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Procès Verbal - pv du 10 juillet 2023
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Chamery.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 10 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Investissement et développement économique,
P . V c o n s e i l m u n i c i p a l d u 1 0 j u i l l e t 2 0 2 3 - P a g e 1 | 2
PROCES VERBAL de la REUNION
Du lundi 10 juillet 2023
Convocation le 03 juillet2023
Le lundi 10 juillet le Conseil Municipal s’est réuni à 18 heures 30, également convoqué au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de monsieur ALLOUCHERY Jean-Marie, le Maire.
Etaient présents : M. ALLOUCHERY JM – M. DEMAGNY André – MME LABBÉ Véronique - Mme DEZOTHEZ Valérie – Mme FENEUIL Caroline – Mme HANON Ariane – Mme HIMA-VERREMAN Angéline – M. GUERLET Victorien – Mme DRAVIGNY Jocelyne – M. PATTE Gauthier – M. HOUSSART Alexandre
Mme FENEUIL Caroline a été élue secrétaire de séance.
1/ Approbation du procès-verbal de la réunion du 09 juin 2023
2/Personnel
Délibération n° 18.2023
Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour accroissement saisonnier
Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire saisonnier à savoir l’arrosage des fleurs, tonte et aux activités pour les espaces verts pour la période du 10 juillet au 31 août 2023.
Le conseil municipal après en avoir délibéré et voté à l’unanimité DECIDE
• Le recrutement d’un agent contractuel dans le grade d’adjoint technique pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour une période 10 juillet au 31 aout 2023. • Cet agent assurera des fonctions d’agent d’entretien espaces publics et espaces verts à temps non- complet voir à temps complet pour une durée maximum de 35h par semaine. • La rémunération de l’agent sera calculée par référence à l'indice brut 367 - indice majoré 361 correspondant au grade d’adjoint technique 1er échelon.
• Les crédits correspondants sont inscrits au budget au compte 6413.
3/ appel d’offres construction Halle place du Jard
L’appel d’offre est terminé.
Les architectes vont procéder à l’analyse des offres.
La commission d’appel d’offre sera convoquée au mois de septembre.
4/composteur
Au 1er janvier 2024, les bio-déchets -autrement dit les déchets de cuisine ne devront plus être dans la poubelle des ordures ménagères.
Monsieur le maire propose de mettre en place des composteurs à l’atelier municipal afin de permettre aux administrés qui n’ont pas de composteur individuel, de faire leur tri.
5/ Définition des zones d’accélération, d’exécution et d’encadrement des ENR. Un groupe de travail a été créé :
M. ALLOUCHERY Jean-Marie, Mme LABBÉ Véronique, M. PATTE Gauthier, Mme FENEUIL Caroline et M. HOUSSART Alexandre.
6/Questions diverses
• Demande de M. DRAVIGNY Xavier
Après réalisation des sondage l’endroit du sentier rural des Grandes Vignes afin de déterminer la profondeur de la canalisation d’eau potable qui y passe. Véolia a donné son accord pour Les travaux de remblayage du sentier avec buse de chaque côté.
Il n’y aura pas d’échange. P . V c o n s e i l m u n i c i p a l d u 1 0 j u i l l e t 2 0 2 3 - P a g e 2 | 2
• Vente parcelle commune lieu-dit « les spectres » - ZA N°3
Monsieur GUERLET Victorien et Mme DUFAUT Patricia ont trouvé un accord pour la vente de la parcelle au lieu-dit « les spectres » ZA N°3 afin de rendre accessible le chemin aux 2 propriétaires. Dossier en cours …
• Rue de la Vigneulle
Les futurs propriétaires de lot 21 rue de la vigneulle ont fait une demande d’achat d’une petite partie de parcelle en triangle appartenant à la commune.
• Lieu-dit « les craies »
Suite à un problème de bornage, M. Laurent FENEUIL se retrouve avec une partie de sa parcelle ne lui appartenant pas.
En accord avec toutes les parties (Association Foncière de Chamery, la commune de CHAMERY, monsieur Laurent FENEUIL et le cabinet Terra Géomètres) de nouveaux numéros afin de rétablir les limites de la propriété sise Commune de CHAMERY cadastrée section ZC n° 83.
Le RDV est pris le 26 septembre 2023 à 11h30 près du Hangar de M. FENEUIL Laurent.
Les frais seront pris en charge par TERRA GEOMETRES-EXPERTS.
• Jury du fleurissement
Passage du jury le jeudi 20 juillet 2023, un petit mot sera mis dans les boîtes aux lettres demandant aux chamayots de nettoyer leurs abords.
La commune offrira le déjeuner aux membres du jury.
• BOIS
Les coupes de bois sont terminées mais le stérage pas encore effectué.
Monsieur HOUSSART Alexandre demande au conseil municipal l’accord pour chiffrer les stères chez le particulier en Septembre 2023. Le conseil municipal donne son accord.
Séance levée à 19h45
Jean-Marie ALLOUCHERY André DEMAGNY Véronique LABBÉ
Victorien GUERLET Valérie DEZOTHEZ Gauthier PATTE
Alexandre HOUSSART Jocelyne DRAVIGNY Caroline FENEUIL
Angéline HIMA-VERREMAN Ariane HANON