Compte-Rendu - cm11 31 08 21

Documents similaires

Compte-Rendu - cm12 19 10 21 89c791299b4fe06b0b93535dac9bf975

Compte-Rendu - cm10 01 06 21 f82be93ff224cda0c80c5ff5eb15aa30

Compte-Rendu - cm9 30 03 21 5458bcb809d757e25858da302bbfa84c

Compte-Rendu - cm4 25 08 20 54e71117ee96dbca47b9cda686f12315

Déliberation - cm7 05 02 21 920ce7d44139f587e17574b20623fd5c

Conseil Municipal - cm 08 11 22 311f6c6b5adb21a58912f3808d43730b

Compte-Rendu - cr conseil 28 08 25

Compte-Rendu - cm13 07 12 21 1e78be9b9a4ee66a1794f935abd29040

Compte-Rendu - cm8 23 02 21 6ca2e38e6a2cf2da703312135996a7cf

Déliberation - CM11 liste des délibérations

Compte-Rendu - cm11 31 08 21 Document publié le Mardi 31 août 2021 par la commune de Nespouls. Lien du pdf (Compte-Rendu - cm11 31 08 21)Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Logement, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 AOUT 2021

L’an deux mil vingt et un le trente et un août à dix neuf heures quinze , le Conseil Municipal de la commune de NESPOULS dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de François PATIER, Maire.

Date de convocation du C.M. : 25 Août 2021

Présents : Franck BARONI, Céline CAUSSE, Audrey DUMOND, Alain LACOTTE, Anthony LAFAILLE, Tiffany MADANCOS, François PATIER, Sarah PEREZ, Frédérique PULOLE, Bernard ROCHE, Marie-Lore SANIS, Monique SERRE IGOULZAN, Louise DEHON, Myrianne AUSSEL, Régis MARQUE.

Désignation d'une secrétaire de séance

Frédérique PUJOLE

Approbation du dernier compte rendu du conseil municipal

R.A.S

Comptes rendus des réunions

Conseil Communautaire :

Monsieur Patier explique au conseil municipal les sujets traités lors de la dernière réunion :

Renouvellement de la délégation de service public eau / assainissement :

Au terme du processus de consultation et d’analyse des offres (Suez,

SAUR....) la commission a proposé, le groupe Suez pour assurer l’exploitation de l’eau et de l’assainissement pour les quatre prochaines années.

Réunion Agglo de brive :

Suite à une gestion discutable des travaux de l'Autoroute A20 concernant

l' opération de sécurisation au niveau des falaises de puy Jarriges surplombant l'A20, entre les échangeurs 51 (Brive-centre) et 52 (Noailles). , une réunion a été organisée avec les Maires concernés, représentants de l'Agglo de Brive, Madame la Préfète, le Conseil Départemental et la DIRCO en charge du site afin de trouver des solutions .

La DIRCO s'est engagée à rembourser les dommages survenus sur les routes secondaire utilisées de manières excessives par les automobilistes voulant éviter la situation de blocage sur l’A20.

Les travaux ne seront terminés qu'en 2022 avec plusieurs phases comprenant l'haubanage du pylône EDF, la clôture et pose d'un grillage afin de sécuriser les blocsrocheux menaçant de s'effondrer sur l'autoroute

- Compte rendu Réunion Urbanisme

Myrianne AUSSEL THOMAS informe le conseil municipal de l'avancement des dossiers d'urbanisme sur la commune :

19 CU en cours dont 2 renouvellements

2 Permis de construire

10 demandes préalable de travaux

L'achat par Mr et Mme VELLES d'une parcelle communale d'environ

500 m2 avec un chemin d’accès qui mène à une autre propriété. Ce chemin d’accès devra être déplacé et il faudra prévoir un nouveau bornage et métrage.

Tour de table des élu(e)s

- Audrey DUMOND soulève le problème de voisinage entre des habitants du bourg afin de savoir si le traitement de dératisation est en cours.

Il est demandé au conseil municipal s’il serait possible d’installer sur la place entre les habitations de Mr CLOUP et de Mr et Mme CONCALVES des plantes et un banc public.

- Marie-Lore SANIS exprime le mécontentement des habitants de La Charbonnière concernant la vitesse excessive des véhicules sur la route mettant en danger les sorties privées donnant sur cette route.

Monsieur Patier propose de faire un courrier au Conseil Départemental pour trouver une solution afin de sécuriser les sorties des particuliers.

- Louise DEHON demande au conseil municipal de plus amples informations sur le projet MARPA (Maisons d’Accueil et de Résidence Pour l’Autonomie)

Délibérations

1 - Délibération portant demande au Fond de Soutien Territorial au titre de 2021

Franck BARONI responsable de la Voirie évoque un coût des travaux à hauteur de 44215 euros HT. Il propose de solliciter le fond de soutien afin de financer cet investissement, pour un montant de 14 980 €.Après délibération du CM - Vote à l’unanimité.

2 – Délibération portant sur le choix du bureau d'étude pour une modification de droit commun du PLU

Myrianne AUSSEL THOMAS explique au conseil municipal qu’il convient d’engager une modification de droit commun du PLU. Cette modification a pour but d’intégrer un STECAL ( secteur de taille et de capacité limitée). C'est le bureau d'étude DEJANTE qui sera en charge de ce projet pour un montant de 4452 euros TTC

Après délibération du CM - Vote à l’unanimité.

3 – Délibération concernant les travaux de voirie 2021

Franck BARONI explique au conseil municipal que cette délibération annule et remplace celle votée en CM le 1er juin 2021. Elle porte sur les modifications de prix concernant le contournement du chemin des Justes à Favars. C'est l’entreprise PIGNOT qui sera en charge des travaux.

Après délibération du CM - Vote à l’unanimité.

4 – Délibération portant création au tableau des effectifs d'un emploi permanent à non temps complet.

Marie Lore SANIS indique au conseil municipal qu’un emploi permanent à 24 heures hebdomadaires va être crée à compter du 1er novembre 2021. Cet emploi pourra être pourvu par un agent contractuel.

Après délibération du CM - Vote à l’unanimité.

5 – Délibération portant désignation d'un correspondant défense

Le conseil municipal désigne à l’unanimité François PATIER correspondant défense.

Informations diverses

- Le secrétariat de Mairie demande aux élu(e)s de bien vouloir accuser réception les courriels provenant de la Mairie.

- Monsieur Patier évoque l'arrivée d'une quarantaine de caravanes des gens du voyage le 15 Août sur le parking du stade. Il a été rapidement nécessaire de réunir en Mairie 2 responsables de cette communauté afin d'organiser leur arrivée et départ.

Il a donc été établi d'un commun accord que leur départ serait effectif au 24 août et qu'une convention signée par les deux parties permettrait de dédommager la Mairie à hauteur de 500 euros pour divers dégâts constatés.- Plan VIGIPIRATE

Au 1er septembre pas de nouvelles mesures

- Dossier COVID

Suite aux dernières infos gouvernementales, à compter du 1er septembre,

obligation aux enfants de + 11 ans de respecter les mêmes restrictions que les adultes en matière de mesures sanitaires et de vaccination (Fil d'attente, commerces….)

- Signature PROTOCOLE RAPPEL A L’ORDRE

Monsieur Le Maire informe le conseil municipal de la mise en place d'un

protocole « RAPPEL A L’ORDRE » mis en place sur la commune avec un magistrat de Brive permettant de faciliter les situations difficiles concernant :

- Atteinte aux personnes

- Atteinte aux biens …..

Sont exclus les faits criminels et délits. Une procédure particulière sera

mise en place si l'atteinte aux personnes concerne un mineur.

- Mr LACOTTE sera désormais « Ambassadeur COVID », il sera en charge de vérifier si les protocoles lors de manifestations sont bien mis en place et respectés.

- Conseil d'école :

Marie-Lore Sanis a fait un compte rendu du dernier conseil d'école en date

du 22 juin en nous rapportant les informations suivantes :

* Les futurs enfants de CP pourront visiter leur future classe

* Suite aux contraintes du COVID, il n'y aura pas cette année de fête de l'école * Visite des Jardins de Colette

* Le 26 Mai dernier Mr Patier a offert aux enfants de CM2 de l'école un

baptême de l'air, toute l'équipe des enseignantes et les parents remercient Mr Patier

* Répartition des classes pour la rentrée 2021/2022 :

Maîtresse Virginie : PS /MS – GS l'après midi

Maîtresse Karine : GS uniquement le matin

CP/CE1

Maîtresse Amandine : CE2.CM1/CM2

* Laurence SAINTPEYRE qui devait reprendre son poste de cantinière à la rentrée ne revient pas pour l'instant, elle est actuellement en congé maladie. Mr LABBET assurera le remplacement de Mme SAINTPEYRE.

- Affaires en cours :

Monique SERRE tient à remercier le personnel de l'Agglo pour son aideau relogement de la famille sinistrée suite à l'incendie de leur maison. Cette famille n'habite pas à Nespouls, mais leur jeune enfant reste scolarisé à l'école de la commune.

- Label « ETAPE VOYAGEUSE SOLO»

La mairie de Nespouls a été contactée par une start-up de Bordeaux pour

effectuer un sondage auprès de sa population. Il s’agit de répertorier sur la commune des hébergeuses pour des voyageuses solos. S’il y a une ou plusieurs hébergeuses intéressées, la commune sera labellisée comme les 50 de Nouvelle Aquitaine dont la commune de SAINT CERNIN DE LARCHE.

- Une convention a été signée avec Mme KADISCH des Editions

BUCEREP, afin de réaliser le plan de Nespouls. Le coût de la réalisation et de l'impression sera supporté par les sponsors. 800 exemplaires et 3 éditions à raison d’une parution tous les trois ans,

- Le prochain Bulletin municipal sera distribué par les élues dès la mi-

septembre. Pour cette nouvelle édition un des thèmes principaux sera celui de la croix blanche.

- La Médiathèque de Nespouls accueil Mme Lorand une nouvelle

bénévole. Les permanences seront dorénavant les Mercredi et Samedi Matin de 10 h à 12 h.

- Mr le Maire fait part au conseil municipal d'un projet de Maison des aînés qui pourrait voir le jour à côté de l'école sur le pré attenant à la cantine. La procédure sera longue et il faut d'ores et déjà réfléchir à la création d'une commission pour mettre en œuvre ce projet.

- Le 2 octobre aura lieu l'inauguration de la Maison du Patrimoine à 10 h

30 et sera suivi par l'inauguration de la nouvelle Mairie à 11 h.

- Mr ROCHE indique au conseil municipal que la prochaine réunion du

SIRTOM aura lieu le 17 septembre 2021. A l'ordre du jour :

* Conditions du prêt d'un broyeur et son utilisation.

* Formation des agents technique au compostage

- Mise en place d'une benne pour encombrants sera placé dans les

villages de Belveyre et Favars. Date non communiquée

Prochain conseil municipal le 19/10

Fin du Conseil Municipal