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Ordre du Jour - ODJ 25 septembre 2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Rheu.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 25 septembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Travail et emploi,
DIRECTION GÉNÉRALE
DES SERVICES
Dossier suivi par :
Damien CARLO
Tél : 02.99.60.97.05
Référence : 2023-489/CPV-CT
Objet : Convocation —
CM du 25 septembre 2023
P.J. : Note de synthèse
Le Rheu, le mardi 19 septembre 2023
A l’attention des membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l’honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil
Municipal en séance publique qui se tiendra le:
Lundi 25 Septembre 2023 à 20H30 c \dministratif
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, Cher(e)
Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
La Maire,
Chantal PÉTARD-VOISIN
Ordre du jour :
e Représentation
1- Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Aqua Ouest - Désignation d’un nouveau délégué (rapporteur : M. Brémond)
2- Composition des commissions municipales - Modifications -
Information du Conseil Municipal (rapporteur : Mme Pétard-Voisin)
e Education Enfance Jeunesse
3- Convention relative à la mise en place du Projet Educatif Territorial 2023-2027 et du Plan Mercredi - Approbation et autorisation de signature (rapporteur : Mme Le Vigouroux-Lecomte)
4- Département d’Ille et Vilaine - Protection Maternelle et Infantile-
Convention de mise à disposition de locaux communaux
(rapporteur : Mme Melou)
5- Association Léo Lagrange - Convention de mise à disposition de locaux communaux (rapporteur : Mme Melou)
e Marchés Publics
6- Mission de conseil et d’assistance à la maîtrise d'ouvrage pour le suivi des permis de construire des promoteurs sur le secteur des
Landes d’Apigné - Projet d’avenant au marché de services (rapporteur : Mme Pétard-Voisin)
e Finances
7- Admission en non valeurs - Pertes sur créances irrécouvrables
(rapporteur : M. Lesné) 8- Admission en non valeurs - Pertes sur créances éteintes
(rapporteur : M. Lesné)
9- Participations obligatoires aux établissements publics
intercommunaux - Validation des montants 2023 (rapporteur :
M. Lesné)
e Ressources Humaines
10-Créations - Suppressions de poste (rapporteur : Mme Le Fort-Pillard)
11-Reprise en régie directe de la compétence déléguée en animation- Enfance / Jeunesse extrascolaire - Modalités de transfert des salariés (rapporteur : Mme Le Fort-Pillard)
e Vie associative
12-Centre Intercommunal d’Action Sociale - Rapport d’activité 2022
(rapporteur : M. Piton)
13-Sporting Club Le Rheu Football - Convention de mise à disposition de locaux communaux {rapporteur : M. Brémond)
14- Association de Judo Club Ouest Rennais - Convention de mise à disposition de locaux communaux (rapporteur : M. Brémond)
15-Subvention exceptionnelle pour les 50 ans de l’association Les Gens Heureux (rapporteur : M. Aimard)
16-Comité de Jumelage - Complément de subvention (rapporteur : Mme Breton)
17-Séisme au Maroc - Subvention exceptionnelle (rapporteur : M. Lesné)
18-Séisme au Maroc - Subvention exceptionnelle pour l’association « Rosa et son cœur de brigade » (rapporteur : M. Lesné)
e Urbanisme
19-SCI du Lindon - Avis suite à arrêté préfectoral sur l’installation d’une chambre funéraire (rapporteur : M. Mangelinck)
20-Boulodrome - Convention d’occupation temporaire du domaine public en vue de la réalisation et de l’exploitation d’une centrale solaire (rapporteur : M. Laïzé)
Les membres du Conseil peuvent consulter sur place, aux heures d’ouverture, les
pièces se rapportant aux délibérations qui leur sont transmises.