsieur
TAIX
de
déposer
le
permis
de
construire
pour
la
maison
et
les
serre
dans
le
même
temps.
Monsieur
Jean
REY
invective
Monsieur
Jacques
BONNIN
sur
le fait
qu'il
se
dit prêt
à aider
et soutenir
Monsieur
Julien
TAIX
pour
son
projet,
alors
qu'il
s'est
abstenu
lors
de
la délibération,
en
novembre
2022,
concernant
la
location
d'une
parcelle
communale,
pour
lui-même.
Il rappelle
également,
que
Madame
Annemarie
BART
s'est
abstenue
du
fait
de
la
procuration
qu'elle
avait
donnée
à
Monsieur
Jacques
BONNIN.
Monsieur
Jacques
BONNIN
lui
répond
qu'il
n'a
pas
3 à
expliquer
la
décision
de
son
vote,
que
cela
le
regarde
uniquement.
Monsieur
le
maire
intervient
indiquant
que
si
discussion
il doit
y avoir
entre
Monsieur
Jean
REY
et
Monsieur
Jacques
BONNIN,
celle-ci
doit
avoir
lieu
en
dehors
du
Conseil
Municipal.
Monsieur
le
Maire
demande
l'intervention
de
Monsieur
Alain
BONHOMME.
Ce
dernier
précise
que
cette
zone
s'apaise
depuis
quelques
temps.
|| précise
qu'il
s’agit
d’un
point
positif
pour
la
commune
par
l'installation
d'un
nouvel
agriculteur.
Le
fait
que
la
SAFER
surveille
cette
parcelle,
sécurise
la
transaction.
Concernant
les
2
parcelles
appartenant
à Monsieur
Alain
BONHOMME,
ce
dernier
se
dit
prêt
à transférer
ses
parcelles
à
Monsieur
TAIX
en
parcelle
agricoles,
avec
l'accord
de
la
SAFER.
Monsieur
GRUZZA
demande
qui
est
le
référent
de
la
SAFER
et
si
il est
au
courant
de
cette
transaction.
Monsieur
le
Maire
répond
qu'il
pense
qu'il
s'agit
de
Monsieur
BOUCHET
Patrick
mais
qu'il
ne
sait
pas
s’il
est
courant
de
cette
transaction. Il
rajoute
qu'il
est
en
relation
avec
la
SAFER
et
ce
qui
se
passe
au
sein
de
la
SAFER
n'est
pas
de
son
ressort.
Monsieur
Dominique
FAYEAUX
précise
que
le
fait
qu'il
ne
soit
que
locataire
ne
garantit
pas
qu'il
puisse
faire
son
projet. Monsieur
Daniel
BOSQUET
souhaite
que
la
transaction
soit
rapide
après
la
transformation
de
la
zone
en
Ac.
Monsieur
le
Maire
précise
que
cela
reste
du
domaine
privé
et
que
cela
ne
concernera
plus
la
mairie
une
fois
que
le
PLU
sera
validé
b)
Approvisionnement
en
eau
du
Foreston
Le
Foreston
devait
se
fournir
en
eau
dans
la
branche
Durance
de
Serre
Poncon.
Dans
le
cadre
de
l'étude,
le
périmètre
de
sécurité
représente
une
surface
importante
afin
de
sauvegarder
la
qualité
des
eaux
de
ruissellement.
Monsieur
le
maire
met
en
avant
que
ce
projet
devient
lourd
en
termes
d'indemnisation
des
propriétaires,
d'investissement,
et
de
travaux,
…
Leur
bureau
d'étude,
Monsieur
SAUNIER,
a
étudié
le
système
d'eau
de
Port-Saint-Pierre
avec
le
pompage,
ainsi
que
le
pompage
des
Demoiselles
coiffées
pour
faire
remonter
l’eau
au
village
;
Il se
trouve
que
le
captage
de
Port-Saint-Pierre
est
surdimensionné.
Nous
avons
le
droit
de
prélever
de
l'eau
à
hauteur
de
25m3
/heure.
Ce
qui
est
très
largement
suffisant
pour
la
consommation
actuelle.
Suite
à
cette
obligation
d'élargir
le
champ
de
protection,
les
couts
d'investissement
pour
le
Foreston
augmentent.
La
solution
est
de
raccorder
le
système
actuel
au
Foreston,
afin
de
gagner
du
temps
(temps
de
l'enquête
publique). Par
ailleurs,
l'ARS
impose
que
l'eau
soit
gérée
par
la
commune
dans
son
fonctionnement.
De
plus,
le
secteur
est
réellement
surdimensionné,
l'ensemble
n’est
pas
surdimensionner
:la
remonter
au
village,
la
redescente
n'est
pas
surdimensionnée.
|| y
aurait
donc
des
travaux
d'aménagement
et
de
sécurisation
à
réaliser
comme
le
redimensionnement,
la
2ème
pompe
de
sécurité.
L'ensemble
des
travaux
devront
être
prise
en
charge
par
le
pétitionnaire.
Monsieur
Fabrice
BELLET
demande
pourquoi
le
périmètre
est
aussi
grand
Monsieur
le
Maire
lui
répond
que
ce
sont
les
obligations
suite
aux
évolutions
environnementales
Monsieur
Fabrice
BELLET
demande
quelles
sont
les
possibilités
des
propriétaires
Monsieur
le
Maire
répond
qu'ils
n'ont
aucune
possibilité,
la
loi
les
imposera.
Monsieur
Fabrice
BELLET
pense
qu'on
n'arrive
déjà
pas
à
gérer
notre
propre
gestion
et
maintenance,
alors
qu'il
va
être
compliqué
de
rajouter
ce
réseau
supplémentaire.
Monsieur
Michel
MAURE
affirme
en
disant
qu'il
est
compliqué
aujourd'hui
de
gérer
l’eau
en
ayant
que
l'eau
de
la
commune,
il rajoute
que
le
Foreston
effectuera
les
travaux
avec
un
réseau
neuf
mais
lorsqu'il
faudra
entretenir
cela
sera
couteux
dans
le
temps.
De
plus,
aujourd'hui,
les
habitants
consomment
l'eau
des
et
qu'à
la
suite
des
travaux,
l'eau
consommé
sera
celle
du
lac.
Monsieur
Michel
MAURE
émet
l'idée
de
créer
un
autre
réseau
de
pompage
à
Port
Saint
Pierre
sans
toucher
le
réseau
actuel.
Monsieur
Fabrice
BELLET
demande
si
le
projet
est
abandonné
en
cas
de
désaccord
;
Monsieur
le
Maire
répond
par
l'affirmative
Madame
Jacqueline
DURAND
demande
si
le
périmètre
peut
être
encore
agrandi
et
si
la
commune
à
son
mot
à
dire
sur
ce
projet.
Monsieur
le
Maire
lui
réponde
que
non
car
il est
déjà
acquis
mais
que
oui
en
effet
la
commune
à
son
mot
à
dire.
Monsieur
Jacques
BONNIN
rappelle
que
s'ils
passent
par
Port
Saint
pierre
cela
représentera
des
revenus
supplémentaires. Monsieur
le
Maire
informe
de
la
note
de
«
synthèse
eau
potable
du
Sauze
du
Lac
».
|| demande
de
réfléchir. c)
Travaux
Monsieur
le
Maire
fait
le
point
sur
les
différents
travaux
en
cours
:
les
différents
travaux
voirie
débuteront
la
semaine
prochaine,
le
terrassement
du
city
parc
commence
dans
15
jours. -L'installation
de
la
ligne
électrique
pour
le
panneau
lumineux
est
fixé
au
30
mars.
Monsieur
Jacques
BONNIN
fait
un
point
sur
la
réunion
fibre
la semaine,
dernière.
|| explique
que
nous
avons
110
prises
déjà
construites,
sur
186
à
construire.
Le
Sauze
du
Lac
ne
sera
pas
raccordé
à
la
en
fibre
en
totalité,
d'ici
la
fin
de
l’année.
d)
Saisonnier
Monsieur
le
Maire
propose
de
réfléchir
à
la
possibilité
d'embaucher
un
agent
saisonnier
en
juillet
et
aout.
Monsieur
Dominique
FAYEAUX
demande
si
l'on
met
autant
de
fleurs
vu
le
manque
d’eau
Madame
Jacqueline
DURAND,
précise
que
l'arrosage
arrive
en
fin
d'utilisation
de
l'eau.
Monsieur
le
Maire
pense
que
nous
avons
un
choix
de
fleurs
qu'il
faut
maintenir.
Monsieur
Fabrice
BELLET
dit
que
suivant
le
personnel,
il faudrait
limiter
les
bacs
et
l'entretien.
e)
Plage
de
Port-Saint-Pierre
Monsieur
le
Maire
évoque
des
différentes
réunions
qu'il
a
eu
avec
le
SMADESEP.
Il a
été
décidé
des
travaux
d'aménagements
qui
seraient
nécessaire
pour
ne
pas
se
retrouver
dans
la
situation
de
l’année
dernière.
Le
SMADESEP
fait
un
tour
des
plages.
Pour
Port
Saint
Pierre,
il est
prévu
de
créer
un
escalier
sur
12
mètres
environ
avec
des
marches
de
30cm.
|| est
envisagé
de
regravillonner
en
dessous
pour
qu'en
cas
de
baisse
du
niveau,
il soit
possible
de
descendre
de
notre
plage
à
la
crique
naturelle.
Ce
projet
va
être
intégrer
dans
un
projet
commun
avec
les
autres
plages
pour
avoir
des
financements.
La
maire
du
Lauzet
est
venu
a
participé
à
la
réunion
afin
de
voir
la
faisabilité
d'une
liaison
terrestre
entre
le
camping
du
Boas
et
la
plage
de
Port-Saint
-Pierre.
Monsieur
Dominique
FAYEAUX,
demande
ce
qui
va
être
fait
pour
les
personnes
handicapés.
Monsieur
le
Maire
précise
qu'il
va
falloir
prévoir
un
accès
et
mettre
des
barrières.
Un
avec
Edf
sur
l'hydrologie
de
cette
année
a
établi
que
le
niveau
d'eau
sera
supérieur
à
celui
de
l’année
dernière.
Dans
le
scénario
catastrophe,
nous
commencerions
la
saison
à
-2m
(-8m
l'année
dernière).
f)
Projet
petites
villes
de
demain
Les
1ères
réunions
urbanismes
ont
lieu
dans
les
villages.
Sur
la commune
du
Sauze
du
Lac,
il a
été
fait
un
point
sur
nos
bâtiments.
La
mairie
souhaite
qu'il
soit
proposé
des
aménagements
intérieurs
des
maisons
pour
faciliter
le
maintien
à
domicile.
g)
Crèche
information.
Monsieur
Jacques
BONNIN
évoque
le
problème
que
la crèche
rencontre.
Celle-ci
demande
un
supplément
de
31
436€.
Cette
association a
fait
une
perte
à
la
suite
de
l'embauche
d'agents.
Monsieur
le
Maire
précise
qu'il
reste
en
trésorerie
150000€.
Les
communes
pensent
qu'il
n'y
a
pas
de
raison
que
ce
soit
à
elles
de
gérer
cette
mauvaise
gestion.
h)
Budget
Communauté
de
Communes
de
Serre-Poncon
Le
budget de
la
CCSP
: s'élève
à
20
millions
d'euros.
Un
résultat
positif
d'un
montant
d'1
million
d'euros
est
annoncé.
i)
Sainte
Barbe
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
Sainte
Barbe
se
déroulera
le
18
mars
2023
à
partir
de
18heures
au
belvédère.
La
commune
offre
un
vin
d'honneur
à
la
salle
Lou
Cercle
à
la
suite
de
la
cérémonie.
j)
Animations
Monsieur
le
Maire
demande
à
Madame
Annemarie
BART
de
prendre
la
parole
concernant
les
animations
mise
en
place
prochainement.
Madame
Annemarie
BART
informe
qu'un
karaoké
est
organisé
le samedi
11
mars
dans
la
salle
Lou
Cercle.
Il est
demandé
d'apporter
de
quoi
grignoter,
elle
précise
que
la
commune
offre
l'apéritif.
Madame
Annemarie
BART
espère
qu'il
y
aura
du
monde. Madame
Annemarie
BART
explique
que
dans
le cadre
des
réunions
bien
vieillir,
elle
sera
à
Savines
Le
lac
le
17
mars
2023
pour
montrer
ses
créations,
et
proposer
un
atelier
gratuit
d'origami.
Elle
propose
également,
pour
le Sauze
du
Lac,
l'organisation
d'un
atelier
origami,
le mercredi
22
mars
à Lou
Cercle.
Elle
rajoute
que
le camping
va
proposer
des
locations
de
vélos
électriques,
il va
également
organiser
une
journée
portes
ouvertes
au
mois
de
mai.
k)
Réunions
commissions
Madame
Carine
GALLI
informe
que
l'entretien
les sentiers
va
être
revue.
Monsieur
Jean
REY
parle
de
la
réunion
tourisme
à
laquelle
il a
participé
une
liaison
cyclable
entre
Savines
le
Lac
et
le Sauze
du
Lac
est en
cours.
Monsieur
Daniel
BOSQUET
précise
que
le SMICTOM
a validé
la mise
en
place
d’un
conteneur
en
saison
devant
le
parc
animalier.
Monsieur
Jacques
BONNIN
parle
des
repreneurs
du-restaurant
qui
n'aurait
pas
eu
le
prêt
celui-ci
serait
remis
en
vente. Monsieur
Dominique
FAYEAUX
évoque
des
travaux
réalisés
pour
la
commune
et
le
dépôt
des-cumulus
fait
par
un
professionnel
à
la
décharge
verte
de
la
commune
et
se
demande
pourquoi
les
agents
techniques
de
la
mairie
ont
eux-mêmes
descendu
l'ensemble
des
déchets.
Monsieur
le
Maire
répond
qu'il
s'agit
d'un
échange
de
bon
précédé
et que
le dépôt
sur
la commune
n'a
durée
qu'une
journée
car
l'un
des
agents
étant
en
temps
partiel
thérapeutique,
il est
nécessaire
qu'il
soit
présent
pour
déplacer
ces
cumulus
pour
une
question
de
sécurité.
Fin
de
la
séance
du
conseil
municipal
à
21h50
Affichage
des
délibérations
effectué
le
10/03/2023
à
12h00
Affichage
effectué
le
10/03/2023
à
12h00
Le
Maire,
|
Bernard
RAIZER
Signature
Jacques
BONNIN DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
MAIRIE
du
SAUZE
DU
LAC
05160
Arrondissement
de
Gap
N°03/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PROJET
DE
DELIBERATION
: Séance
du
6
mars
2023
Conseillers
en
exercice
11
|L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
6 février
à
18h30
le
Conseil
Municipal
Conseillers
présents
11
| de
la
commune
du
Sauze
du
Lac
était
assemblé
en
session
Conseiller
absent
ordinaire,
à
la
Mairie
du
Sauze
du
Lac,
après
convocation
légale,
Conseiller
représenté
sous
la
présidence
de
Monsieur
RAIZER
Bernard,
Maire.
e
Présents:
Bernard
RAIZER,
Jacques
BONNIN,
Daniel
BOSQUET,
Date
de
convocation
Annemarie
BART,
Fabrice
BELLET,
Jacqueline
DURAND,
24
février
2023
Dominique
FAYEAUX,
Carine
GALLI,
Cédric
GILLY,
Jean-Michel
e
MAURE,
Jean
REY.
Pour
11
| Absent
:
Contre
00 |
Représenté
:
Abstention
00
e
Il a
été
procédé
à
l'élection
d'un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil
Annexe
Municipal
Daniel
BOSQUET
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a
acceptées.
OBJET
: Pompage
Port
Saint
Pierre
—
Devis
N°23.202
remplacements
régulation-
Devis
n°23.204
rénovation
générateur
d’UV
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
nous
avions
reçu
un
devis
l'année
dernière.
Ce
dernier
a été
mis
à jour.
Nous
avons
reçu
2
devis
:
-
remplacement
de
la
régulation
du
réservoir
et
pompage
de
Port
Saint
Pierre,
à
la suite
des
différents
soucis
que
l'on
a
eu
l’année
dernière
(encrassement
du
filtre)
-
Devis
N°1
Société
«
EMC2
»,
pour
un
montant
de
18
461.59€HT
soit
22
153.91€TTC
-
rénovation
générateur
d'UV
-
Devis
N°2
Société
«
EMC2
»,
pour
un
montant
de
7
042.70€HT
soit
8 451.24€TTC
Vu
les
propositions
de
la
société
EMC2
Le
devis
N°2
parait
trop
élevé
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à
la
majorité
de
ses
membres
présents,
approuve
l'exposé
de
Monsieur
Le
Maire
et
décide
:
- DE
VALIDER
le
devis
suivant
: devis
N°1
Ainsi
fait et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits. El
Téléphone
: 04
92 44
25
34
1ER
ADJOINT
Mail
: mairie@lesauzedulac.fr
Site
internet
: www
lesauzedulac.fr DÉPARTEMENT
DES
HAUTES-ALPES
Arrondissement
de
Gap
N°04/2023
MAIRIE
du
SAUZE
DU
LAC
05160
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PROJET
DE
DELIBERATION
: Séance
du
6
mars
2023
Conseillers
en
exercice
Conseillers
présents
Conseiller
absent
Conseiller
représenté
e
Date
de
convocation
24
février
2023
e
Pour Contre Abstention Annexe
11 11 11 00 00
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
6
février
à
18h30
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
du
Sauze
du
Lac
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
du
Sauze
du
Lac,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Monsieur
RAIZER
Bernard,
Maire.
Présents:
Bernard
RAIZER,
Jacques
BONNIN,
Daniel
BOSQUET,
Annemarie
BART,
Fabrice
BELLET,
Jacqueline
DURAND,
Dominique
FAYEAUX,
Carine
GALLI,
Cédric
GILLY,
Jean-Michel
MAURE,
Jean
REY.
Absent: Représenté
:
Il a
été
procédé
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
dans
le
sein
du
Conseil
Municipal
Daniel
BOSQUET
ayant
obtenu
la
majorité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions
qu'il
a
acceptées.
OBJET
: Demande
subvention
- changement
camion
benne
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
camion
ne
passera
pas
au
contrôle
technique
dans
de
2ans
en
raison
de
la
rouille
qui
s'est
installée
sur
le
bas
de
caisse.
Il convient
de
réfléchir
un
remplacement.
Il présente
le
devis
reçus :
Dans
ce
cadre,
Monsieur
le
Maire
présente
le
Plan
de
Financement
de
ce
programme :
MONTANT
TTC
76
221.76€
MONTANT
TVA
20%
13
090.93
€
MONTANT
TOTAL
HT
63
130.83
€
Subvention
(80%)
50
504.66
€
Mairie
du
Sauze
du
Lac
(TTC)
25
717.10
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
décide
:
DE
VALIDER
le
plan
de
financement.
D’'AUTORISER
Monsieur
le Maire
à solliciter une
subvention
auprès
des
financeurs
potentiels
aux
taux
maximum
de
80%
tout
financeurs
confondus.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
susdits.
Jacques
BONNIN
{
Le
Maire
Bernard
RAIZE
Téléphone
: 04
92
44
25
34
Mail
: mairie@lesauzedulac.fr
Site
internet
: www
lesauzedulac.fr