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Déliberation - cm 13.11 2023 affichage deliberations
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Bellevaux.
Lien du pdf (Déliberation - cm 13.11 2023 affichage deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Économie et finances,
MAIRIE
DE
BELLEVAUX
Chef-Lieu
AFFICHAGE
Po BL LEVAUN
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Tél. 0450 73 70 12
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
E.mail
: secretariat@bellevaux.fr À à
SEANCE
DU
LUNDI
13
NOVEMBRE
2023
-e
L'an
deux
mil
vingt-trois
Le
13
novembre
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
BELLEVAUX
(Haute-Savoie)
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie
(salle
du
conseil),
sous
la
présidence
de
Monsieur
VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire,
Etaient
présents
: VUAGNOUX
Jean-Louis,
maire
BERNAZ
Célia,
GOUNANT
Ophélie,
MEYNET
Yves,
adjoints
CORBET
Nicolas,
conseiller
municipal
délégué,
FAVRAT
Armand,
MORAND
Frédéric,
MEYNET
Vanessa,
REY
Emmanuel,
CORNIER-PASQUIER
Dominique,
CORNIER
Daniel,
conseillers
municipaux
Etaient
absents
excusés
:
BRUNEL
Nathalie,
MEYNET-CORDONNIER
Armony,
TORNIER
Anne-
Laurence,
VOISIN
Benoit
Avaient
donné
procuration
: MEYNET-CORDONNIER
Armony
à
GOUNANT
Ophélie,
VOISIN
Benoit
à
CORBET
Nicolas
Date
de
la
convocation
:
6
novembre
2023
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:
15
Présents
ou
représentés
:
13
Election
d’un/une
secrétaire
de
séance
:
REY
Emmanuel
ORDRE
DU
JOUR
01-13.11.2023
: BUDGET
REMONTEES
MECANIQUES
- Saisine
de
la Chambre
Régionale
des
Comptes
:
Information
du
conseil
municipal
de
l’Avis
Adopté
à
l'unanimité
du
2
octobre
2023
émis
par
la Chambre
Régionale
des
Comptes
02-13.11.2023
: BUDGET
EAU/ASSAINISSEMENT
:
Tarifs
frais
de
raccordement
au
1°’ janvier
2024
Adopté
à
l'unanimité
03-13.11.2023
: INDEMNITE
POUR
LE
GARDIENNAGE
DES
EGLISES
COMMUNALES
2023
ET
2024
Adopté
à l'unanimité
04-13.11.2023
: BUDGET
PRINCIPAL
et
EAU/ASSAINISSEMENT
:
Adopté
à
l'unanimité
Admission
en
non-valeur
05-13.11.2023
: BUDGET
REMONTEES
MECANIQUES :
Décision
modificative
n°1/2023
Adopté
à
l'unanimité
Date
d’affichage
15.11.2023
Jean-Louis
VUAGNOUX
Date
de
publication
15.11.2023
Maire
de
Bellevaux