Compte-Rendu - CR+5+fevrier+2021

Documents similaires

Compte-Rendu - CR+5+fevrier+2021

Compte-Rendu - CR+20+Mai+2021

Compte-Rendu - CR+28+fevrier+2014

Compte-Rendu - CR+5+avril+2023

Compte-Rendu - CR+12+novembre+2021

Compte-Rendu - CR+28+fevrier+2014

Compte-Rendu - CR+25+Septembre+2014

Compte-Rendu - CR+10+SEPT+2021

Compte-Rendu - CR+5+avril+2023

Compte-Rendu - CR+15+Déc+2017

Compte-Rendu - CR+5+fevrier+2021 Document publié le Vendredi 5 février 2021 par la commune de Tosse. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+5+fevrier+2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Sport, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU

5 FEVRIER 2021

Le conseil municipal s’est réuni le 5 février 2020, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude

DAULOUEDE, Maire.

Présents

Jean-Claude DAULOUEDE, Géraldine CAYLA, Lionel COUTURE, Françoise TROCCARD, Philippe

MORICHERE, Magalie PIERRE, Alain NEHLIG, Régine GOALARD, Ludivine LABEYRIE, Belal BENHADJ,

Francis CAZAUX, Jean-Louis GIOVANNOLI, Christian LAJUS, Xavier COUSTE, Corinne GUILHEM,

Claude CHUZEVILLE, Jennifer MORLAES, Stéphanie TAUZIAS

Procurations : R.Goalard à F. Troccard

Secrétaire de séance : A. Nehlig

Le CR du 11/12/2020 est adopté à l’unanimité

Compte-rendu des commissions :

Compte rendu réunion commission Scolaire : Cayla Géraldine

Situation Covid

• 3 familles sont touchées par le covid (Parents positifs), les enfants sont donc des cas contact et sont isolés. Pour l’instant, pas de cas positif chez les enfants.

• Gaelle (animatrice) est également cas contact (de sa nounou) depuis ce weekend et est isolée en attendant de faire un test mardi.

• Si des cas positifs sont recensés à l’école, c’est l’ARS qui nous donnera la marche à suivre

(fermeture de classes, fermeture d’école).

• Si c’est le cas, nous proposerons au personnel de réaliser une campagne de test si certains le souhaitent.

• Les 13 zones vont être rétablies dans la zone suite à la commande de plots pour délimiter les zones en toute sécurité dans la cour.

• Au périscolaire et au centre, le brassage est aussi limité.

• A la cantine, de nouvelles mesures sont mises en place pour respecter au mieux la

distanciation.

• Il est malgré tout impossible de positionner les enfants en quinconce.

• Nous avons convenu avec Eric, l’envoi d’un email aux familles pour re sensibiliser à la

situation sanitaire et aux mesures à respecter.

• Nous avons réuni les agents à 13h30 pour leur assurer que nous étudions la situation sanitaire de manière très régulière. Que nous avons conscience de certaines inquiétudes et que nous sommes à leur écoute si besoin.

• Suite à un échange avec la mairie de Saint Vincent de Tyrosse et afin d’assurer une meilleure pédagogie pour les classes de maternelle et CP, nous allons commander des masquesinclusifs (36) pour les enseignants et Atsem des classes de maternelles et CP => un budget de

360€ pour des masques utilisables jusque la fin de l’année scolaire (50 lavages possibles).

Conseil Municipal des jeunes (Christian, Charlène et Julie)

• 15 candidatures en CM2. 8 candidatures de collégiens. Pas de candidature au lycée.

• Relance à faire sur Facebook pour dernière semaine de candidature.

• Elections prévues fin février.

• Installation du conseil municipal des jeunes le samedi 13 ou 20 mars.

• A la suite de l’élection, les élus seront présents au prochain conseil municipal et un weekend d’intégration sera réalisé.

Aménagement Cour de l’école (Claude)

• Claude a regardé plusieurs aménagements et tarifs.

• Table de ping- pong, clôture, bac à sable en hauteur, bac pour jardiner, banc autour arbre.

• Nous prévoyons un RV avec Géraldine et Claude pour passer les commandes

• Lignes au sol => demander une proposition aux enseignants

• Commande à prévoir pour le parcours sportif

Entretiens annuels d’évaluation

• Ils commencent à partir du vendredi 29 janvier et s’étaleront jusque fin février.

• Géraldine participe à certains entretiens d’agents (annonce de 35h ou de futurs CDI) et réalise ceux de Caroline et Charlène.

• Prévoir la bouteille de champagne à offrir à chaque agent lors de l’entretien.

Demande de devis jeux à côté du city stade

• Avec Jean-Claude, nous avons demandé un devis pour l’installation de jeux complémentaires entre le city stade et le pumptrack.

• Des jeux destinés aux 8 ans et plus : filet d’escalade et balançoire.

• Chape béton, sol coulé et clôture à prévoir

Sujets prochaines réunions enfance/jeunesse

• Projet Maison des jeunes à étudier. (exemple Moliets ?)

• Finalisation des commandes de jeux

Compte rendu commission communication : G. Cayla

1) Site internet et sa gestion

- Répartition du site pour analyser l’existant, proposer et implanter les changements

- Formation des administrateurs (assurée par Alain) => prévue le samedi 10 avril de 9h à

12h

- Nb les infos pour le site pourront être fournies par tous.

- Sensibiliser tous les membres du CM pour alimenter le site Internet

Alain : actu et newsletter

Jean-Louis : rédacteur et apport d’info

Corinne : Culture/Loisirs/associations

Elodie : Vie pratique, découvrir TosseMagalie : culture/loisirs/association, découvrir Tosse

Géraldine : Vie municipale, enfance/jeunesse

2) Projet Guide d’accueil

Nous allons faire appel à la société médiapresse pour créer un guide d’accueil.

24 pages, 2000 exemplaires, 6 pages de pub des commerces et artisans locaux (qui payent le guide).

Valable 2 ans. Ce guide sera aussi présent en ligne sur le site.

Et nous pouvons aussi être répertorié sur le site communepratique.fr

Prévoir 45 jours pour la réalisation => avoir donné toutes les infos mi-mars pour parution début mai

C’est la commerciale de l’entreprise qui contacte les entreprises locales pour leur proposer des

encarts de pub avec une lettre d’accréditation écrite par la mairie.

St Jean de Marsacq doit travailler aussi avec cette entreprise pour un guide d’accueil.

3) Application Panneau Pocket

Suite à la suppression du panneau lumineux d’information qui sera effectuée par MACS, MACS paiera

à la commune l’inscription à l’application Panneau Pocket.

Nous devons définir qui alimente cette appli.

4) Panneaux d’affichage

Enlever le bandeau «bonnes fêtes ».

Demander un devis pour un bandeau « bienvenue à Tosse »

Commission sociale : F. TroccardCommission bâtiments :P. Morichère

Lundi 1er Février, nous avons eu la première réunion des travaux pour la maison de la chasse. Le maçon et l’électricien doivent commencer la semaine prochaine.

A la suite de cette réunion, avec M. Lamaison nous nous sommes rendus au centre de loisirs pour faire l’étude du bureau de Caroline.

Mercredi 3 Février, nous avons eu la visite du Lieutenant Hermenier, responsable du service incendie et secours des Landes. Il a fait une contre visite de la salle, il y a encore quelques petitesmodifications à apporter, concernant la sécurité, au niveau de la salle omnisports. Pour l’instant, la commission ne se prononce pas dans l’attente de mise aux normes des travaux demandés.

Nous avons besoin, de monter un dossier l’année prochaine pour intégrer, les locaux du tennis, de la pétanque et le bar (liaison alarme incendie notamment) dans le bâtiment de la salle de Maremne.

Par la même occasion, nous avons évoqué le sujet de la sécurité du groupe scolaire et du réfectoire, la visite de contrôle aura lieu courant Août prochain.

Compte rendu Sports et Associations : A. Nehlig

1) Principes Généraux:

Le Conseil Municipal définit les conditions d'attribution des subventions.

Il s'assure que ces conditions sont justes et équitables

L'attribution d'une subvention doit répondre à des besoins justifiés et qui ont un rapport direct avec les statuts et les buts de l'association

En période de fonctionnement normal une association doit s'organiser pour équilibrer ses comptes de la période annuelle en cours et, si nécessaire, utiliser une partie des réserves, constituées au cours des exercices précédents, sans mettre en danger sa situation financière. La subvention accordée est destinée à être utilisée au cours de l'exercice pour lequel elle a été attribuée. Exceptionnellement elle pourra être accordée pour compenser "en partie" le déficit de l'exercice antérieur.

Une subvention pourra être accordée pour aider à la création d’une nouvelle association. Cette nouvelle association devra toutefois justifier d'un réel intérêt pour la collectivité et elle devra appuyer sa demande d'un dossier détaillé

Nota:

Les subventions ne doivent pas être considérées comme les seules aides apportées par la commune au monde associatif.

La mise à disposition de locaux ou d'espaces en plein air, la prise en charge des frais de fonctionnement et les coûts d'entretien représentent également des contributions importantes.

2) Critères à prendre en considération

L'attribution d'une subvention prendra en compte plusieurs critères parmi lesquels nous pourrions retenir:

- La participation active aux événements et animations organisés en commun par la municipalité - Les animations organisées par l'association pour la commune

- Les dépenses occasionnées par la location de salles lorsque la commune ne dispose pas des équipements et installations nécessaires

- L'emploi d'intervenants rémunérés

- Les facilités accordées pour permettre à des personnes !enfants, adultes...) d'adhérer à l'association - Les actions particulières en faveur des jeunes

- Le Nombres d'adhérents et le montant de l'adhésion

- Les investissements, équipements ou matériels, qui ne sont pas pris en charge directement sur le budget communal

- Autres ...

Grille d'évaluation

Chaque critère, selon son importance, sera doté d'un "capital" de points.

Ils seront ensuite attribués, en totalité ou en partie, selon le niveau de réalisation du critère (en cours de finalisation).3) Dossier et informations à fournir par les associations

Les associations qui ont signé la "Charte des Associations de Tosse" se sont engagées à informer chaque année, la municipalité, de la vie de l'Association.

Celles qui souhaitent solliciter la Municipalité en vue de bénéficier d'une subvention devront nous adresser un dossier à l'appui de leur demande.

Une fiche précisant les renseignements et justificatifs à fournir sera finalisée rapidement et envoyée aux associations.

Informations qui seront demandées:

- Expliquer la raison pour laquelle une subvention est demandée et quel montant - Nombre d'adhérents, enfants, adultes, Tossais et hors commune

- Cotisations annuelles demandées aux adhérents (hors frais licence...)

- Etat des recettes dépenses de la dernière période annuelle

- Solde trésorerie à la fin du dernier exercice

- Budget prévisionnel pour le nouvel exercice

- Compte rendu de la dernière AG

- Justificatif de l'usage fait de la dernière subvention reçue

Commission culture : M. Pierre

Théâtre

- Rencontre des membres de l’association théâtrale SOLYCATE le 21/12/20, pour leur montrer la salle de Maremme. Salle OK pour eux. On partirait sur un match d’improvisation. - Budget : 500 € + repas des acteurs + commission culture

- Report de la représentation du 6 mars au 9 octobre 2021 car la situation sanitaire est toujours critique.

Spectacle estival :

- Projet d’un spectacle en plein air, en mutualisation avec 3 à 4 communes de MACS, afin de partager les frais de déplacements des artistes et réduire les coûts de la prestation. Orx et Hossegor seraient partants déjà.

Coût entre 300 € et 500 € avec la mutualisation.

Nous souhaiterions accueillir la troupe Le pianO du lac, voir sur www.pianodulac.fr

« Un piano, un lac, une plage... Le pianO du lac propose au public de vivre un instant de rencontre et de poésie sur l’eau au cœur de sites aquatiques naturels ou urbains exceptionnels ».

Parcours Terra Aventura

Nous avons eu une réponse de l’office du Tourisme fin décembre :

- Le dossier de Tosse sera présenté plutôt au printemps car en janvier ils ont privilégié les

projets d’agrandissement de parcours existants.

Projet Jumelage

Mardi 12 janvier : Réunion de la commission avec la rencontre d’Elisabeth Van Der Merwe, habitante de Tosse, originaire d’Angleterre pour parler du projet.

- Elisabeth toujours partante pour nous aider sur le projet

- Une lettre de demande de jumelage est prête et Elisabeth se propose de la traduire afin de faire une demande officielle bien propre.- Nous ferons un petit dossier de demande avec les attraits de notre commune. - Après réflexion, nous allons essayer de trouver un village qui nous plait plutôt que le village de ses parents. Tant qu’à faire un jumelage qui sera sur du long terme autant se lier avec un village qui nous tient à cœur.

Néanmoins pas facile, car beaucoup de village Anglais sont déjà jumelés et nous souhaitons trouver un village similaire avec approximativement le même nombre d’habitants, avec au moins une école, des associations etc… Si possible pas trop loin d’un aéroport. Ensuite, le village devra aussi accepter notre demande. Nous avons des pistes mais nous recherchons encore notre village idéal, un village qui sera la base de notre beau projet.

D’après la liste des jumelages anglais, nous serions le seul village landais avec un jumelage anglais, nous aurions donc l’exclusivité !

- Il faudra créer un comité de jumelage, sorte d’association pour l’aide à la gestion de ce jumelage, sur la base d’un volontariat. Ainsi en cas de changement de municipalité cela permettrait la continuité du jumelage.

Préparation BP 2021 : rapporteur Daulouède Jean Claude

Monsieur le Maire demande à chaque commission de faire remonter le montant des investissements que nous devons inscrire au BP 2021 qui doit être voté avant le 15 avril prochain ; quelques pistes ont été évoquées :

• la maison de la nature : les travaux vont débuter semaine prochaine.

• la liaison piétonnière route de Saubion : l’analyse des offres est en cours, les travaux devraient commencer en mars.

• L’aménagement de l’aire de jeux situés près du City park

Par ailleurs, il serait souhaitable d’établir un programme pluriannuel d’investissements qui tient compte de notre programme électoral.

Délibération attribution de compensation MACS : rapporteur Daulouède Jean Claude

Approbation du montant des attributions de compensation des communes résultant de la variation du montant des charges transférées pour l’exercice des compétences en matière de plans locaux d’urbanisme en tenant lieu et carte communale et de GEMAPI.

• Modification de l’attribution de compensation liée à la fin des mises à disposition des 3 agents communaux de Capbreton, Labenne et Soustons.

• La compétence en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI) incombe au Syndicat des Rivières Côte Sud. Les subventions escomptées de la part des partenaires institutionnels sont en baisse, il est nécessaire d’attribuer une subvention de 36936,80 € au Syndicat selon la clé de répartition initiale soit : 25% superficie bassin versant corrigée-25% linéaires cours d’eau-25% population DGF rapportée au BV et 25% potentiel fiscal 3 taxes rapportée BV

La délibération est acceptée à l’unanimité.

Vente de l’appartement de la poste : rapporteur Daulouède JC

Monsieur Barus d’Angresse est intéressé par l’acquisition de l’appartement jouxtant la Poste au prix de 300 000€ et a donné son accord à Tosse Immo. Le détachement entre l’appartement et lelocal de la poste doit être transmis par 1er Plan au notaire Darmaillacq à Soustons en vue de la signature du compromis de vente.

Divers : rapporteur Daulouède JC

• Discussion autour de la vente de l’ancien Presbytère ; un appel à projet devrait être lancé auprès de divers constructeurs en leur indiquant la destination des locaux

(professionnels-appartements…) Une première consultation avait déjà été faite en 2016, la problématique qui avait été soulevée par les bâtiments de France était la démolition du bâtiment qui le qualifiait d’élément de qualité qui participait à l’identité de la commune.

• Macs propose de retirer le panneau lumineux défectueux depuis de nombreuses années et de le remplacer par une application de communication appelée Panneau Pocket que les usagers de la commune pourront installer sur leur smartphone afin de disposer des informations que la mairie souhaitera diffuser. Cette technologie répond aussi aux obligations liées à notre Plan Communal de Sauvegarde. Cette opération de retrait du panneau lumineux et le déploiement de Panneau Pocket seront pris en charge en totalité par MACS. Les personnes en charge de cette nouvelle application seront Géraldine CAYLA-Magalie PIERRE et Corinne GUILHEM.

• L’INSEE nous communique le recensement de la population de TOSSE au 1er janvier 2018 en vigueur au 01/01/2021 soit :

Population municipale : 3119 habitants

Population comptée à part……. 77

Population totale………………….. 3196 habitants

• Lecture du rapport moral et financier établi par le groupe de bénévoles de la Médiathèque que le Maire remercie très chaleureusement pour leur dévouement et leur implication.

• Délibération prise à l’unanimité pour la réalisation des heures supplémentaires et complémentaires des agents.

• Prise en charge par la commune d’une partie des travaux d’amélioration de la sono de l’église pour un montant de 987€ TTC, l’autre partie des travaux est prise en compte par la paroisse.

• Dans le PPI voirie établi par Macs, prise en compte priorité 1 de l’aménagement du centre bourg pour un montant de participation Macs à hauteur de 333 340€ et liaison piétonnière route de Saubion à hauteur de 38 000€

• Monsieur le Maire présente à l’écran les OAP (opération d’aménagement programmé) inscrites au PLUI.

1. Opération située en prolongement du Lotissement des Bruyères et jouxtant le PRL …….12 lots, le permis d’aménagé est accordé.

2. Présentation esquisse d’un futur lotissement situé en prolongement de celui décrit ci-dessus…26 lots et 20 logements sociaux-Le permis d’aménager n’est pas encore déposé.

3. Toujours dans le prolongement des opérations précédentes…esquisse

comprenant 14 lots + 10 logements en collectif dont le social prévu au PLUI.- le permis n’est pas encore déposé

4. Opération située près de la station d’épuration, derrière le lotissement Sainte-Marie :26 lots et 18 logements en collectifs dont du Social, permis

d’aménager pas encore déposé.

• Monsieur Froustey -Président de Macs sera en mairie de Tosse le jeudi 4 mars à 17 heures pour faire le point sur les dossiers communaux, les conseillers municipaux sont invités. • Délibération prise pour dénomination des rues :1 – lotissement la clé des champs : rue de carolins et impasse

2 – clos pouillon : clos de Pouillon

3 – clos carreté : clos du Carreté

• Tous les conseillers municipaux et leurs conjoints sont invités à la messe de mariage de notre adjoint Philippe Morichère et au vin d’honneur qui suivra la cérémonie le samedi 10 juillet à 16h30 à l’église de Tosse et à l’apéro servi à la salle de Maremne.