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Compte-Rendu - doc02995620170710084405
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Jallans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - doc02995620170710084405)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Économie et finances,
République
Française
Département
Eure-et-loir
JALLANS
Compte
rendu
de
séance
Séance
du
29
Juin
2017
L'an
2017
et
le
29
Juin
à
20
heures
, le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué
, s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
,à la Mairie
sous
la présidence
de
LECOMTE
Olivier
Maire
Présents:
M.
LECOMTE
Olivier,
Maire,
Mmes
:
BOURGEOIS
Charlette,
CLEMENCEAU
Evelyne,
HELLEC
Hameline,
ROPARS
Christine,
MM
: CATHERINOT
Yves,
DE
LA
RÜE
DU
CAN
Pierre-Henry,
DESFERTILLES
Christian,
LE
PAGE
Luc,
VILLEDIEU
Loïc
Excusé(s)
ayant
donné
procuration
: Mmes
: LEBOISSETIER
Martine
à
M.
LECOMTE
Olivier,
TSHIENDA
Francine
à
M.
DESFERTILLES
Christian,
M.
THÉBAULT
Christian
à
M.
CATHERINOT
Yves
Absent(s)
: M.
VIAUD
Pascal
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 14
e
Présents
: 10
Date
de
la
convocation
: 23/06/2017
Date
d'affichage
: 23/06/2017
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
de
CHATEAUDUN
le :
“et
publication
ou
notification
du : A
été
nommé(e)
secrétaire
: Mme
ROPARS
Christine
Objet(s)
des
délibérations
SOMMAIRE
NUMEROTATION
DE
L'ALLEE
DE
L'ÉCOLE
- 2017_049
CREATION
D'UN
POSTES
D'AGENT
CONTRACTUEL
GARDERIE
ET
CANTINE
- 2017_050
CREATION
D'UN
POSTE
D'AGENT
CONTRACTUEL
MENAGE
ET
CANTINE
- 2017_051
M.
le
Maire
propose
d'ajouter
un
point
à
l'ordre
du
jour
: validation
du
nouveau
devis
d'ENEDIS
pour
le
raccordement
électrique
de
la
nouvelle
cantine
scolaire,
de
l'école
et
du
service
technique
au
Réseau
Public
de
Distribution
Basse
Tension.
Le
conseil
municipal
accepte.
NUMEROTATION
DE
L'ALLEE
DE
L'ECOLE
réf : 2017_049 Monsieur
le
Maire
rappelle
que
lors
de
sa
séance
du
28
novembre
2016,
le
conseil
municipal
a
pris
une
délibération
pour
nommer
l'allée
qui
relie
la
Rue
de
la
République
à
l'école
"Allée
de
l'Ecole".
Le
passage
de
la
fibre
nécessite
pour
chaque
point
d'accès
un
numéro
de
rue.
Pour
cela,
il
est
proposé
de
numéroter
l'école,
la
cantine
scolaire
et
les
services
techniques
comme
suit
:
Ecole :
1
Allée
de
l'Ecole Cantine
scolaire
: 3 Allée
de
l'Ecole
Services
techniques
: 5 Allée
de
l'Ecole.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
cette
numérotation.
À
la majorité
(pour
: 13
contre
: 0 abstentions
: 0)
CREATION
DE
DEUX
POSTES
D'AGENTS
CONTRACTUELS
réf : 2017_050
et 2017-051
M.
le
Maire
explique
qu'à
compter
du
1er
septembre
2017
le
poste
de
Nathalie
ROTROU
va
évoluer.
Elle
va
être
en
charge
de
la cantine
et de
la garderie
du
soir.
Elle
ne
fera
plus
le
ménage
dans
les
classes
ni à
la mairie.
Pour
la
remplacer
sur
cette
tâche
et décharger
le service
technique
de
l'entretien
du
foyer
communal,
M.
le
Maire
propose
de
créer
un
poste
pour
le ménage
de
tous
les
bâtiments
communaux
: école,
mairie,
foyer
communal
et
salle
des
associations
ainsi
que
2 heures
de
cantine
scolaire,
soit
20h
par
semaine
annualisées.
D'autre
part
la
garderie
du
matin
ainsi
que
la
cantine
fera
l'objet
d'un
autre
poste
d'agent
constractuel
à
hauteur
de
18h
par
semaine
annualisées.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
muncipal,
à
la
majorité,
accepte
ces
deux
créations
de
postes
à
compter
du
îer
septembre
2017
pour
une
durée
d'un
an.
A
la majorité
(pour
: 13
contre
: 0 abstentions :
0)
RACCORDEMENT
ELECTRIQUE
CANTINE/SERVICES
TECHNIQUE/ECOLE
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
DELIBERATION
2017-035
réf : 2017_052 Le
devis
de
raccordement
de
la
future
cantine,
de
l'école
et
du
service
technique
au
Réseau
Public
de
Distribution
Basse
Tension
d'une
puissance
de
36kVA
par
ENEDIS
comprenant
la
création
de
deux
lignes
et
deux
compteurs
: un
pour
le scolaire
et un
pour
le technique,
atteind
5 441,21€HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
la
majorité,
valide
le
devis
d'ENEDIS
pour
un
montant
de
5
441.21€RT
à
la charge
de
la commune.
Le
premier
devis
est
donc
annulé.
A
la
majorité
(pour:
13
contre
:
0 abstentions
: 0)
Complément
de
compte-rendu:
Bilan
des
TAP
2016/2017
et
planning
2017/2018
Hameline
HELLEC
et Christine
ROPARS
présentent
le bilan
financier
des
TAP
2016/2017.
Les
dépenses
(intervenants,
fournitures)
représentent
4
364€
et
les
recettes
4
979€.
Les
frais
d'encadrement
sont
de
3 735€
en
plus
des
intervenants
et bénévoles.
Les
TAP
présentent
donc
un
déficit.
Les
intervenants
ayant
donné
entière
satisfaction,
ils
seront
reconduits
en
2017/2018
sauf
Sport
Santé
28
qui
sera
remplacé
par
l'USEP
de
Chartres.
La
Croix
Rouge
interviendra
en
début
d'année
scolaire
pour
faire
une
mise
à
niveau
des
acquis.
Le
service
unique
de
la
cantine
permettra
un
temps
de
repos
d'une
heure
à
partir
de
13h
pour
les
petits,
la
première
activité
sera
réduite
à
3/4heures
avec
des
bénévoles.
Le
planning
2017/2018
sera
distribué
avec
les
inscriptions
afin
de
donner
envie
aux
parents
d'y
inscrire
leurs
enfants.
Les
activités
resteront
variées,
de
qualité
et encadreés
par
des
personnes
qualifiées.
Organisation
du
personnel
à
la
rentrée
de
septembre
Lydie
POIRIER,
en
congé
maladie,
sera
remplacée
par
Sabria
NASSI
dont
le
contrat
ASFEDEL
s'arrête
en
août
2017.
Elisabeth
TRENTIN
fera
valoir
ses
droits
à
la
retraite
le 31
août
2017.
Son
poste
sera
scindé
en
deux :
Un
agent
contractuel,
Patricia
FRESNAY,
assurera
la
garderie
du
matin
et
la
cantine,
Nathalie
ROTROU
continuera
à faire
la cantine
ainsi
que
la garderie
du
soir.
Le
ménage
des
l'école,
des
autres
bâtiments
communaux
et
la
cantine
seront
assurés
par
un
agent
contractuel,
Laura
HETTE. Cette
organisation
ne
sera
valable
qu'un
an.
Choix
du
mobilier
de
la
nouvelle
cantine
scolaire
Mmes
BOURGEOIS,
HELLEC,
ROPARS
et
LEBOISSETIER
se
sont
réunies
pour
étudier
les
différentes
possibilités
concernant
le mobilier
de
la
nouvelle
cantine
scolaire.
Elles
proposent
uniquement
de
compléter
le
mobilier
actuel
par
l'achat
de
5
tables
de
2
personnes
et
12
chaises
pour
un
montant
de
818€
HT.
Le
Conseil
municipal
approuve
ce
choix.
Point
sur
les
travaux
de
la
cantine
scolaire
Les
délais
sont
respecté
et
les
travaux
devraient
se
terminer
fin
août.
Le
transfert
du
matériel
pourrait
ainsi
se
faire
avant
la
rentrée.
La
chaufferie
est
montée,
le
sol,
les
fenêtres
et
cloisons
posés,
ainsi
que
les
réseaux.
Modification
des
règlement
cantine,
garderie
et TAP
Compte-tenu
du
nombre
importants
de
factures
impayées
pour
la
cantine,
la
garderie
et
les
TAP,
M.
le
Maire
propose
que
chaque
demande
d'inscription
soit
validée
sous
réserve
que
le
demandeur
soit
à
jour
de
ses
règlements
sur
l’année
scolaire
écoulée.
Le
conseil
municipal
approuve
cette
proposition.
Ce
point
sera
ajouté
à chaque
règlement
des
services
cantine,
garderie
et TAP
2017/2018.
Participation
financière
à
la sortie
scolaire
du
puy
du
Fou
Les
enfants
sont
partis
hier
pour
deux
jours
au
Puy
du
Fou.
La
Directrice
de
l'école,
Mme
BERTIN
sollicite
de
la commune
une
participation
financière
aux
frais
de
transport
pour
réduire
la contribution
des
parents
qui
s'élève
à
74€
par
enfants,
l'Alouette
des
Champs
finançant
50€
par
enfant. Le
conseil
municipal
décide
de
participer
à
hauteur
de
300€
aux
frais
de
transport.
Demande
de
sponsoring
Mme
POUPEAU
qui
assure
les
TAP
judo
à
l'école,
sollicite
de
la
mairie
un
don
afin
de
pouvoir
participer
aux
prochains
championnats
du
monde
en
Italie
courant
septembre.
Cette
demande
étant
à titre
personnel,
le conseil
municipal
ne
souhaite
pas
y donner
suite.
M.
le
Maire
précise
qu'il
y a
une
cagnotte
en
ligne
à
laquelle
chacun
peut
participer.
SDE
28/Territoire
d'Energie
Eure-et-Loir
La
fourniture
de
gaz
se
fera
désormais
chez
TOTAL
ENERGIE
GAZ.
La
facture
annuelle
passe
ainsi
de
8118€
à
6471€,
soit
une
économie
de
20%.
Boite
de
dérivation
au
foyer
communal
Yves
CATHERINOT
a
demandé
un
devis
à
l'entreprise
P.
LEMOULT
pour
la
pose
une
boite
de
dérivation
au
foyer
communal
afin
d'alimenter
en
toute
sécurité
les
manifestations
autour
de
ce
bâtiment.
Elle
sera
installée
pour
la
brocante
du
23
juillet
prochain.
Séance
levée
à:
22:00
M.
Maire
LECOMTE
Olivier
M.
ter
adj
CATHERINOT
Yves
M.
2ème
adj
DESFERTILLES
Christian
M.
De
la
Rue
du
CAN
P.Henry
M.
THÉBAULT
Christian
Absent
excusé
Mme
HELLEC
Hameline
Mme
ROPARS
Christine M.
LE
PAGE
Luc
Mme
LEBOISSETIER
Martine
Absente
excusée
Mme
TSHIENDA
Francine
Absente
excusée
M.
VILLEDIEU
Loïc
M.
VIAUD
Pascal
Absent
Mme
BOURGEOIS
Charlette
Mme
CLEMENCEAU
Evelyne
En
mairie,
le
03/07/2017
Le
Maire
Olivier
LECOMTE