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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valeille.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
DELTBERATIONS DU. CONSEIL MUNICIPAL
DE LA.COMMUNE. DE VALEILLE
Séance du 31 MARS 2026
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération
15 15 13
| __ Date de convocation : 24 mars 2026 | Date d’affichage 24 mars 2026
L’an deux mille vingt-six et le trente et un mars, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur BOUCHARD Érie, Maire.
Présents : BOUCHARD Éric Maire, VANHILLE Benoit, VIRICEL Christelle, GARDON François, MARGOTAT Lydie Adjoints, CHALLET Thierry, VENET Marie-Louise, PLOTON Laura, POYET Bruno, POYET Gaëtan, BESSON Mélanie, BERENGER Eloïse, CHARBONNIER Quentin
Absentes excusées : BONNIER Marianne, VERICEL Géraldine
Secrétaire de séance : GARDON François
DEL7/31-03-26 — Création et composition des commissions
municipales
Vu l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales ;
M. le Maire expose que le Conseil Municipal peut créer des commissions municipales destinées à améliorer le fonctionnement de l’assemblée dans le cadre de la préparation des délibérations.
Ces commissions sont chargées de préparer les affaires qui doivent être soumises au Conseil Municipal. Ce sont des commissions d’études, elles émettent de simples avis et ne disposent d’aucun pouvoir propre. Le nombre des commissions et le nombre d’élus membres sont déterminés librement par le Conseil Municipal.
Il est proposé au Conseil Municipal de créer 7 commissions.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- ADOPTE les commissions municipales suivantes :
e Urbanisme — Aménagement
Voirie — Bâtiment
Communication — Internet — Bulletin municipal
Fêtes — Cérémonie — Fleurissement
Affaires scolaires — Action Sociale
Finances — Subventions
MJC — Associations
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-214203192-20260331-DEL7_31-03-26-DE)
Accusé certifié exécutoire
(Réception par le préfet : 09/04/2026) - DÉSIGNE les membres suivants, dans chaque commission :
e Urbanisme — Aménagement
> Responsables : VANHILLE Benoit et GARDON François
> Membres : POYET Gaëtan — VIRICEL Christelle - CHARBONNIER
Quentin — VENET Marie-Louise - BERENGER Eloïse —
MARGOTAT Lydie
e Voirie — Bâtiment
> Responsable : GARDON François
> Membres : VERICEL Géraldine — POYET Bruno — CHALLET
Thierry —- CHARBONNIER Quentin —- VANHILLE Benoit
e Communication — Internet — Bulletin municipal
> Responsable : MARGOTAT Lydie
> Membres : BESSON Mélanie — PLOTON Laura — VENET Marie-
Louise — VIRICEL Christelle
e Fêtes — Cérémonie — Fleurissement
> Responsables : VIRICEL Christelle - MARGOTAT Lydie
> Membres : BONNIER Marianne —- VERICEL Géraldine — BESSON
Mélanie —- BERENGER Eloïse —- PLOTON Laura —- CHALLET
Thierry
e Affaires scolaires — Action Sociale
e Affaires scolaires: BOUCHARD Éric — VIRICEL Christelle —
BONNIER Marianne
e Action Sociale :
> Responsable : VIRICEL Christelle
> Membres: BONNIER Marianne — VENET Marie-Louise —
BESSON Mélanie
e Finances - Subventions
> Responsable : BOUCHARD Éric
> Membres : VANHILLE Benoit —- GARDON François — VIRICEL
Christelle - MARGOTAT Lydie - BONNIER Marianne — POYET
Gaëtan
e MJC - Associations |
> Responsable : BOUCHARD Éric
> Membres : PLOTON Laura — VIRICEL Christelle
ADOPTÉE à l’unanimité des membres présents.
Expédition conforme au registre.
Le secrétaire de séance, .… Le Maire,
François GARDON _ Eric BOUCHARD
nr
\ 5 > Fe | L
AU
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur e A -
(042-214203192-20260331-DEL7_31-03-26-DE
Accusé certifié exécutoire
[Réception par le préfet : 09/04/2026]
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