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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valeille.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 7)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DELIBERATION DU. CONSEIL MUNICIPAL
.DE LA. COMMUNE DE VALEILLE
Seance. du 15 SEPTEMBRE 2026
NOMBRE DE MEMBRES
Aférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération
15 15 14
[Date de convocation : Bseptembre 2026 | Date d'affichage : 8 septembre 2026
L'an deux mille vingt-six et le quinze septembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur BOUCHARD Éric, Maire.
Présents : BOUCHARD Éric Maire, VANHILLE Benoit, VIRICEL Christelle, GARDON François, MARGOTAT Lydie Adjoints, CHALLET Thierry, VENET Marie-Louise, PLOTON Laura, BONNIER Marianne, POYET Gaëtan, VERICEL Géraldine, BESSON Mélanie, BERENGER Eloïse, CHARBONNIER Quentin Absent excusé : POYET Bruno
Secrétaire de séance : POYET Gaëtan
DEL7/15-09-26 — Présentation du rapport d’activité 2025 de
la CC Forez-Est
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article
L5211-39 ;
Vu les statuts de la CC Forez-Est ;
Vu la délibération N° 2026.0004.08.07 du Conseil Communautaire de la CC
Forez-Est en date du 8 juillet 2026 approuvant le rapport d’activité 2025 ;
Vu le rapport d’activité 2025 ci-annexé ;
Chaque année, avant le 30 septembre, le Président de la CC Forez-Est
transmet au maire de chaque commune membre un rapport d’activité de l’Établissement
Public de Coopération Intercommunale (EPCI), accompagné du compte financier unique
2025 approuvé par son organe délibérant.
Monsieur le Maire présente ensuite au Conseil Municipal ce rapport
d’activité, qui donne une vision complète de toutes les actions conduites par l’EPCI. Il
retrace les grandes étapes et les temps forts de l’année précédente, aussi bien dans les
services quotidiens apportés à la population qu’à travers les grands chantiers d’intérêt
communautaire tout au long de l’année.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
- PREND ACTE de la présentation du rapport d’activité 2025 de la CC
Forez-Est.
ADOPTÉE à l’unanimité des membres présents.
Expédition conforme au registre.
Le secrétaire de séance. (TR ON Le Maire, Gaëtan POYET \ ) Éric BOUCHARD
{ SAT à Accusé de récèglioh : Ministèrs > pe Nintéieur |
[042-214203192-20260915-BET7_15-09-26-DE] CZ
Accusé certifié exécutoire ZZ
[Réception par le préfet : 29/09/2026] [4