Conseil Municipal - 230530 conseil CM

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Conseil Municipal - 230530 conseil CM Document publié le Mardi 30 mai 2023 par la commune de Vagnas. Lien du pdf (Conseil Municipal - 230530 conseil CM)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité, \ MAIRIE DE

Jos.

6 Place de la Mairie

07150 VAGNAS

Tél. : 04 75 38 62 97

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PROCES-VERBAL DES DÉLIBERATIONS

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2023

L’an deux mille vingt-trois , le trente mai, à 18h, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle de conseil, sous la présidence de Madame Monique MULARONI, Maire.

Josiane BOUNIOL a donné procuration à Louise LACOSTE

Secrétaire de séance : Monsieur Bernard SCHAECK

Le quorum est atteint, Madame le Maire ouvre la séance à 18h10 et rappelle aux membres de l’Assemblée l’ordre du jour :

Adoption du Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2023

Le quorum étant atteint, Madame le Maire ouvre la séance à 18h10 et rappelle, aux membres de l’Assemblée, l’ordre du jour :

 Adoption du Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2023

1/ intervention musicale en milieu scolaire

2/ subventions aux associations

3/ travaux au Monastier

4/ décision modificative n°1

5/ autoriser Madame le Maire à signer des conventions pour la publicité sur le panneau d’affichage électronique

Préalablement à l’examen de l’ordre du jour, Madame Eybalin demande à Madame le Maire, qui l’accepte, la possibilité de s’exprimer en fin de séance.

 Le Conseil adopte à l’unanimité le Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2023.

1/ Intervention musicale en milieu scolaire

La communauté de communes a mis un terme à la convention qu’elle avait signée pour cette activité.

Désormais cette intervention est à la charge des communes. Un professeur de musique est mis à disposition au tarif de 800€ par classe pour 15 séances d’une heure. Cela représente un budget de 1600€ pour la commune.

Le conseil adopte à l’unanimité les conditions de l’intervention du professeur de musique 2/ Subventions aux associations

PRESENTS: Cristine EYBALLIN, Régine LAIGNEL, Bernard SCHAECK, Michel FAILLA, Louise LACOSTE, Monique MULARONI,

ABSENTS : Jérôme ROUX, Hubert MARTIN, Florent TRITTO, Christine BUISSONLa communauté de communes cesse d’attribuer une subvention à l’ADMR. Le conseil souhaite connaître les motivations de ce désengagement. Madame le Maire va interroger à ce sujet le Président de la communauté.

L’ADMR sollicite la mairie pour l’octroi d’une subvention de 300€.

Compte tenu des services rendus par cette association auprès de plusieurs habitants âgés ou handicapés de la commune, le Conseil vote à l’unanimité le versement d’une subvention de 300€ à cette association.

3/ Travaux au Monastier

L’association AMMV a présenté 2 devis pour la réalisation des travaux de réfection du chapitre de la chapelle. La Bastidaine 5390 € TTC et Entreprise Martin 6300 €TTC Bernard Schaeck fait remarquer une erreur de taux de TVA sur le devis de l’entreprise Martin qui a calculé à 20% au lieu de 10%. Le montant à prendre en compte est 5775 € TTC

L’association n’ayant que peu de moyens se propose de participer au financement des travaux à hauteur de 500€

Louise Lacoste fait remarquer que l’entreprise Martin est déjà intervenue sur le site pour la réfection des murs latéraux.

Le conseil décide à l’unanimité de retenir la proposition de l’entreprise Martin pour l’unité des travaux passé et à venir et demande d’étudier la possibilité d’obtenir une subvention auprès de la fondation du patrimoine.

4/ Décision modificative n°1

Une erreur d’imputation de compte pour un montant de 71 136€ nécessite une décision pour réattribution au compte adéquat.

D’autre part, plusieurs Factures EDF mandatées mais non prélevées (compte de la trésorerie de Vallon pont d’Arc fermé)Il convient d’annuler ces mandats et d’en recréer des nouveaux sur 2023.

Le Conseil autorise à l’unanimité la modification au budget

5/ Autoriser Madame le Maire à signer des conventions pour la publicité sur le panneau d’affichage électronique.

Le projet consisterait à vendre des espaces publicitaires sur le panneau d’affichage électronique placé sur le mur de la mairie au tarif de 30€ par mois.

Madame Eybalin estime le tarif élevé. Madame Buisson doute de l’intérêt pour un commerçant compte tenu de faible passage. Madame Lacoste explique que le tarif devrait dépendre du volume d’information.

Après échanges, le Conseil décide à l’unanimité d’ajourner la décision en attente de plus d’éléments concrets.

L’ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 19h00.

Le Maire Le secrétaire de séance\ MAIRIE DE

Jos.

6 Place de la Mairie

07150 VAGNAS

Tél. : 04 75 38 62 97

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