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Déliberation - deliberations CM 16102023
Déliberation - 05 27 2024 Liste deliberations
Ordre du Jour - ODJ CM 20032023
Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Rheu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 20032023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Handicap et inclusivité,
DIRECTION GENERALE
DES SERVICES
Dossier suivi par :
Damien CARLO
Tél : 02.99.60.97.05
Référence : 2023-134-CPV/CT
Objet : Convocation —
Conseil Municipal du 20 mars 2023
P.J. : Note de synthèse
Le Rheu, le mardi 14 mars 2023
A l'attention des membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil
Municipal en séance publique qui se tiendra le :
Lundi 20 mars 2023 à 20H30
A la salle de l’Orme Robin de Moigné
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e)
Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
La Maire,
Chantal PÉTARD-VOISIN
Ordre du jour :
e Représentation communale
1. Election d'un nouveau délégué de la commune au Syndicat
intercommunal de la gendarmerie de Mordelles (rapporteur :
Mme Pétard-Voisin)
e Finances
2. Budget annexe « ZAC des Acquêts » - Vote du Budget Primitif 2023 (rapporteur: M. Lesné)
3. Budget principal - Affectation du résultat 2022 (rapporteur :
M. Lesné)
4. Budget principal - Vote du Budget Primitif 2023 (rapporteur :
M. Lesné)
5. Vote des taux de fiscalité locale 2023 (rapporteur : M. Lesné)
e Urbanisme
6. Rénovation urbaine des Landes d’Apigné - Projet Urbain Partenarial (PUP) - Approbation du Programme des Equipements Publics (PEP) et du périmètre (rapporteur : Mme Pétard-Voisin)
7. Atlas de la biodiversité intercommunal — Approbation de la convention tripartite avec Mordelles et Chavagne
(rapporteur : M. Laizé) e Ressources Humaines
8. Détermination des ratios promus/promouvables pour les avancements de grade 2023 (rapporteur : Mme Le Fort-Pillard)
9. Création-suppression de poste (rapporteur : Mme Le Fort-Pillard) 10.Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ille-Et-Vilaine pour le lancement d’une consultation en vue de la passation d’une convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire prévoyance (rapporteur : Mme Le Fort-Pillard)
e Vie sociale et associative
11.Budget Primitif - Subventions aux associations pour 2023 (rapporteur : M. Lesné)
12.Budget Primitif - Modalités de calcul de la subvention à Agora (rapporteur : M. Lesné)
13.SNSM Portsall — Subvention exceptionnelle (rapporteur : M. Lesné) 14.Subvention exceptionnelle pour l'Ukraine (rapporteur : M. Gilbert) 15.Subvention exceptionnelle pour la Turquie/Syrie (rapporteur : M. Brémond)
16.Convention de mise à disposition d’équipements municipaux à Ecricome (rapporteur : M. Brémond)
Les membres du Conseil peuvent consulter sur place, aux heures d’ouverture, les pièces se rapportant aux délibérations qui leur sont transmises.