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Compte-Rendu - compte rendu avril
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu avril)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Famille,
2015
-193
CONSEIL
MUNICIPAL
30
AVRIL
2015
Le
trente
avril
deux
mil
quinze,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
VALLAN
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
sur
convocation
et
sous
la
présidence
de
Bernard
RIANT,
Maire.
Présents
: Bernard
RIANT,
Maire,
Véronique
PIERRON,
Joël
NAÏIN,
adjoints,
Jean
François
CAPOLUNGO,
Maurice
POULIN,
Jean
Michel
GUYOT,
Dany
MOINE,
Jean
DELOFFRE,
Nadine
DURAND,
Thierry
GUENARD,
Mathieu
DEBAIN:
présent
de
20
h
30
à
21
h
45
(pouvoir
à
Bernard
RIANT)
Absents_excusés :
Maryline
RENAUDIN
(pouvoir
à
Jean-François
CAPOLUNGO),
Martine
CHEVALLIER
(pouvoir
à
Joël
NAIN),
Richard
GAUTIER
(pouvoir
à
Véronique
PTERRON),
Frédéric
MAGNIER. Secrétaire
de
Séance
: Véronique PIERRON
CG
| MODIFICATION
DE L'ORDRE
DU JOUR
Le
Maire
propose
de
rajouter
à l'ordre
du
jour
le point
suivant :
-
Contrat
CUI
Accord
du
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
présents
et
représentés.
1
-
ADOPTION
DU
COMPTE
RENDU
DU
26
MARS
2015
2
-
DROIT
DE
PRÉEMPTION
URBAIN
Propriété
CHABOT
David-BRIDE
Véronique,
sis
6 Grande
Rue
>
Accord
du
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés,
pour
ne
pas
utiliser
le
droit
de préemption
urbain.
| 3
- COMPTE
RENDU
DES
COMMISSIONS
Commission
Enfance
|
Rapporteur
:
Véronique
PIERRON
|
*
CET
: contrat
enfance
jeunesse
-
Suite
à
l'entretien
de
Véronique
PIERRON
avec
Monsieur
DEMERSSEMAN
le
13
avril
à
10
heures,
le contrat
est
reconduit.
Il sera
à la signature
prochainement.
-
Une
tarification
basée
sur
le
quotient
familial
(QF)
sera
mise
en
place
à
la
demande
de
la
CAF
(caisse
d'allocations
familiales)
pour
la rentrée
de
septembre
2015
pour
l'accueil périscolaire.
+
Ecole :
l'Inspection
Académique
(TA)
nous
fait
part
par
courrier
du
retrait
d'un
poste
à
l'école
maternelle.
De
nombreuses
démarches
et
échanges
ont
eu
lieu
entre
l'TA
et
la
municipalité
épaulée
par
Pascal
HENRIAT
et
Monique
HADRBOLEC
(conseillers
départementaux)
pour
Conseil
Municipal
-
30
Avril
2015 2015
-194
annuler
cette
décision.
À
ce
jour,
l'TA
nous
informe
que
des
changements
peuvent
encore
intervenir
fin
juin
ou
à la
rentrée
de
septembre
2015.
Les
effectifs
sont
à
ce
jour
de
36
élèves
pour
l'école
maternelle
et
38
élèves
pour
l'école
élémentaire. Les
parents
d'élèves
organisent
le
jeudi
7
mai
2015
à 18
heures
dans
la
cour
de
l'école
un
pot
de
solidarité. Proposition
de
Mathieu
DEBAIN
:
Proposer
les
locations
disponibles
sur
la
commune
à
des
familles
ayant
des
enfants
devant
fréquenter
nos
écoles.
Bernard
RIANT
doit
s'assurer
au
niveau
du
droit
si
une
commune
peut
apporter
aux
familles
une
aide
financière
(voir
avec
le
service
juridique
de
la
communauté
:convention,
contrôle).
Si
tel
était
le
cas,
la
proposition
sera
« approfondie
»
Mathieu
DEBAIN
se
renseigne
auprès
de
Pascal
HENRIAT
et
Monique
HADRBOLEC.
Direction
du
Centre
de
Loisirs
:
Natacha
cesse
ses
fonctions
le
11
Mai
prochain.
Son
remplacement
est
en
cours
de
recrutement.
Commission
Environnement
Rapporteur
: Joël
NAIN
Les
commissions
environnement
et
la
commission
travaux
se
sont
réunies
le
mardi
14
avril
à
18
h
30
à
la
mairie. Présents
:Nadine
DURAND,
Maryline
RENAUDIN,
Jean
François
CAPOLUNGO,
Jean
DELOFFRE,
Joël
NAIN,
Maurice
POULIN,
Mathieu
DEBAIN
Absent
excusé
:GUENARD
Thierry
Forêt
communale
:Les
commissions
proposent
de
faire
un
élagage
de
200
pins
pour
la
somme
de
850.00
euros
HT.
Ces
travaux
ont
été
établis
après
concertation
avec
notre
interlocuteur
ONF,
Monsieur
KOWALCZYK. Association
EMERAUDE
:2
parcelles
à défricher
et
débroussailler
Chemin
de
la
Douaie
pour
la
somme
de
745.75
euros
TTC
(785
m2
soit
0.95
euros
/
m2)
Chemin
de
Berbienne
(route
de
vaux,
plantation
effectuée
par
nos
écoliers
dans
les
années
93)
pour
la
somme
de
906.30
euros
TTC
(954
m2
soit
0.95
/
m2)
Total
1 652.05
euros
TTC
Un
prix
de
0.85
euros
TTC
/ M2
est
accordé
si
les
2
propositions
sont
validées.
Le
conseil
municipal
accepte
ces
propositions
pour
un
montant
total
de
1 478.15
euros
TTC
soit
0.85
euros
/
m2.
Commission
Travaux
Rapporteur
: Bernard
RTANT
|
Pas
de
dossier
Commission
Voirie
Assainissement
Rapporteur
: Bernard
RTANT
Pas
de
dossier.
Conseil
Municipal
-
30
Avril
2015 2015
-193
Commission
Animation
Rapporteur
:
Frédéric
MAGNIER
-
Véronique
PIERRON
°
Vide
grenier
:de
nombreux
exposants,
bilan
positif
°
Années
40
:Cette
manifestation
importante
pour
notre
commune
est
en
pleine
préparation.
Nous
vous
donnons
rendez-vous
les
23
et
24
Mai.
Commission
Attractivité
Rapporteur
: Mathieu
DEBAIN
°_
VIVAMOUV
:
Mathieu
DEBAIN
fait
remarquer
que
le
lotissement
ne
dispose
pas
d'arrêt
pour
ce
service.
Bernard
RIANT
demande
à
Joël
NAIN
de
faire
une
enquête
afin
de
connaître
les
besoins,
Si
ce
service
se
révèle
utile
une
demande
sera
adressée
aux
services
concernés
pour
la
mise
en
place
d'un
arrêt.
Commission
Accessibilité
Rapporteurs
:
Véronique
PIERRON
et
Joël
NAIN
+
Le
dossier
concernant
la
mise
en
accessibilité
de
la
salle
de
la
Fontaine
a
été
transmis
aux
organismes
compétents.
e
La
sous
commission
de
sécurité
ERP
(établissement
recevant
du
public
et
IGH
(immeuble
de
grande
hauteur)
a déjà
émis
un
avis
favorable
à notre
projet.
+
Joël
NAIN
et
Véronique
PIERRON,
chargés
du
dossier,
doivent
contacter
Monsieur
BEAUVALLOT
pour
faire
le
point
des
dossiers
en
cours
(accessibilité
école
maternelle-mairie
et
logement
du
futur
médecin)
afin
de
faire
la
demande
de
DETR
(dotation
d'équipements
des
territoires
ruraux)
[4
- TELETRANSMISSION
DES
ACTES
La
Préfecture
incite
à télétransmettre
les
documents
destinés
au
contrôle
de
légalité.
L'envoi
par
voie
postale
serait
donc
supprimé.
La
télétransmission
doit
se
faire
via
une
plateforme.
Un
devis
a été
sollicité
auprès
de
notre
prestataire
informatique.
-
Droit
de
licence
(mise
en
place)1
seule
fois
180
ht
soit
216€
ttc
en
investissement
-
Redevance
annuelle
255
ht
soit
306€
ttc
en
fonctionnement
-
Certificat
électronique
pour
3 ans
245
ht
soit
294£ttc
en
fonctionnement
Assurance
perte
code
etc,
changement
de
85
ht
soit
102€
ttc
en
fonctionnement
Maire,
etc
pour
3 ans
Ces
éléments
englobent
également
la dématérialisation
de
la comptabilité.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés
accepte
le
devis
et
charge
le
maire
de
signer
tous
les
documents
relatifs
à mise
ne
place
de
la
télétransmission.
Conseil
Municipal
-
30
Avril
2015 2015
-196
5 - CIMETIERE
Columbarium
:les
2
commissions
ont
étudié
les
3
devis
des
entreprises
POT,
ROC
ECLERC
et
DUVERNE
et
proposent
au
conseil
municipal
l'entreprise
DUVERNE
pour
un
montant
de
5
165.00
euros
TTC.
le
devis
comprend
un
jardin
du
souvenir
et
un
columbarium
en
3
cases
assemblées.
Une
partie
des
travaux
sera
effectuée
par
l'entreprise
DUVERNE
et
une
par
les
employés
communaux
(aménagement
des
cavurnes
et
plantation
de
petits
arbustes
Bernard
RTANT
demande
à
ce
qu'un
règlement
soit
étudié
et
présenté
lors
du
prochain
conseil
municipal.
[6 -
SCHEMA
DE
MUTUALISATION
|
Le
Maire
expose
que
la
loi
oblige
les
EPCI
(communautés
de
communes
et/ou
d'agglomération)
à mettre
en
place
un
schéma
de
mutualisation.
Cette
obligation
a
une
incidence
notamment
sur
les
relations
financières
entre
l'Etat
et
les
collectivités. Plus
l'intégration
des
services
sera
mutualisée
meilleures
seront
les
dotations.
Un
groupe
de
travail
s'est
réuni
à
la
CA
pour
proposer
une
liste
de
services
à
mutualiser.
Cela
va
de
la
mise
à
disposition
des
balayeuses
par
exemple
à
l'assistance
juridique
pour
les
marchés
publics.
Le
conseil
municipal
à
l'unanimité
souligne
l'intérêt
pour
notre
commune
e
mettre
en
place
ce
schéma
de
mutualisation
tel
que
proposé
et
donne
son
accord
à l'unanimité.
|6 - CONTRAT
AVENIR
M.
le
Maire
rappelle
que,
suite
au
départ
de
M.
MERY,
à
la
date
anniversaire
de
son
contrat,
il
est
nécessaire
de
recruter
un
employé.
M.
le
Maire
propose
de
créer
un
emploi
avenir,
dans
les
conditions
suivantes,
sachant
que
ce
type
de
contrat
bénéficie
d'exonération
de
charges
patronales
de
sécurité
sociale
ainsi
qu'une
compensation
financière
de
l'état
fixée
par
arrêté
du
Préfet
de
Région
:
Durée
:4
mai
2015
au
3
mai
2016
Temps
de
travail
:28h
Taux
horaire
:smic
Profil
:agent
technique
Accord
du
Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
présents
et
représentés.
Gens
du
voyage
- cerises
:
Véronique
PIERRON
doit
prendre
contact
avec
l'adjudant
COURTEAU
pour
fixer
la date
de
la
réunion
annuelle
avec
les
propriétaires
accueillant
les cueilleurs.
Prime
pour
épuration
assainissement
collectif :
Le
conseil
d'administration
de
l'agence
de
l'eau
Seine
Normandie
a
décidé
une
réduction
de
la
prime
2014
d'environ
21
%.
Entretien
des
rivières
:
Conseil
Municipal
-
30
Avril
2015 2015
-194
2
Des
agents
de
l'Etat
viendront
constater
l'état
du
ru
de
Vallan
prochainement,
Ils
sont
autorisés
à pénétrer
sur
les
propriétés
privées.
+
Un
spectacle
de
clown
sera
offert
aux
enfants
et
à
la
population
avant
la
fin
de
l'année
scolaire.
La
date
sera
fixée
prochainement.
+
L'assemblée
générale
de
l'ADMR
aura
lieu
à
VALLAN
salle
de
la
Fontaine
le
Lundi
18
Mai
2015
à
20
h
30.
Prochaine
réunion
du
Conseil
: 28
MAI
2015
à 20
h 30
Séance
est
levée
à
23
heures.
Fait
et
délibéré,
le 30
avril
deux
mil
quinze.
Véronique
PIERRON
Richard
GAUTIER
Joël
NAIN
Absent
excusé
Jean-François
CAPOLUNGO
Frédéric
MAGNIER
Maurice
POULIN
Absent
excusé
Thierry
GUENARD
Nadine
DURAND
Jean-Michel
GUYOT
Mathieu
DEBAIN
Martine
CHEVALLIER
Maryline
RENAUDIN
L
Abse
XcUSsé
Absente
excusée
nte
excusée
Jean
DELOFFRE
Dany
MOINE
Conseil
Municipal
-
30
Avril
2015