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Arrêté - AR2026 138 Circulation 48 rue du Grand Chenois Travaux TTP COURTOT
Document publié le Vendredi 20 février 2026 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2026 138 Circulation 48 rue du Grand Chenois Travaux TTP COURTOT)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Denain ne Sen 127 a ner et
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2026-138/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L2213.2,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-
1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7,
R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande de l’entreprise TTP COURTOT - 4 rue
des Epoisses — 25700 VALENTIGNEY, en date du
vendredi 13 février 2026,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
renouvellement d'un branchement d'eaux usées 48 rue
du Grand-Chénois, tout en assurant la sécurité des
usagers.
Objet : Circulation 48 rue du Grand-Chénois — Travaux COURTOT TTP
Arrêtons,
Article 1 :
Une voie de circulation sera ponctuellement réduite rue du Grand-Chênois, à
hauteur de la propriété sise au n° 48, sur une durée de 2 jours, dans la période
comprise entre le lundi 23 février et le vendredi 06 mars 2026 selon
l'avancement des travaux.
En conséquence :
La circulation des véhicules s'effectuera par alternance sur la voie restante et sera réglée au moyen de panneaux de type B15 et C18.
Article 2 :
Toute circulation piétonne sera interdite rue du Grand-Chénois à hauteur des
travaux, sur une durée de 2 jours, dans la période comprise entre le lundi
23 février et le vendredi 06 mars 2026 selon l’avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la
zone des travaux.
Les piétons seront invités à emprunter le trottoir côté opposé.
Article 3 :
La vitesse de circulation de tous les véhicules au droit du chantier sera limitée à
30km/h.
Cette limitation sera matérialisée de part et d'autre du chantier par les panneaux de type B14 portant la mention « 30 ».
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
2026-066 fax 03 81 99 22 64 www.montbeliard com N° 2026-138/AG (suite)
Article 4 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation pendant toute la durée du
chantier seront assurées par l'entreprise TTP COURTOT - 4 rue des Epoisses —
25700 VALENTIGNEY, chargée de l'exécution des travaux.
Article 5 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le vendredi 20 Février 2026 Le Maire
Pour le Maire,
le Conseiller municipal délégué
Gilles Maillard
Affiché le : 20/02/2026
Notifié le :
Le Maire,
° certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
* informe que le présent arrêté peu faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2026-066