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Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Rheu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 270223 1)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
Dossier suivi par :
Damien CARLO
Tél : 02.99.60.97.05
Référence : 2023-096-CPV/CT
Objet : Convocation –
Conseil Municipal du 27 février 2023
P.J. : Note de synthèse
Le Rheu, le mardi 21 février 2023
A l’attention des membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal en séance publique qui se tiendra le :
Lundi 27 février 2023 à 20H30
A la salle de l’Orme Robin de Moigné
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
La Maire,
Chantal PÉTARD-VOISIN
Ordre du jour :
Tirage au sort des jurés d’assises - Information
• Education Enfance Jeunesse
1. Léo Lagrange - Tarifs des séjours 2023 (rapporteur :
Mme Le Vigouroux-Lecomte)
2. Aides financières aux classes découvertes 2023 (rapporteur :
Mme Melou)
• Urbanisme
3. Cession d’une parcelle - ZAC des Acquêts - Mail Vaclav Havel
(rapporteur : Mme Pétard-Voisin)
4. Aménagement du territoire - Dispositif d’instruction des
Autorisations Droit des Sols (ADS) - Reconduction de la convention
par avenant (rapporteur : Mme Pétard-Voisin)
5. ZAC de la Trémelière - Nomination de la place multimodale
(rapporteur : Mme Le Fort-Pillard)
6. Acquisition de la propriété sise 1 avenue des Bruyères –
Approbation de la convention de mise en réserve foncière
(rapporteur : Mme Pétard-Voisin)
7. DIA Information (rapporteur : Mme Yvet) • Finances
8. Budget annexe « ZAC des Acquêts » - Vote du Compte de Gestion
2022 (rapporteur : M. Lesné)
9. Budget annexe « ZAC des Acquêts » - Vote du Compte
Administratif 2022 (rapporteur : M. Lesné)
10. Budget Principal - Vote du Compte de Gestion 2022 (rapporteur :
M. Lesné)
11. Budget Principal - Vote du Compte Administratif 2022 (rapporteur :
M. Lesné)
• Vie sociale et associative
12. Association Etape - Convention de partenariat 2023 (rapporteur :
M. Guiheu)
13. Projet d’Initiative Commun (PIC) - Demande de soutien financier -
Etudiants en BTS Aménagements Paysagers du lycée Théodore
Monod (rapporteur : M. Lesné)
Les membres du Conseil peuvent consulter sur place, aux heures d’ouverture, les pièces se rapportant aux délibérations qui leur sont transmises.