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Conseil Municipal - CM du 9 fevrier 2026
Document publié le Lundi 9 février 2026 par la commune de Rosel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 9 fevrier 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 9 février 2026
L’an deux mille vingt-six, le neuf du mois de février, à dix-huit heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en la Mairie de ROSEL, sous la présidence de Madame Véronique MASSON, Maire.
Etaient présents : Véronique MASSON, Béatrice TURBATTE, Allain ROUSSEAU, Didier MAUGER, Evelyne OZOUF, Marc FONTAINE, Yann FROTIN, Gisèle DUBOIS-LELIEVRE, Patrick BONHOMME,
Absents / Excusés : Maryline HELIARD, Laëtitia NOURY, Arnaud LEPORTIER, Catherine EPRON, François-Jérôme AGATI,
Pouvoirs :
Secrétaire de séance : Mme Evelyne OZOUF
1) ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Mme Evelyne OZOUF est élue secrétaire de séance.
2) APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2025
Le compte rendu du conseil municipal du 11 décembre 2025 a été adopté à l’unanimité.
3) 2026-01_APPROBATION DES ZONAGES RELATIFS A LA CANDIDATURE D’INSCRIPTION DES PLAGES DU DE- BARQUEMENT, NORMANDIE, 1944 AU PATRIMOINE MONDIAL
Le conseil municipal de la commune de Rosel, après avoir pris connaissance des propositions de zonages définies dans le cadre de l’élaboration du dossier de candidature pour une inscription des Plages du Débarquement au Patrimoine mondial de l’UNESCO (zone du Bien et zone tampon),
CONSIDERANT l’intérêt de la démarche de candidature pour une inscription des Plages du Débarquement au Patrimoine mondial de l’UNESCO,
Le conseil municipal
après en avoir délibéré, à l’unanimité décide :
• D’APPROUVER les zonages relatifs à la commune de Rosel tels que précisés sur les cartes jointes en annexe (fond IGN et fond cadastral) ;
• D’AUTORISER le Maire à signer tous les actes utiles à la mise en œuvre de cette décision.
4) QUESTIONS DIVERSES
La séance est levée à 18h30
Le Maire,
Véronique MASSON