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Déliberation - liste des deliberations du 20 fevrier 2023
Document publié le Lundi 20 février 2023 par la commune de Bellevaux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 20 fevrier 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Mode, textile et habillement,
MAIRIE
DE
BELLEVAUX
Chef-Lieu
AFFICHAGE
26
RO
HONO
AT0
BU LEVAUUN
ON
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Tes
245078
702
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
E.mail
:secretariat@bellevaux.fr
SEANCE
DU
LUNDI
20
FEVRIER
2023
L’an
deux
mil
vingt
trois
Le
20
février
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BELLEVAUX
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie
(salle
du
conseil),
sous
la
présidence
de
Monsieur
VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire,
Etaient
présents
:VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire
BERNAZ
Célia,
VOISIN
Benoit,
GOUNANT
Ophélie,
MEYNET
Yves,
adjoints
CORBET
Nicolas,
conseiller
municipal
délégué,
FAVRAT
Armand,
BRUNEL
Nathalie,
MORAND
Frédéric,
MEYNET
Vanessa,
REY
Emmanuel,
CORNIER-PASQUIER
Dominique,
TORNIER
Anne-Laurence,
conseillers
municipaux
Etaient
absents
excusés
:SANTALUCIA
Elodie,
MEYNET-CORDONNIER
Armony
Avait
donné
procuration
:/
SANTALUCIA
Elodie
à
REY
Emmanuel
Date
de
la
convocation
:
13
février
2023
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:
15
Présents
ou
représentés
:
14
Election
d’un/une
secrétaire
de
séance
:
GOUNANT
Ophélie
La
séance
est
ouverte
à
18
heures
30
par
le
maire
après
vérification
du
quorum.
ORDRE
DU
JOUR
2023
02
20-01
:PRESBYTERE
-—
PROJET
DE
MEDIATHEQUE
:
- Avis
du
Conseil
Municipal
Adopté
à
l'unanimité
2023
02
20-02
:EXTENSION
DU
FOYER
DE
SKI
DE
FOND
:
Politique
Plans
nordique
et
alpin
:
Obligations
en
matière
de
gel
des
tarifs
nordiques
Adopté
à
l'unanimité
2023
20-03
:FORET
COMMUNALE
DE
BELLEVAUX
:
-Programme
d'actions
pour
l’année
2023
Adopté
à
l'unanimité
2023
02
20-04
:
BUDGET
PRINCIPAL
ET
EAU/ASSAINISSEMENT
-—
Orientations
budgétaires
2023
:Présentation
et
choix
Adopté
à
l'unanimité
2023
02
20-05
:DEMANDE
DE
SPONSORING
Adopté
à
l'unanimité
Date
d’affichage
23.02.2023
Date
de
publication
23.02.2023
Jean-Louis
VUAGNOUX,
Maire
de
Bellevaux