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unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées
unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - ordre du jour reunion du conseil communautaire 28.01.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - ordre du jour reunion du conseil communautaire 28.01.2026)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
PIERRES
DORÈE
REES
communauté
de
communes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
MERCREDI
28
JANVIER
2026
À
19H00
Au
Domaine
des
Communes
-— Salle
Pierres
Dorées
1277
Route
des
Crêtes
69480
ANSE
Ordre
du
Jour :
IL
Désignation
du
Secrétaire
de
séance
IL
Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
10
Décembre
2025
Il.
Informations
sur
les
décisions
prises
par
le
Président
par
délégation
du
conseil
IV.
Pôle
Administration
et
Coopération
Territoriale
1. 2.
Rapport
annuel
de
présentation
sur
l'égalité
femmes-hommes
Présentation
du
rapport
annuel
sur
la
situation
en
matière
de
développement
durable Rapport
d'orientations
budgétaires
2026
Demande
de
subvention
au
titre
du
projet
d'aménagement
d’une
piste
cyclable
à
CIVRIEUX
D'AZERGUES
-— DSIL
2026
Occupation
du
domaine
public
pour
l'exploitation
du
restaurant
et
du
salon
de
thé
de
FOSSILEA
Avenant
n°2
au
contrat
de
DSP
avec
la
société
RECREA
pour
l'exploitation
du
centre
aquatique
Aquazergues
V.
Pôle
Activité
et
Mobilité
7.
Aide
aux
TPE
- Création
d'un
Institut
de
beauté
sur
la
commune
de
VAL
D'OINGT
—
EURL
Rêve
de
Beauté
8.
Aide
aux
TPE
- Reprise
du
bar tabac
sur
la commune
de
MORANCÉ
—
Le
Comptoir
de
Morancé
9.
Aide
aux
TPE
- Création
d'un
atelier-
café
vélo
sur
la commune
de
LÉGNY
— SASU
L'équipier
10.
Mise
à
disposition
des
communes
membres
d’arceaux
à
vélo
11.
Délégation
de
la
compétence
covoiturage
—
Mise
en
place
d’une
incitation
financière
aux
covoitureurs
VI.
Pôle
Infrastructures
du
Territoire
12.
Adhésion à
la certification
forestière
PEFC
13.
Aménagement
d’un
carrefour
à feux
tricolores
— commune
de
LOZANNE
P
Domaine
des
Communes
1 1277,
Route
des Crêtes
| 69480
Anse
Tél 04 74 67 00
25 1 Fax 04 74 67 00
71
Pr
contact@cc-pierresdorees.com
| www.cc-pierresdorees.com VII.
Pôle
Jeunesse
et
Services
14.
Présentation
du
bilan
2025
du
Service
Public
de
la
Petite
Enfance
VIN.
Pôle
Environnement
et
Habitat
15.
Renouvellement
de
la
convention
ADS
2026-2028
IX.
Questions
diverses
Le
Prédident,
Domaine
des Communes
| 1277, Route
des Crêtes
| 69480
Anse
Tél 04 74 67 00
25 | Fax 04 74 67 00 71
Pr
contact@cc-pierresdorees.com
| wwwcc-pierresdorees.com