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Compte-Rendu - cm 2021.04.28 compte rendu Document publié le Mercredi 28 avril 2021 par la commune de Chandon. Lien du pdf (Compte-Rendu - cm 2021.04.28 compte rendu)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Transports, CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 28 AVRIL 2021

Présents : Isabelle ANDRADE - Alain BOLERY – Marie-Laure BONAFINI - Blandine DUCHON - Yohann DUMONT - Michel DURANTIN - Michel GAY - Marion JOLIVET – Sylvie LAPALUS - Philippe LEVEQUE - Thierry MYARD – Claudette TRONCY.

Absent excusé: Carole FEJARD - Ludovic GRIMALDI – Antonio Paulo TERROSO.

Secrétaire de séance : Philippe LEVEQUE.

Monsieur le Maire accueille Clotilde ROBIN et Jérémie LACROIX, conseillers départementaux du canton de Charlieu. Les conseillers départementaux proposent aux élus une présentation des compétences et du fonctionnement du département, de son budget et des partenariats qui sont en place avec les communes. Un temps d’échange est proposé à l’issu de la présentation. Monsieur le Maire les remercie de leur présence et des informations apportées. Mme ROBIN et M. LACROIX quitte la séance.

Monsieur le Maire donne lecture du compte rendu de la séance du 31 mars 2021 qui est approuvé à l’unanimité.

I Arrêt de l’étude de zonage et du règlement eaux pluviales Monsieur le Maire présente aux conseillers le rapport final de l’étude de zonage eaux pluviales et le projet de règlement.

Le conseil municipal à l’unanimité arrête le zonage et le règlement. Le dossier complet sera transmis pour évalutation environnemental puis soumis à enquête publique dans l’été.

II Ecole : organisation du temps scolaire

Monsieur le Maire rappelle que le temps scolaire est organisé sur 4 jours à Chandon. La Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale (DSDEN) nous demande de confirmer le choix de maintenir l’organisation du temps scolaire sur 4 jours à la rentrée 2021-2022. Le conseil municipal, à l’unanimité approuve le maintien de l’organisation du temps scolaire sur 4 jours.

III Intercommunalité

Le Conseil Municipal nomme Carole FEJARD référent lecture publique. Monsieur le Maire informe les conseillers que Charlieu Belmont Communauté a mis en place une aide à l’achat de vélo à assistance électrique (VAE) de 20% du prix d’achat plafonnée à 200.00 €. Il s’agit de crédits d’Etat géré par la Communauté de Communes. L’enveloppe attribuée est de 12 000.00 €. Les conditions d’éligibilités sont disponibles sur le site de la Communauté de Communes. Le Conseil Municipal valide la signature d’une convention avec la Communauté de Communes pour l’embauche d’un stagiaire qui réalisera l’inventaire électromécanique des réseaux d’eau et d’assainissement de toutes les communes. Le coût sera de 50.56+79.72 € / commune. Le Conseil Municipal est informé que la Communauté de Communes adhère pour 0.11€/ habitants à l’ADIL, Aide Départementale d’Information sur le Logement. Monsieur le Maire informe les élus des pré-demandes déposées au titre du CRTE (Contrat Relance Transition Ecologique) : aménagements de l’aire de loisirs des plans, modification de fenêtres à l’école, travaux des Encognes, bâtiment de la garderie. L’enveloppe disponible et les modalités d’attribution ne sont pas encore connues.

IV questions diverses

Un point sur les travaux en cours est fait.

Le chantier des Encognes avance bien. L’entreprise sera en congé la semaine de l’Ascension, la circulation sera rétablie pendant ce congé. Nous attendons l’accord de la préfecture sur le plan de retrait de la colonne en amiante, l’entreprise travaille sur les branchements pour l’instant. Pour la collecte des OM, le camion poubelle ne pouvant pas circuler sur le chantier, les riverains ont été informés par courrier qu’ils doivent emmener leur poubelle au début de la rue pour qu’elle soit collectée.

Un parking a été aménagé à l’aire des plans, les containers de tri ont été déplacés, la haie a été arrachée et remplacé par 3 arbres. La commission se réunira le 11/05 pour discuter de la suite des aménagements.Un agent technique en disponibilité pour création d’entreprise depuis deux ans a renouvelé sa demande pour convenance personnelle.

La Région a été sollicitée pour la création d’un abri bus sur le parking de l’école à la croix leigne. Les travaux sont pris en charge par la Région qui dispose de la compétence transport scolaire des élèves du secondaire. Seule la dalle sera à la charge de la commune. L’emplacement précis doit être validé. Les élections départementales et régionales auront lieu le dimanche 20 et 27 juin 2021. Afin de faciliter le respect de la distanciation, les bureaux de vote seront déplacés dans la salle des sports de l’école pour la croix leigne et dans la salle des fêtes pour le bourg. Un appel à volontariat sera fait via panneaux pocket pour tenir les bureaux de vote.

Prochain CM mercredi 26 mai 2021 à 20h30.