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Déliberation - Liste DES Deliberations Votees.doc
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Boujan-sur-Libron.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Votees.doc)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
CONSEIL MUNCIPAL DU 13 MARS 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Etaient présents : Gérard ABELLA, Bernadette FARO-TAURINES, René ARGELIES, Jean- François JACQUET, Sylvie ALBERT, Sylviane LORIZ GOMEZ, Geneviève PLARD, Pierrette CASSAN, Christiane ENJALBY, Philippe ENJERLIC, Arnaud JAMME SERRES, Frédéric BONHUIL SABOT, Sandrine GIL, Olivier LACROIX, Stéphane DUIVON, Mélanie LEGRAND, Alexandre MORLA, Dominique VIEREN, Alexandre DUMOULIN
Absents représentés : Jean-Emmanuel LONG (Jean-François JACQUET), Edith JOFFRE (Frédéric BONHUIL SABOT), Sylvie FERREIRA (René ARGELIES)
Absent : Julia SIMAEYS
Secrétaire de séance : Stéphane DUIVON
Délibération n°: 1 / 7.1.7 Budget principal – Approbation du Compte de Gestion 2023 Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 2 (MM. DUMOULIN et VIEREN)
Délibération n°: 2 / 7.1.7 Budget principal – Vote du Compte Administratif 2023 Hors la présence de Monsieur le Maire
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 2 (MM. DUMOULIN et VIEREN)
Délibération n°: 3 / 7.1.7 Budget principal – Affectation du résultat de clôture 2023 Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 2 (MM. DUMOULIN et VIEREN)
Délibération n°: 4 / 7.1.7 Budget principal – Vote du Budget primitif 2024 Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 2 (MM. DUMOULIN et VIEREN)
Délibération n°: 5 / 2.1.2 Abandon de la procédure de modification n°2-2 du Plan Local d’Urbanisme - Engagement des procédures de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme et de déclaration de projet emportant mise en comptabilité du Plan Local d’Urbanisme
Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 2 (MM. DUMOULIN et VIEREN)
Délibération n°: 6 / 1.7.5 Hérault Energies – Adhésion au groupement de commande « Achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique »
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération n°: 7 / 1.7.5 Hérault Energies – Adhésion au groupement de commande « véhicules électriques et bornes de charge privées » Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération n°: 8 / 3.1 Autorisation donnée à M. le Maire de signer les documents relatifs à l’acquisition du bien immobilier cadastré section AD n°478 Pour : 20
Contre : 0
Abstention : 2 (MM. DUMOULIN et VIEREN)
Délibération n°: 9 / 3.1 Bilan des cessions et acquisitions réalisées par la Commune en 2023
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération n°: 10 / 3.5.1 Désaffectation, déclassement et cession de la partie de la parcelle cadastrée section AC n°171
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération n°: 11 / 3.6 Convention de mise à disposition de biens mobiliers à l’Association « les jardins familiaux de Boujan »
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération n°: 12 / 5.7.5 Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée – Avenant à la convention du service instruction des autorisations d’urbanisme Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération n°: 13 / 5.7.5 Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée – Défense incendie des communes : convention pour le renforcement des réseaux d’eau potable
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération n°: 14 / 4.5.4 Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault – Mandat en vue du lancement d’un marché d’achat groupé de titres restaurant
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération n°: 15 / 4.5.4 Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault – Protection sociale complémentaire – Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents territoriaux
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
Délibération n°: 16 / 8.9 Culture – Fixation des tarifs pour le concert « GOLD By Alain Llorca »
Pour : 22
Contre : 0
Abstention : 0
La liste des délibérations votées au cours de la séance est consultable en mairie et publiée sur le site de la ville de Boujan sur Libron https://www.boujansurlibron.com/