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Compte-Rendu - cm 2021.10.27 compte rendu Document publié le Mercredi 27 octobre 2021 par la commune de Chandon. Lien du pdf (Compte-Rendu - cm 2021.10.27 compte rendu)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire, CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 27 octobre 2021

Présents : Isabelle ANDRADE– Alain BOLERY - Blandine DUCHON Yohann DUMONT - Michel DURANTIN - Carole FEJARD – Michel GAY– Marion JOLIVET - Sylvie LAPALUS - Philippe LEVEQUE - Thierry MYARD - Antonio Paulo TERROSO.

Absent excusé : - Marie-Laure BONAFINI - Ludovic GRIMALDI – Claudette TRONCY

Secrétaire de séance : Blandine DUCHON

Lecture du compte rendu du CM du 15/09/2021 et approbation.

I DOB et préparation des demandes de subvention 2022 Monsieur le Maire propose au conseillers de réaliser le débat d’orientations budgétaires pour 2022 et de présenter les projets sur lesquels solliciter les partenaires financiers pour l’obtention de subventions.

Il est proposer de ne pas solliciter le département pour l’enveloppe de voirie 2022. L’enveloppe 2021 n’a pas été consommée et il sera dificile de financer deux programmes en 2022.

Pour rappel programme 2021 :

Pontage fissure : 2 500.00

Fleur de lierre : 2 098.00

La foret : 25 128.80

La côte : 18 811.00

Les esserts : 6 787.55

TOTAL : 52 827.05 € HT

Les devis seront réactualisés mais le montant de la subvention est dejà arreté. Le chemin de grange courte a beaucoup travaillé avec le passage des engins de chantier et le pontage de fissures sera peut être plus important qu’envisager en 2020. La commission voirie se réunira au printemps prochain.

Au titre de l’enveloppe de solidarité, plusieurs devis ont été demandés : changement des fenêtres de la salle de gym à l’étage de la salle commune, installation de sanitaires autolavants aux plans. Il est demandé aux conseillers de soumettre leurs idées afin que le conseil puisse délibérer lors de la prochaine séance, les dossiers complets (devis+délibération) devant être enregistrés sur le site du département avant le 31/12/2021. Des devis seront demandé pour la réfection des crépis de l’Eglise. Il faudra commencer à travailler sur le dossier de la garderie (prise de contact avec des architectes, évaluation, recherche de subventions) courant 2022 également. Monsieur le Maire informe les conseillers qu’une subvention de 13 750.00 € a été accordée au titre des amendes de police 2021 pour la sécurisation du carrefour chemin beury/les encognes (cette recette n’avait pas été inscrite au BP). Monsieur le Maire propose de solliciter une aide au titre des amendes de polices 2022 pour la sécurisation du carrefour chemin du moulin/route de Villers (devis en cours, à délibérer en novembre-décembre).

Monsieur le Maire rappelle l’avancé du chantier des plans : intervention de l’entreprise Chartier programmée pour la fin d’année. Reste à voir avec le charpentier pour le auvent. Il est proposer d’ajouter une boîte à livres (ou deux enfants/adultes). Les agents techniques ont procédés au changement de plusieurs vitres. Monsieur le Maire rappelle aux conseillers que l’enquête publique sur le zonage assainissement et eaux pluviales se termine le 4/11 et présente le devis final du BE pour approbation et cloture de la procédure soit 5 121.00 € TTC. Le conseil municipal approuve ce dernier devis à l’unanimité.II Subventions aux associations

Monsieur le Maire propose de renouveler les versements 2021 pour 2022. ORGANISMES 2021 2022

Sou des écoles 200,00 € 200,00 € OCCE Soutien des activités extra-scolaires 2 370,00 € 2 370,00 € Secours Populaire ou

Secours Catholique

Secours catholique

230 €

Secours Catholique

230 €

Croix rouge 150,00 € 150,00 € Restos du cœur 150,00 € 150,00 € TOTAL 3 100 € 3 100 € Le conseil municipal à l’unanimité vote les propositions ci-dessous. Il est rappelé que toutes les associations bénéficiant de subventions s’engagent en échange à fournir leur bilan anuel à la demande du conseil municipal.

III Marché des Encognes

Les membres de la commission présentent l’avancée du chantier. Les enrobés ont été réalisés les 18 et 19 octobre. Il reste les aménagement paysagers. La pose de la résine pour la bande piétonne se fera après un mois de « séchage » de l’enrobé, de même pour les peintures routières et en fonction des condition météoroliques (la résine nécessite un temps sec mais pas trop froid).

Monsieur le Maire présente les prévisions de plus values et moins values communiquées par le BE.

Il a été nécessaire de réaliser des renforcements au niveau de la colonne de gaz pour 9 221.24 € HT soit 11 065.49 € TT, Le conseil municipal approuve le devis Thivent. Des travaux ont été entrepris aux salamandres pour changer les canalisations du réseaux d’eaux usées régulièrement bouchées, l’entreprises Potain TP est intervenue pour 16 402.40 € HT. Le conseil munucipal approuve ce devis.

IV Décision modificative n° BP Commune

Afin de répondre à l’obligation de publication de notre PLU sur le site national géoportail de l’urbanisme, les fichiers informatiques ont dû être mis aux nrmes par le BE qui avait réalisé le PLU. Cette prestation est facturée 216.00 € TTC.

La plus value hors marché sur la voirie des encognes est à inscrire au BP L’amende de police est à inscrire au BP.

V Licence IV

L’Etat a ouvert la possibilité aux communes ne diposant plus de licence IV sur leur territoire d’en obtenir une gratuitement. Nous avons été sollicité par Monsieur et Madame FAYET , 1068 chemin de la Goutte Thessoniere qui souhaite ouvrir un gîte d’étape avec table d’hôte. Les démarches ont été faites auprés de la sous préfecture (date limite cette fin d’année).

La licence sera propriété de la commune qui la louera à l’exploitant, il y a donc lieu de fixer un prix de location et une durée. Le conseil municipal prend note de ce nouveau dispositif et refléchit au bail à proposer. Le prix et la durée seront determiné à la prochaine séance.VI Questions diverses

Le CCAS organise son repas des aînés cette fin d’année le jeudi 9 décembre 2021 à 12h00 à la salle commune. Cette année, il n’y a pas d’invitation envoyées, c’est aux gens de s’inscrire par téléphone. Le repas est offert à partir de 70 ans aux habitants de la commune. Cela a été annoncée dans les journaux par affichage et sur panneaux pocket. Il est demandé aux conseillers d’en informer les administrés concernés qu’ils connaissent. Un colis sera remis aux personnes dans l’impossibilité médicale de participer apres validation de leur situation par le conseil d’administration du CCAS. La salle des fêtes de Saint Hilaire sert actuellement d’école et ne peut acueillir le repas du CCAS de Saint Hilaire. Il aura donc lieu à Chandon et il est proposé de prêter la salle gratuitement (hors frais ménage).

La commission communication rend compte de l’avancement du prochain Infos Chandon de janvier 2022.

Monsieur le Maire informe les conseillers qu’il y a lieu de nommer un nouveau délégué au SIEL suite à la démission de Madame Isabelle ANDRADE. Auncun volontaire. La question sera resoumise à la prochaine séance.

Monsieur le Maire fait part aux conseillers des remerciements de la famille MURON pour le prêt de la salle de la mairie après les funérailles de Monsieur Daniel MURON.

Rappel : Cérémonie du 11 novembre le dimanche 14 novembre au cimetière à 11h00.

La cérémonie des vœux de la municipalité est fixée au mardi 11 janvier 19h00.

Prochain CM 24 novembre 2021 20h30.