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Déliberation - 3 liste deliberations cm13042023 582753
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Prunières.
Lien du pdf (Déliberation - 3 liste deliberations cm13042023 582753)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
snlnmos-sviiansinunquass\\:3qttd
|
Commune
: PRUNIERES
- HAUTES-ALPES
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
2ème
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
L’ANNEE
2023
SEANCE
DU
13
avril
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le jeudi
13
avril
à 19h00.
Etaient
présents: Jacques
BILLON-TYRARD,
Pierre
DOUSSOT,
Robert
FRAYSSINES
Martine
MARSEILLE,
Elisabeth
MEYNET,
Evelyne
PALMAS,
Céléna
MONDON,
Annie
SOLDADO,
Michel
DE
RANCOURT,
Jean-Luc
VERRIER.
Etai(en)t
représenté(s)
ou
ont
donné
pouvoir
:
Etai(en)t
absent(s) :
Madame
Elisabeth
MEYNET
a été
nommée
pour
remplir
les fonctions
de
secrétaire.
N°
d'ordre
Objet
Décision
Vote
1-
(2023-25)
Projet
d'aménagement
forestier
: |
Approuvée
Unanimité
|
2023/2042
—
Forêt
communale
de
Prunières
2-
(2023-26)
Budget
primitif
2023-
Budget
principal
|
Approuvée
Unanimité
de
la
Commune
3-
(2023-27)
Budget
primitif
2023-
Budget
de
l’eau
Approuvée
Unanimité
4-
(2023-28)
Tracé
du
chemin
Saint
Jacques
de |
Approuvée
Unanimité
Compostelle
Prunières,
le
17
avril
2023
Le
Maire,
Jean-Luc
VER
Les
délibérations
sont
consultables
en
Mairie
aux
horaires
d'ouverture
de
l'accueil.
Le
Maire
informe
que
la présente
délibération
peut
être
contestée
devant
le
Tribunal
administratif
de
Marseille
par
courrier
postal
(24
rue
de
Breteuil,
13006
Marseille;
Téléphone:
04
91
13.48
13)
ou par
le
biais
de
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant:
http://wwne
telerecours.fr-dans
un “délai
de
2
Mois
à compter de
sa publicité.
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