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unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées
unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - ordre du jour reunion du conseil communautaire 06.05.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - ordre du jour reunion du conseil communautaire 06.05.2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Environnement,
PIERRES
DÔRÉE
REES
communauté
de
communes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
MERCREDI
6 MAI
2026
À
19H00
Au
Domaine
des
Communes
-—
Salle
Multifonctions
1277
Route
des
Crêtes
69480
ANSE
Ordre
du
Jour
:
Il.
Désignation
du
Secrétaire
de
séance
Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
15
avril
2026
Informations
sur
les
décisions
prises
par
le
Président
par
délégation
du
conseil
Pôle
Ressources
1.
Commission
d'Appel
d'Offres
(CAO)
—
Élection
des
représentants
titulaires
et
suppléants Commission
de
Délégation
de
Service
Public
(CDSP)
—
Élection
des
représentants
titulaires
et suppléants
Désignation
au
sein
des
organismes
extérieurs
:
- Agence
d'Urbanisme
de
l’Aire
Métropolitaine
Lyonnaise
- CEREMA - EPORA - AMF69 - Mission
Locale
Avenir
Jeunes
Villefranche
beaujolais
- Mission
Locale
des
Monts
d'Or
et
des
Monts
du
Lyonnais
- Mission
Locale
Plateau
Nord
Val
de
Saône
- CAP
Générations
- Office
de
Tourisme
du
Beaujolais
- ALTE
69
- Commission
consultative
de
l'environnement
de
l'aérodrome
de
FRONTENAS
- Coordination
de
lutte
contre
l'ambroisie
—
Désignation
des
représentants
Création
et composition
de
la Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
Règlement
budgétaire
et financier
Convention
de
mandat
pour
l'encaissement
des
recettes
issues
du
service
de
location
de
VAE
Dotations
aux
amortissements
Conditions
de
mise
en
place
du
droit
à la formation
des
élus
communautaires
Remboursement
de
frais
de
déplacement
des
élus
Domaine
des
Communes
| 1277,
Route
des
Crêtes
| 69480
Anse
Tél 04 74 67 00
25 | Fax O4
74 67 00
71
Pr
contact@cc-pierresdorees.com | wuww.cc-pierresdorees.com 10.
Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS)
- Désignation
des
délégués
représentant
le
collège
des
élus
et
le
collège
des
bénéficiaires
V.
Pôle
Aménagement
du
territoire
11.
Attribution
d’une
subvention
à Solidarité
Paysans
01
- 69
— Année
2026
12.
Convention
dispositif
de
surveillance
et de
lutte
collective
contre
le frelon
asiatique
dans
le
Rhône
— Année
2026
13.
Lancement
de
la révision
du
Plan
Climat-Air-Énergie
Territorial
(PCAET)
2021-
2027
et réalisation
du
BEGES
14.
Diagnostic
de
vulnérabilité
au
changement
climatique
du
territoire
VI.
Pôle
Infrastructures
et
mobilité
15.
Achat
et distribution
sur titre
de
bon
cadeau
pour
récompenser
la participation
des
agents
au
Challenge
Mobilité
16.
Réaménagement
du
chemin
du
Petit
Fromentin
—- CHASSELAY
— offre
de
concours
de
la commune
à
la communauté
de
communes
VII.
Questions
diverses
Le
Président,
Domaine
des
Communes
| 1277, Route
des
Crêtes
| 69480
Anse
Tél 04 74 67 00
25 | Fax 04 74 67 00
71
Pr
contact@cc-pierresdorees.com
| www.cc-pierresdorees.com