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Procès Verbal - 2148660
PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables
Procès Verbal - 1800146
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chagnon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1800146)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
72
rue
de
la Fontaine
Disparue
42800
CHAGNON
TEL
04.77.75.44.10
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
Septembre
2024
Présents
:
Mmes
Frédérique
CHAVE,
Virginie
CHIRAT,
Colette
CHAISE,
MM.
Pascal
COLOMBAN,
Bruno
VACHON,
Maurice
PIEGAY,
Jean
Michel
FOND,
Eric
FERRAND
et
Dominique
DUGAND.
Absente
excusée
: Dominique
PAGLIARIN
donne
pouvoir
à Virginie
CHIRAT.
Secrétaire
de
séance
: Jean-Michel
FOND
Le
procès-verbal
du
10 juillet
2024
est approuvé
à l’unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
:
SITUATION
DU
BUDGET
AU
16
SEPTEMBRE
2024
présentée
par
Virginie
Chirat.
ÿ”
Section
de
fonctionnement
réalisée
ÿ”
Section
d'investissement
Reste
à
payer :
à72%
de
410872€
à
50%
de
285
000
€
e
Cimetière
122
526
TTC
e
Travaux
Siel
2023
15
583
TTC
Subventions
reste
à
recevoir
:
e
Cimetière
60
900
€
e
Toilettes
PMR
70
000
€
Travaux
cimetière
:
102
105
HT
122
526
TTC
Partenaires
subventions
accordées
versées
PREFECTURE
DETR
32000
€
30
%
9600€
le
sept
2024
STET
METROPOLE
|
Plan
relance
63
000
€
51%
31
500
€
juin
2024
DEPART
LOIRE
enveloppe
solidarité
7 000
€
0
102
000
€
41
100€
Page
1 sur
3 Toilettes
PMR
:
166
768.03
HT
200121.64
TTC
Partenaires
subventions
accordées
versées
:
REGION
AURA
ruralité
35
000
€
35
000
€ sept
2024
ST
ET
METROPOLE
|
plan
relance
15
000
€
15
000
€
DEPART
LOIRE
enveloppe
territorial
70
000
€
0
120
000
€
50
000
€
AIRE
DE
JEUX
INTERGENERATIONNELLE
:
28
154€
TTC
dont
40
000
€
achat
terrain
en
2023.
[ STET
METROPOLE
| GUSP
| 13 591€
| Versée
aout 2024
28-
2024
REGULARISATION
AMORTISSEMENT
2022
Madame
le Maire
expose
:
Vu
la
délibération
n°02-2023
du
23/01/2072,
fixant
le
mode
de
gestion
des
amortissements
et
immobilisations
M57 Vu
l'instruction
budgétaire
et comptable
M57
et notamment
le titre
10
du
tome
1 portant
sur
les
modalités
de
comptabilisation
des
changements
de
méthodes
comptables,
des
changements
d’estimations
comptables
et des
corrections
d’erreurs
sur
les
exercices
antérieurs,
Vu
l'instruction
M57
qui
dispose
que
ces
opérations
étant
des
opérations
d’ordre
non
budgétaires,
elles
ne
se
traduisent
ni
par
un
mandat,
ni
par
un
titre
de
recettes
et
ne
sont
mouvementées
que
par
le
comptable
public,
qu’elles
ont
un
impact
sur
le
résultat
d’investissement
cumulé
par
le
biais
du
compte
1068
(excédent
de
fonctionnement
reporté)
et
donc
sur
les
comptes
002
(excédent
de
fonctionnement
reporté)
et
001
(déficit
d’investissement
reporté)
et qu’elles
doivent
donc
être
portées
à connaissance
de
tous
dans
l’annexe
du
compte
administratif, Considérant
que
les
écritures
des
amortissements
des
immobilisations
en
2022
ont
générées
des
ventilations
sur
diverses
fiches
d’inventaire
à la Trésorerie.
Des
erreurs
ont
été
constatées
sur
certaines
fiches.
Décide
Pour
l’exercice
2022
d’annuler
Sy
-Sur
le compte
280422
pour
un
montant
de
286,30€
:
- Fiche
n°
2006-003(divers)
: - 286,30€
Ayant
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
Autorise
le
comptable
public
à
effectuer
des
mouvements
sur
le
compte
1068
afin
de
corriger
l’amortissement
des
immobilisations
concernées
par
le
mécanisme
de
la correction
d’erreur :
Débit
des
compte
280422
« Bâtiments
et installations
» pour
286,30€
Crédit
du
compte
1068
« Excédent
de
fonctionnement
capitalisés
» pour
286,30€
QUESTIONS
DIVERSES
Ouverture
éventuelle
des
toilettes
de
la salle
communale.
L'Equipe
municipale
s’interroge
sur
la pertinence
d’ouvrir
les toilettes
de
la salle
communale
en
journée
à partir
du
printemps.
Page
2
sur
3 Travaux
cimetière
Le
marbrier
interviendra
fin
d’année
pour
l’aménagement
du
jardin
du
souvenir
et du
columbarium.
Travaux
isolation
appartement
au-dessus
de
l’école
La
fourniture
des
matériaux
sera
financée
par
la mairie
à hauteur
de
343
€ ttc.
Le
procès-verbal
est
publié
sur
le https:/chagnon42.fr
Prochain
Conseil
Municipal
le Jeudi
10
octobre
2024
à 20
h.
Signature
du
Maire
Secrétaire
de
séance
Madame
CHAVE
Frédérique
Monsieur
Jean-Michel
FOND
Page
3
sur
3