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Compte-Rendu - CR CONSEIL 18 MARS 2021
Document publié le Jeudi 18 mars 2021 par la commune de Pomeys.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CONSEIL 18 MARS 2021)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Éducation,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE POMEYS
Séance du Jeudi 18 Mars 2021
Nombre de conseillers : 15
En exercice : 15
Présents : 13
Votants : 13
L’an Deux Mil vingt et un, le jeudi 18 mars, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc GOUTAGNY, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : Vendredi 12 mars 2021
Présents : M Jean-Marc GOUTAGNY, Mme Nicole VIRICEL, M Didier REYMONDON, Mme Monique RAGEYS, M René VALLIER, M Didier LUXEMBOURGER, M Jean-Pierre KHIREDDINE, Mme Patricia FILLON, Mme Stéphanie CHAMBE, Mme Françoise DUBOEUF, M Nicolas BERGER M Jean-Luc GOUTAGNY, Mme Angélique PIBOLLEAU. Absents excusés : M Noël BROCHIER, Mme Sylvie THIVILLIER.
Secrétaire de séance : M Nicolas BERGER
Début de séance à 20h00
● Intervention du Centre Socio Culturel l’Archipel pour la présentation du Projet Jeunesse : Emilie GOUTELLE et Marie THONNERIEUX présentent la diversité des activités qui se déroulent au Centre Socio Culturel de St Symphorien/Coise à destination des 10 communes ex « Hauts Lyonnais ». Actuellement, les actions envers les jeunes sont : accompagnement de projets, accompagnement des villages pour relancer leurs maisons des jeunes, actions ponctuelles de convivialité, min-MJ sur les temps de petites vacances scolaires sur 4 villages, information jeunesse, lancement du promeneur du net (veille sur les réseaux sociaux). Aujourd’hui il est question de proposer une nouvelle action : Ressources Jeunes Itinérant : c’est l’animatrice qui vient à la rencontre des jeunes dans leur village. Elle circule en camion aménagé et stationne dans les villages une fois par mois à une tranche horaire déterminée. Objectifs : que les jeunes (tous âges confondus) viennent voir, discuter, demander, s’informer, se projeter, jouer, rencontrer, se rencontrer… Au vu des moyens de l’Archipel, seuls 4 villages seront bénéficiaires chaque année. La commune de Pomeys est d’accord pour participer à cette action.
● Intervention de la Société PRODEXIA, promoteur immobilier est venu rendre compte du projet de petit collectif à l’entrée du village :
Le projet se situe sur une Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) du Plan Local d’Urbanisme qui répond aux obligations énoncées par le SCOT en matière de typologie de logement. Les communes doivent proposer une offre de logements variés. Il consiste en la construction d’un petit immeuble collectif et il permet l’opportunité pour la commune d’acquérir un espace pour créer une Maison d’assistants maternels. Prodexia explique qu’ils n’arrivent pas à commercialiser les appartements et que le projet est arrêté. La commune prend acte de cette décision et débat sur les suites à donner. Le sujet sera rediscuté lors de prochains conseils.
Approbation du compte rendu du conseil municipal du 18 février 2021. Unanimité
• DELIBERATION : DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC POUR L’ACHAT DU MOBILIER DE L’ESPACE CULTUREL
La commission Vivre ensemble présente son travail pour aménager l’espace culturel actuellement en construction. Elle propose de retenir la société DPC pour un montant de 27 647.39 € HT. Un dossier de demande de subvention sera adressé à la Direction Régionale des Affaires Culturelles qui subventionne ce type de dépense à hauteur de 40 %, le reste à charge sera autofinancé par le budget communal. Unanimité
• DELIBERATION : DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC POUR L’ACHAT DU MATERIEL INFORMATIQUE DE L’ESPACE CULTUREL
La commission Vivre ensemble présente son travail pour équiper l’espace culturel actuellement en construction en matériel informatique. Elle propose de retenir la société SB2i pour un montant de 7 143.75 € HT. Un dossier de demande de subvention sera adressé à la Direction Régionale des Affaires Culturelles qui subventionne ce type de dépense à hauteur de 50 %, le reste à charge sera autofinancé par le budget communal. Unanimité 2
QUESTIONS DIVERSES :
CAUE : La commune réfléchie a une réhabilitation de l’école privée pour un usage plus fonctionnel. Elle a missionné le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement qui doit faire une étude pour avoir une vision architecturale et urbanistique du projet. La convention prévoit 10 jours de travail dont 2 à charge pour la commune pour un montant de 1 400 €.
SYDER : Lors du précèdent conseil il avait été acté de payer les charges annuelles du SYDER sur le budget communal alors qu’elles ont toujours été fiscalisées. Après mure réflexion, le fait d’inscrire des dépenses nouvelles au budget nous amènerait à rechercher de nouvelles recettes et donc à monter les taux d’imposition, ce qui reviendrait au même. Le conseil acte donc le fait de maintenir la fiscalisation.
COMPTE RENDU COMMISSIONS COMMUNALES :
COMMISSION VOIRIE : Monique RAGEYS
Suite à la réfection d’une toiture au hameau de Chavannes, la route départementale est fermée à la circulation jusqu’au 30 avril.
La commission voirie a choisi cette année de consacrer le budget à la sécurité routière. La Communauté de Communes et la commune vont entreprendre conjointement des travaux de sécurisation de la voirie au hameau de Chavannes en juin pour un montant de 37 000 € HT (18 000 € sur le budget de 2020 ; 6 419 € d’amendes de police, restent 11 000 € à charge dont une partie sera prise en charge par le Département.
Ces travaux de sécurisation sont nécessaires pour la sécurité de tous. Une toiture d’habitation a encore été accrochée par un camion ces derniers jours. Le radar pédagogique avait été positionné dans le hameau de juillet 2020 à février 2021 : moyenne de 250 voitures par jour qui empruntent cette route. L’exploitation des résultats fait ressortir une vitesse élevée.
Le radar pédagogique a été déplacé au Couzon pour une analyse de la vitesse. Le Département est missionné pour une étude de sécurisation de la traversée du village.
Divers points ont été abordés pour la remise en état du chemin de l’Orzon et sur la taille des arbustes qui gênent la visibilité vers les alternats aux entrées et sorties de village.
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La séance est levée à 00:30
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 15 Avril à 20h00