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Compte-Rendu - cr reunion conseil 2023 05 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hénin-sur-Cojeul.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr reunion conseil 2023 05 24)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs,
COMMUNE
HENIN
SUR
COJEUL
Reunion
de
Conseil
du
24/05/2023
Convocation
du
17/05/2023
Présents
: Olivier
MAURY,
Bernard
LEFRERE
, Cédric
DUDEK
, Jean-Pierre
BOINSKI,
Laurent
WINTREBERT,
Martine
FRAMERY,
Emmanuel
VERWAERDE,
Julien
MARQUIS,
Sylvie
CARPENTIER,
Aurélien
VARLET
Secrétaire
de
séance
:
Absents
pouvoirs
: Delphine
DUBUIS
a donné
pouvoir
à Sylvie
CARPENTIER,
Eric
LOMBARD
a donné
pouvoir
à Bernard
LEFRERE,
Christophe
DELANNOY
à donné
pouvoir
à Emmanuel
VERWAERDE, Absent
excusé
: Pierre
ROUSSEZ
19
h
15
-
Début
de
la Séance
D
Décisions
modificatives
1°)
Information
lors
de
la saisie
du
budget
:
Intégration
de
la DETR
non
prévue
pour
les jeux
: soit 5800
€ à
l’article
1328
en
recette
D'’investissement
et compensé
en
dépense
d’investissement
pour
l'équilibre
: soit + 5800
à l’arucle
2152
ne
nécessitant
pas
de
DM
2°)
Le
Maire
présente
au
conseil,
les
modifications
et sommes
non
prévus
au
budget
pour
lesquels
une
modification
doit être
effectuée.
Dépenses
de
fonctionnement
Recettes
de
Fonctionnement
681
-
042
dot
amort
patrim
-58.00
681
-
dot
amort
+ 58.00
61521
-
entretien
terrain
-10
000
615931
-
entretien
rep
voirie
-25
000
023
- virement
à la
section
d’inves
35000
Dépenses
d'investissement
Recettes
imvestissements
2157
-
matériel
outillage
+
85
000
021
Virement
de
la section
de
fonc
+35000
‘
‘
‘
‘
‘
Le
conseil
donne
son
accord
à l’unanimité
pour
ces
modifications
de
crédits
1)
Convention
ruissellement
- annule
et remplace
la délibération
du
30/11/2022
Le
Maire
présente
au
conseil
le projet
de
convention
de
délégation
de
compétence
la « maitrise
eau
pluviale
et de
ruissellement
ou
la lutte
contre
l’érosion
des
sols
»
au profit
de
la Communauté
Urbaine
d’ Arras.
La
délégation
de
compétence
est partielle
et est
limitée à la réalisation
d’études
sur
le phénomène
de
ruissellement
érosif accompagnée
de
propositions
d’aménagement
hydrauliques.
La
réalisation
ou
l’entretien
d’ouvrages
relatifs
à la compétence
définie
ne
fait pas
partie
des
champs
de
compétence
déléguée.
Cette
convention
sera
conclue
pour
une
durée
de
4 ans.
Aux
termes
de
cette
convention
et déduction
faite
des
éventuelles
subventions
à percevoir,
la
Communauté
Urbaine
d’Arras
prendre
en
charge
50
%
du
coût
TTC
de
l’ensemble
des
études
à réaliser,
les
50
%
restants
étant
répartis
égalitairement
entre
les
46
communes
délégantes,
quel
que
soit
leur périmètre
hydrographique.
Il est précisé
qu’à
ce jour,
le reste
à charge
pour
chacune
des
communes
est
évalué
à un
montant
maximum
de
1200
€.
Si
ce
montant
venait
à être
dépassé,
il
conviendrait
alors
de
conclure
un
avenant
entre
la Communauté
Urbaine
d’Arras
et
chacune
des
communes
membres
afin
d’actualiser
les
dispositions
financières
de
ladite
convention.
Compte
tenu
de
l’approbation
par
le conseil
communautaire
de
cette
convention
lors
de
sa
séance
du
6
avril
2023,
Le
Maire
demande
au
conseil
de
l’autoriser
à signer
la convention.
Après
en
avoir
délibéré
le conseil
donne
son
accord
et autorise
le Maire
à signer
la
convention.
ID)
Achat
Tondeuse
Bernard
LEFRERE
informe
le
conseil
que
les
deux
tondeuses
doivent
être
remplacées.
1
petite
tondeuse
pour
les
petites
surfaces
a
déjà
été
achetée
pour
un
montant
de
760
€
TTC.
Pour
la
tondeuse
tracteur
(qui
a 21
ans)
pour
la tonte
du
terrain
de
foot,
il
présente
trois
devis
reçus
1.
LOXAGRI
: 23500.00
HT
soit 28
200.00
€ - reprise
matériel
2 000
€ soit 26200
€ TTC
PATOUX
motoculteur:
24
500.00
€
HT
(reprise
2
500
€)
soit
22
000
€
HT
SOIT
26
400,00
€ TTC
3.
MAPP
: 30
520.00
HT
(reprise
?)
Le
conseil
décide
de
choisir
l’entreprise
la moins-disante
LOXAGRI
pour
un
montant
de
26
200
€
TTC
IV)
Chemin
du
cimetière
Bernard
LEFRERE
présente
deux
devis
reçus
pour
la réfection
du
chemin
du
cimetière
DEVIS
SNPC
: 13
170.60
TTC
‘
‘
DEVIS
SIORAT
: 12
480.00
€ TTC
Mr
Emmanuel
VERWAERDE,
en
sa
qualité
de
responsable
de
l’entreprise
SIORAT,
quitte
la
séance
et
ne
prends
pas
part
au
vote.
Le
conseil
donne
son
accord
à
l’unanimité
des
présents
et
représentés
soit
11
voix
POUR
, 2
ne
participent
pas
au
vote
"
Informations
diverses
-
Participation
citoyenne.
Le
référent
« gendarmerie
» de
Saint
Martin
a contacté
le
Maire
de
saint
Martin
pour
la
signature
d’une
convention
« participation
citoyenne
»,
(voisins
vigilants
n’existant
plus).
Les
référents
« gendarmerie
» des
deux
communes
organisent
une
réunion
8 E
lc
14
juin
pour
apporter
les
informations
sur
cette
convention
;la
convention
pourrait
être
signée
le
6
septembre
conjointement
avec
St
Martin
sur
Cojeul.
-__
Elections
sénatoriales
une
réunion
doit
se
tenir
impérativement
le
9 juin
pour
la
désignation
des
délégués
titulaires
et
suppléants
pour
l'élection
des
sénateurs
le
94
septembre
prochain.
Pour
la
commune,
3
délégués
titulaires
et
3
délégués
suppléants
seront
à élire
le
9 juin
à
19
h
30.
-
Repas
de
la
commune
:Samedi
14
octobre
2023
:Ouvert
à Tous
et
offert
au
plus
de
60
ans.
Moules
/Frites
ou
saucisse/frites
-
Bjuin-
11h00
fêtes
des
écoles
à St
Martin/Cojeul
-
8 juin
-
rendez-vous
à 8
h
45
pour
la
distribution
des
roses
pour
la
fête
des
mères
-
15
juin
-
16
h
80
COPIL
mutualisation
- CUA
-
16
juin
conseil
d'école
-
Information
Programme
de
la
ducasse
-
Information
manifestation
L
AGAFE
avec
le
MAS
de
croisilles
le
10
Juin
Fin
de
la séance
20
h
40
Olivier
MAURY
Bernard
LEFRERE
Aurélien
VARLET
Eric
LOMBARD
Jean-Pierre
BOINSKI
Martine
FRAMERY
(a
donné/pouvoir
à B-LEFRERE)
a
Julien
MARQUIS
Pierre
ROUSSEZ
Sylvie
CARPENTIER
(absent)
/
NN
-
L Emmanuel-VER
phe
DELANNOY
voir
à E.VERWAERDE)
Delphine
DUBUIS
(a donné
pouvoir
à S.CARPENTIER)