Conseil Municipal - CM 5 juin 2026

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Conseil Municipal - CM 5 juin 2026 Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Rosel. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 5 juin 2026)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, CONSEIL MUNICIPAL

Vendredi 5 juin 2026

L’an deux mille vingt-six, le cinq du mois de juin, à vingt heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en la Mairie de ROSEL, sous la présidence de Monsieur Yann FROTIN, Maire.

Etaient présents : Yann FROTIN, Marie-Hélène AGATI, Didier MAUGER, Evelyne OZOUF, Patrick BONHOMME, Fanny GOURDIN-LAVILLE, Cédric de CARVALHO, Marjorie LEPORTIER, Guillaume de FROBERVILLE, Laëtitia NOURY, Samuel EPRON, Béatrice TURBATTE, Marc FONTAINE

Absents / Excusés :

Pouvoir : Stéphane DUFOUR à Yann FROTIN, Monica VINCI à Béatrice TURBATTE

I- ÉLECTION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE

M. Cédric de CARVALHO est élu en qualité de secrétaire de séance.

II- ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 18 MAI 2026

Monsieur le Maire soumet au conseil municipal le procès-verbal de la séance du 18 mai 2026. Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal est soumis à l’approbation du conseil municipal. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité approuve le procès-verbal de la séance du 18 mai 2026.

III- DÉLIBÉRATION N°2026-24_DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL POUR L’ELECTION SENATORIALE

Les conseillers municipaux du Calvados sont convoqués ce jour en vue de la désignation des délégués et suppléants au sein du collège électoral qui sera chargé de procéder à l'élection des sénateurs. Les deux membres présents les plus âgés et les deux membres présents les plus jeunes du Conseil municipal forment le bureau électoral. La présidence appartient au maire.

A Rosel, le nombre de délégués est fixé à 3 et le nombre de suppléants à 3.

L'élection des délégués et celle des suppléants a lieu séparément, sans débat, au scrutin secret majoritaire en deux tours. Le Conseil municipal procède à l'élection des suppléants aussitôt après l’élection des délégués. Les candidats peuvent se présenter soit isolément, soit sur une liste qui peut ne pas être complète. Les adjonctions et les suppressions de noms sont autorisées. La circonstance qu'une personne ne se soit pas portée candidate ou soit absente ne fait pas obstacle à son élection si elle obtient le nombre de suffrages requis.

Au premier tour, la majorité absolue des suffrages exprimés est exigée. Au second tour, la majorité relative suffit. En cas d'égalité des suffrages exprimés, le candidat le plus âgé est déclaré élu.

Les délégués et les suppléants sont élus par des conseillers municipaux au scrutin majoritaire uninominal (un délégué à élire) ou plurinominal dans les autres cas. Les suffrages sont décomptés individuellement par candidat et non par liste.

L'ordre des suppléants est déterminé successivement par l'ancienneté de leur élection (élection au premier ou au second tour) puis, pour les suppléants élus à l’issue d’un même tour de scrutin, par le nombre de voix obtenues et, en cas d'égalité de voix, par l'âge des candidats (le plus âgé étant élu). Ainsi, pour les suppléants appartenant à une même liste, l’ordre est déterminé, en cas d'égalité de voix, par l'âge des candidats et non par leur rang de présentation sur la liste.Le maire appelle à candidature. Une seule liste, complète est déposée.

Titulaires :

1. Majorité LEPORTIER

2. Fanny GOURDIN-LAVILLE

3. Yann FROTINSuppléants :

1. Didier MAUGER

2. Evelyne OZOUF

3. Marie-Hélène AGATI

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

 DE DESIGNER les délégués et les suppléants en vue des élections sénatoriales.  D’AUTORISER le Maire ou son représentant à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

IV- DELIBERATION N°2026-25_PRISE EN CHARGE DE LA DESTRUCTION DES NIDS DE FRELONS ASIATIQUES

Les membres du conseil municipal sont informés de la prolifération des frelons asiatiques sur le territoire communal et des risques que représentent leurs nids pour la sécurité de la population ainsi que pour la biodiversité.

Suite à la suppression de la subvention précédemment accordée par le Département du Calvados pour la destruction des nids de frelons asiatiques, il est proposé de maintenir une participation communale afin d’accompagner les administrés dans cette démarche.

Il est ainsi proposé que le coût de destruction des nids situés chez des particuliers soit pris en charge à hauteur de :

- 50 % par le particulier ;

- 50 % par la commune de Rosel.

Cette participation communale interviendrait sur présentation d’une facture acquittée établie au nom et à l’adresse de l’habitant de Rosel, par une entreprise référencée auprès de la FREDON. La somme attribuée par arrêté du Maire, sera versée directement sur le compte de la famille, sur présentation d’un RIB signé.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide :

 DE REFUSER la prise en charge à 50 % par la commune du coût de destruction des nids de frelons asiatiques chez les particuliers ;

 DE PRECISER que pour l’instant la commune prend encore à sa charge 100% de la destruction des nids de frelons asiatiques ;

 D’AUTORISER le Maire ou son représentant à signer tout document nécessaire à l’exécution de la présente délibération.

Une nouvelle délibération viendra préciser le pourcentage de prise en charge par le particulier et par la commune. De plus, les moyens de facturation aux particuliers seront précisés au moment de cette délibération.

V- QUESTIONS DIVERSES

Madame Rousseau se propose d’ouvrir l’Église régulièrement

La commission travaux/urabnisme/voiries/sécurité/environnement se réunira le samedi 20

juin 2026 à 10 H 30.

La Commission communication se réunira le lundi 15 juin 2026 à 20 H 00.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 H 30 heures

Le Maire,

Yann FROTIN