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unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées
unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - ordre du jour reunion du conseil communautaire 23.09.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - ordre du jour reunion du conseil communautaire 23.09.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
oeRAHÔRE
REES
communauté
de
communes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
I.
10. 11. 12. 13;
MERCREDI
23
SEPTEMBRE
2026
À
19H00
Au
Domaine
des
Communes
-— Salle
Multifonctions
1277
Route
des
Crêtes
69480
ANSE
Ordre
du
Jour :
Désignation
du
Secrétaire
de
séance
Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
24
juin
2026
Informations
sur
les
décisions
prises
par
le
Président
par
délégation
du
conseil
Administration
et
Ressources
Désignation
des
élus
au
sein
des
commission
thématiques
permanentes
Abrogation
de
la délibération
n°DEL2026-068
du
15
avril
2026
et fixation
des
indemnités
de
fonction
des
élus
Modification
de
la
délibération
n°
DEL2025-071
du
14
mai
2025
relative
au
RIFSEEP
—
Réforme
concernant
la
haute
fonction
publique
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Mise
en
place
d’un
coefficient
de
taxe
sur
les
surfaces
commerciales
(TASCOM)
Budget
principal
—
Décision
modificative
n°1
Budget
annexe
Déchets
—
Décision
modificative
n°1
Budget
annexe
ZA
Champ
de
Cruy
—
Décision
modificative
n°1
EAJE
Les
Chérubins
- Commune
de
LES
CHÈRES
-— Avenant
n°1
au
contrat
de
concession
de
service
public
Pôle
Aménagement
du
territoire
Avenant
à
la convention
avec
la
Chambre
de
métiers
et de
l'artisanat
(CMA)
— 2026
PLH
- Convention
triennale
entre
la
CCBPD
et
UrbaLyon
PLH
-
Lancement
de
la
procédure
d'élaboration
du
2ème
Programme
Local
de
l'Habitat
de
la CCBPD
ZAC
Viadorée
—
Vente
d’un
terrain
au
syndicat
de
copropriété
ADVENIS
Domaine
des
Communes
| 1277, Route
des
Crêtes
| 69480 Anse
Fél-04-74-67-00-25+-Far-04-74-67-007——
Br
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Mod.
540330
- 09/10
Fobrégue
do 14.
Aide
aux
TPE
- commune
de
MORANCÉ
-— Reprise
du
bar
tabac
Le
Comptoir
de
Morancé
VI
Pôle
Infrastructures
et
Mobilité
15.
Service
de
location
longue
durée
VAE
—
Modification
du
règlement
d'utilisation
VIL
Questions
diverses
Le
Président,
POMERET.
Domaine
des
Communes
1 1277, Route
des Crêtes | 69480
Anse
Tél 04 74 67 00
25| Fax O4 74 67 00 71
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