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unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées
unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - ordre du jour reunion du conseil communautaire 27.05.2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - ordre du jour reunion du conseil communautaire 27.05.2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Aménagement du territoire,
AOL
RÈES
communauté
de
communes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
MERCREDI
27
MAI
2026
À
19H00
Au
Domaine
des
Communes
-—
Salle
Multifonctions
1277
Route
des
Crêtes
69480
ANSE
Ordre
du
Jour :
L
Désignation
du
Secrétaire
de
séance
IL
Approbation
du
Procès-verbal
du
conseil
communautaire
du
6
mai
2026
Il.
Informations
sur
les
décisions
prises
par
le
Président
par
délégation
du
conseil
IV.
Pôle
Ressources
1. 2, P
Désignation
au
sein
des
organismes
extérieurs
: SIGERLy
Proposition
d'une
liste
des
personnes
au
Directeur
des
finances
publiques
préalable
à
la
désignation
des
commissaires
de
la
Commission
Intercommunale
des
Impôts
Directs
(CIID)
Institution
de
commissions
thématiques
communautaires
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
vert
2026
—
PCAET
dans
le
cadre
d’un
programme
alimentaire
territorial
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
vert
2026
—
PCAET
dans
le cadre
d'une
mission
d'économe
de
flux
mutualisée
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
vert
2026
—
Dans
le
cadre
du
projet
d'aménagement
cyclable
Vélotaf
entre
CIVRIEUX
D'AZERGUES
et LOZANNE
Demande
de
subvention
au
titre
du
Fonds
vert
2026
—
Dans
le
cadre
de
la
rénovation
énergétique
de
la crèche
La
vallée
des
p'tits
bouchons
à
PORTE
DES
PIERRES
DORÉES
Avenant
n°2
à
la
convention
entre
le
Département
et
l’intercommunalité
pour
la
mise
en
œuvre
du
PACTE
Rhône
II - 2023-2027
Approbation
du
Compte
Financier
Unique
2028 :
- Budget
principal
- Budget
annexe
Déchets
- Budget
annexe
La
Buissonnière
- Budget
annexe
La
Babette
- Budget
annexe
Les
Bruyères
- Budget
annexe
Champ
de
Cruy
- Budget
annexe
Le
Maupas
- Budget
annexe
Les
Varennes
Domaine
des Communes
1 1277, Route
des
Crêtes | 69480
Anse
Tél
04
74
67
00
25
| Fax
04
74
67
00
71
Pr
contact@cc-pierresdorees.com | wwuicc-pierresdorees.com 10.
Affectation
définitive
des
résultats
2025
:
- Budget
principal
- Budget
annexe
Déchets
- Budget
annexe
La
Buissonnière
- Budget
annexe
La
Babette
- Budget
annexe
Les
Bruyères
- Budget
annexe
Champ
de
Cruy
- Budget
annexe
Le
Maupas
- Budget
annexe
Les
Varennes
11.
Création
du
Comité
Social
Territorial
local
et
de
la formation
spécialisée
en
santé,
sécurité
et conditions
de
travail
12.
Occupation
du
domaine
public
pour
l'exploitation
du
restaurant
et du
salon
de
thé
de
FOSSILEA
V.
Pêle
Aménagement
du
territoire
13.
Déclaration
d'Utilité
Publique
pour
le
projet
d'extension
de
la zone
du
Maupas
à
THEIZÉ
- Retrait
de
la délibération
n°
2025-179
du
5
novembre
2025
VI.
Pôle
Infrastructures
et
mobilité
14.
Service
de
location
longue
durée
de
VAE
-— Modification
du
règlement
de
service
et des
conditions
tarifaires
15.
Règlement
de
la
tombola
organisée
lors
de
l'événement
«
Prenez
l'échappée
»
du
6 juin
2026
VII.
Questions
diverses
Domaine
des Communes
| 1277, Route
des Crêtes
| 69480
Anse
Tél 04 74 67 00
25 | Fax 04 74 67 00
71
Pr
contact@cc-pierresdorees.com
| www.cc-pierresdorees.com