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Déliberation - 2023429 Sterilisation DES Chats Errants Reportee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendhuile.
Lien du pdf (Déliberation - 2023429 Sterilisation DES Chats Errants Reportee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Réception
au contrôle de légalité le 16/11/2023
à 10h49
Réference
de l'AR : 002-210207494-20231026-2023429b-DE
Affiché le 16/11/2023
: Certifié exécutoire le 16/11/2023
DEPARTEMENT
De
l'AISNE
ARRONDISSEMENT
2023/4/29
SAINT-QUENTIN
CANTON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
de
BOHAIN
COMMUNE
Conseil
Municipal
du
26
octobre
2023
De
VENDHUILE
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
26
octobre
à
19h30,
les
Membres
du
conseil
Municipal
de
la
commune
de
VENDHUILE,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la
loi, dans
la
mairie
de
VENDHUILE,
sous
la
présidence
de
Xavier
PASSET.
Étaient_
présents:
Mr
X.
PASSET,
Mr.
E.FLAMANT,
Mr
F.FORTIN,
Mme
D.FURGEROT,
Mr
L.FOURNIER,
Mme
B.
CARPENTIER,
Mr
D.FERNANDES,
Mr
D.
LETEMPLE,
Mme
M.MIELCAREXK,
Mr
F.GACH,
Mr
T.FLEUREAU,
Mme
M.FAXELLE,
et
Mr
H.DEPREZ
Pouvoirs
: néant
Excusés
: Mr
P.
AUDIN
et
Mme
N.
LEROY
Mr
F.FORTIN
a
été
nommé
secrétaire
de
séance
| Objet
: Stérilisation
des
chats
errants
Monsieur
Le
Maire
informe
son
conseil,
que
plusieurs
zones
dans
le
village
sont
impactées
par
la
prolifération
des
chats
errants,
et
qu’il
est
du
ressort
de
la
commune
de
procéder
à la stérilisation
de
ceux-ci.
il
rappelle
que
tous
les
chats
doivent
être
identifiés,
et
que
les
propriétaires
sont
tenus
de
surveiller
leurs
animaux
et
de
ne
pas
les
laisser
divaguer.
Il
convient
de
prendre
une
convention
avec
un
organisme
afin
de
pouvoir
faire
stériliser
les
chats
errants
capturés. Mme
Mielcarek
propose
de
prendre
contact
avec
des
organismes,
et
de
voir
si
l'obtention
d’une
subvention
est
possible
auprès
de
l’association
30
millions
d’amis.
Le
Conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
de
reprendre
ce
point
lors
d’un
prochain
conseil,
afin
de
délibérer
sur
la
meilleure
solution.
Xavier
PASSET
2023.11.16
10:40:23
+0100
Ref:20231107_081002_1-1-O Signature
numérique
le
Maire