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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 27 JANVIER 2026
Convocation - 0. CONVOCATION CM DU 7 AVRIL 2026
Convocation - 1. CONVOCATION
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Convocation - Convocation
Convocation - 000. Convocation 27 janvier
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Tropez.
Lien du pdf (Convocation - 000. Convocation 27 janvier)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
ds à LA
é ? Saint-Tropez, le 20 janvier 2026
Ville de
Saint-Tropez
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera salle du conseil municipal en mairie de Saint-Tropez,
Le mardi 27 janvier 2026 à 17 heures
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation d’un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 décembre 2025. 3. Information des décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal.
FINANCES
4, Budget principal de la Commune. Adoption du budget primitif. Exercice 2026.
5, Budget annexe du port. Adoption du budget primitif. Exercice 2026.
6. Budget annexe des parcs de stationnement. Adoption du budget primitif. Exercice 2026.
7. Budget annexe du tourisme, communication, événementiel et protocole. Adoption du budget primitif. Exercice 2026.
8. Budget annexe des logements et patrimoine immobilier. Adoption du budget primitif. Exercice 2026.
9, Budget annexe du cimetière. Adoption du budget primitif. Exercice 2026.
10. Budget principal de la commune. Adoption de la règle de fongibilité des crédits prévue par Le référentiel M57. Exercice 2026.
11. Budget annexe « Logements et patrimoine immobilier ». Adoption de La règle de fongibilité des crédits prévue par le référentiel M57. Exercice 2026.
12. Participation du budget principal de la commune au budget annexe « Tourisme- Communication - Evénementiel - Protocole ». Exercice 2026.
13. Participation du budget principal de la commune au budget annexe « Logements et patrimoine immobilier ». Exercice 2026. 14. Participation du budget principal de la commune au Centre Communal d’Action Sociale. Exercice 2026.
15. Attribution de subventions municipales aux associations locales. Exercice 2026.
16. Participation financière d’un donateur anonyme aux travaux de réhabilitation de l’espace culturel la Renaissance.
17. Modification d’autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP). Travaux de mise en sécurité et de restauration de la Citadelle de Saint-Tropez.
18. Modification d’autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP). Réhabilitation du hangar quai de l’Epi.
19. Modification d’autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP). Réhabilitation du théâtre cinéma la Renaissance.
20. Modification d’autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP). Villa Pisane.
21. Modification d’autorisation de programme / crédits de paiement (AP/CP). Réhabilitation extension musée de l’Annonciade.
22. Modification du catalogue des tarifs des partenariats et de la boutique de l’office de tourisme. Exercice 2026.
URBANISME
23. Approbation de la modification n°6 du Plan Local d'Urbanisme de Saint- Tropez.
TRAVAUX - ENVIRONNEMENT - PATRIMOINE TERRESTRE ET MARITIME
24. Adoption d’un fonds de concours au profit du territoire d’énergie Var - SYMIELEC du Var pour la réalisation de travaux d'économie d’énergie réalisés sous sa maîtrise d'ouvrage.
25. Contrat 20235057. Mission de maîtrise d'œuvre en vue de l'aménagement d’une piste multifonction sur la route des Plages. Avenant n° 2.
26. Attribution de marchés de travaux dans les bâtiments et équipements de La ville de Saint-Tropez. Marché n°2025A0089 - lot n°1 : travaux de revêtements de sols souples. Marché n°2025A0091- Lot n°7 : travaux de charpentes, couvertures.
27. Marché n° 2025A0095. Attribution de l’accord-cadre à bons de commande
relatif à La fourniture, la pose et La maintenance de corbeilles de propreté urbaine bi-flux. 28. Sous-traité d’exploitation du lot de plage n°1. Plage de la bouillabaisse. Avenant n°1.
AFFAIRES GENERALES ET RESSOURCES HUMAINES _|
29. Marché à bons de commandes relatif aux appels d’offres collectifs lancés par le groupement de commandes des collectivités territoriales du Var en matière de fournitures courantes. 2026/2027 (années fermes) et 2028 (année renouvelable).
30. Modification des statuts de la communauté de communes du golfe de Saint- Tropez suite à l’accord local sur la composition du conseil communautaire pour la prochaine mandature.
31. Modification de La liste des logements attribués par concession pour nécessité absolue de service et convention d’occupation précaire avec astreinte.
32. Modification du tableau des effectifs. Création d'emploi au titre des besoins permanents.
MANIFESTATIONS |
33. Convention à intervenir entre la commune de Saint-Tropez et l’UMIH 83 pour l’organisation du 9° salon du vin de Saint-Tropez. Autorisation de signature.