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Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Rosel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 9 fevrier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Acte rendu exécutoire Certifié conforme à l’original présenté Après dépôt en préfecture Signé électroniquement Véronique MASSON, Maire
Mairie de ROSEL 6 rue Boulay 14740 ROSEL - Tél-Fax 02 31 80 01 51
DEPARTEMENT DU CALVADOS - ARRONDISSEMENT DE CAEN - CANTON DE BRETTEVILLE L’ORGUEILLEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-six, le neuf du mois de février , à dix-huit heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en la Mairie de ROSEL, sous la présidence de Madame Véronique MASSON, Maire.
Etaient présents : Véronique MASSON, Béatrice TURBATTE, Allain ROUSSEAU, Didier MAUGER, Evelyne OZOUF , Marc FONTAINE, Yann FROTIN, Gisèle DUBOIS-LELIEVRE, Patrick BONHOMME,
Absents / Excusés : Maryline HELIARD, Laëtitia NOURY , Arnaud LEPORTIER, Catherine EPRON, François-Jérôme AGATI,
Pouvoirs :
Secrétaire de séance : Mme Evelyne OZOUF
Date de convocation : 03/02/2026 Date d’affichage : 03/02/2026
Nombre de membres en exercice : 14 Présents : 9 Votants : 9
DELIBERATION N°2026-01
APPROBATION DES ZONAGES RELATIFS A LA CANDIDATURE D’INSCRIPTION DES PLAGES DU DEBARQUEMENT NORMANDIE 1944 AU PATRIMOINE MONDIAL
Le conseil municipal de la commune de Rosel, après avoir pris connaissance des propositions de zonages définies dans le cadre de l’élaboration du dossier de candidature pour une inscription des Plages du Débarquement au Patrimoine mondial de l’UNESCO (zone du Bien et zone tampon),
CONSIDERANT l’intérêt de la démarche de candidature pour une inscription des Plages du Débarquement au Patrimoine mondial de l’UNESCO,
Le conseil municipal
après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :
• D’APPROUVER les zonages relatifs à la commune de Rosel tels que précisés sur les cartes jointes en annexe (fond IGN et fond cadastral) ;
• D’AUTORISER le Maire à signer tous les actes utiles à la mise en œuvre de cette décision.