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Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Bouchet-Mont-Charvin.
Lien du pdf (Déliberation - del 2025 003)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
L E B O U C H ET DU CONSEIL MUNICIPAL
MONT-CHARVIN Le quatorze février deux mille vingt-cinq, le Conseil Municipal de la
Commune du BOUCHET MONT-CHARVIN s'est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Franck PACCARD, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 10 février 2025
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 09
Nombre de conseillers votants : 10
Résultats des votes : pour 10 contre 0 abstention O
Présents : Monique BARDET, Sandrine BLANCHIN, Patrick DEHONDT, Laurent GEVAUX, Franck PACCARD, Vincent PASQUIER, François THABUIS, Jérôme THIAFFEY-RENCOREL, Denis ZUCCONE.
Absent, excusé : Sébastien DRION, Mireille TISSOT-ROSSET excusés.
Mireille TISSOT-ROSSET a donné son pouvoir à Vincent PASQUIER.
Sandrine BLANCHIN a été nommé secrétaire de séance.
Objet : INDEMNITE POUR UN STAGIAIRE DANS LES DIFFERENTS SERVICES DE LA COMMUNE - DEL_2025_003
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'un élève de collège a réalisé un stage dans le cadre scolaire au sein des différents services de la commune, du 20 janvier au 2 février 2025. ll propose à l'Assemblée d'attribuer une indemnité au stagiaire.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
- DECIDE de verser Une indemnité de 120 € pour la période au stagiaire.
> Le 14 février 2025
> Le Maiïre, Le secrétaire de séance, > Franck PACCARLB Sandrine BLANCHIN >
Délibération Ariiée exécutoire compte tenu :
- de sa télétransmission en Préfecture le A|S/o2/25S
- de sa publication le PRSO\L /25
Le Maire,
Franck PACCARD VNYNNVNNYNY
NY