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Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 16 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Isle-Adam.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage cm 16 avril 2026)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Famille,
R
É
P
U
B
L
I
QUE
FRANCAIS
E
VILLE
DE
L’ISLE-ADAM
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
se
réunira
le jeudi
16
avril
2026
à
19h30
Salon
d’honneur
de
l'Hôtel
de
Ville
La
séance
sera
ouverte
au
public.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
mars
2026.
1.
Décisions
du
Maire.
2.
Approbation
du
règlement
budgétaire
et financier
de
la ville
de
L’Isle-Adam.
3.
Compte
financier
unique
(CFU)
2025
-— Ville.
4.
Compte
financier
unique
(CFU)
2025
—
Plage.
5.
Compte
financier
unique
(CFU)
2025
-— Scène
adamoise.
6.
Affectation
des
résultats
2025
au
budget
2026 -— Ville.
7.
Affectation
des
résultats
2025
au
budget
2026
— Plage.
8.
Budget
supplémentaire
2026
— Ville.
9.
Budget
supplémentaire
2026
—
Plage.
10.
Budget
supplémentaire
2026
— Scène
Adamoise.
11.
Vote
des
taux
d'imposition
de
l’année
2026.
12.
Contribution
complémentaire
pour
le
budget
du
CCAS.
13.
Contribution
financière
au
SIPIAP.
14.
Réduction
de
la contribution
financière
à la Scène
Adamoise.
15.
Désignation
des
membres
des
Commissions
Communales
obligatoires.
16.
Création
et
désignation
des
membres
des
commissions
municipales.
17.
Création
de
la
commission
marché
forain
et
désignation
de
ses
membres.
18.
Désignation
des
représentants
du
conseil
au
sein
des
organismes
extérieurs. 19. 20. 21. 22. 23. 24. 25. 26. 27. 28. 29. 30. 31.
Désignation
et
modalités
d'exercice
du
référent
déontologue
des
élus.
Institution
de
l'indemnité
forfaitaire
complémentaire
pour
élections.
Institution
d’une
indemnité
de
mise
sous
pli
de
la propagande
des
élections
municipales.
Fixation
du
complément
de
rémunération
du
collaborateur
de
cabinet
par
référence
au
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP).
Indemnité
pour
frais
de
représentation
du
Maire.
Modification
du
PLU
soumise
à
évaluation
environnementale
—
définition
des
modalités
de
concertation. Adhésion
au
conseil
d'architecture
d'urbanisme
et
de
l'environnement
du
Val
d'Oise,
association
à
but
non
lucratif.
Tarifs
d'accueil
en
structure
Petite
enfance
des
enfants
placés
par
l’Aide
à
l’enfance
(ASE).
Modification
du
règlement
de
fonctionnement
des
EAJE.
Tarifs
de
la
Plage
pour
la saison
2026.
Remboursement
de
sinistres
—
Chute
de
branches
d’arbres
rue
de
l’abbé
Breuil
et
chemin
Pierre
Terver. Convention
d’application
du
service
d'accueil
et
d’information
des
demandeurs
de
logement
social
(SIAD)
et de
gestion
partagée
(SNE)
avec
la CCVO3F.
Approbation
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
L’Isle-Adam,
le
10
avril
2026