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Déliberation - 02 04 2023 Subvention Cl des champs
Document publié le Mardi 18 avril 2023 par la commune de Castelnau-de-Lévis.
Lien du pdf (Déliberation - 02 04 2023 Subvention Cl des champs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 20/04/2023
Reçu en préfecture le 20/04/2023
Publié le 21/04/2023 S L Gr
Département du TARN ID : 081-218100634-20230418-02_04_2023-DE
Commune de TES -D'ENMDETATTONTS
CASTELNAU DE LEVIS du Conseil Municipal
du 18 avril 2023
L'an deux mille vingt-trois, le dix-huit avril à dix-huit heures tente, les membres du Conseil Municipal se sont réunis dans la salle de réunion de la Mairie, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, Patrice DELHEURE, le onze avril deux mille vingt-trois.
Etaient présents :
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : Patrice DELHEURE, François COLLADO, Sébastien VITALI, Robert GAUTHIER, Jean-Philippe PEZET, Marie- Claude VABRE, Nathalie DURAND, Jean-Philippe BLATGÉ, Mustapha MOURCHID, Aurélie CARIA, Audrey ROUFFIAC, David TARDIEU, Emmanuelle ROYER, Marion BORTHELLE, Romain GUIERRE.
Absents-Excusés: Marie-Thérèse LACOMBE procuration à François COLLADO, Jean-Philippe BLATGÉ procuration à Patrice DELHEURE, Elsa KLAVUN procuration à Marion BORTHELLE
Absents : Laure BACABE, Anne GALIBER D'AUQUE
Nombre de présents : 17
Date de convocation : 11 avril 2023
Secrétaire de séance : François COLLADO
Nombres de membres :
En exercice: 19 Présents: 17 Votants: 17
02 04 2023 Subvention Clé des champs :
Monsieur le Maire propose de verser une subvention de 10 580 € correspondant à la
part communale de l'accueil des enfants de Castelnau de Lévis pour l'année 2022.
Après délibération le conseil municipal approuve à l'unanimité le versement de cette subvention.
Pour extrait conforme
Le Secrétaire de séance Le Maire
François COLLADO Patrice DELHEURE
02_04_2022